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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montastruc.
Lien du pdf (Déliberation - 3. VOTE BP 2016 VISEE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
2016
2ao0ùd03
NOMBRES
DE
MEMBRES
Nombre
de
suffrages exprimés
En
exercice|Présents
11
9
9
Pour : Contre : Abstentions
:
9 0 0
Date
de
la
convocation
13
avril
2016
Date
d'affichage
13
avril
2016
EXTRAIT
DU
REGISTRE
777777
T7
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEC
777777777777"
RUC
Séance
du
21
avin
016
ue
L'an
deux
mil
seize,
le
vingt
et
un
avril,
à
20h30,
te
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire,
Charles
MALMON
Etaient
présents
:
Mme
IVERSENC
Jeanne-Pierrette,
M.
LABARTHE
Christian,
M.
LACROUX
Daniel,
M.
MALMON
Charles,
Mme
MARCADAL
Mériem,
M.
QUERCY
Alain,
M.
SILOT
Jean-Luc,
M.
TURELLA
Serge,
M.
VERGNES
Alain
Procuration(s) : Etai(en)t
absent(s)
:
M.
BERTRAND
Jérôme
Etai(en)t
excusé(s)
:
Mme
KUHN
Josette
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
A
été
nommé(e)
secrétaire
de
séance
:
M.
LACROUX
Daniel
en
Préfecture
le
_#
4
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2016
et
publication
du
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Charles
|
|
MALMON vote
les
propositions
nouvelles
du
Budget
Primitif de
l'exercice
2016 :
Investissement Dépenses
296
098,00
Recettes
296
098,00
Fonctionnement Dépenses
505
358,00
Recettes
505
358,00
Pour
rappel,
total
budget
:
Investissement Dépenses
296
098,00
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
296
098,00
(dont
0.00
de
RAR)
Fonctionnement Dépenses
505
358,00
(dont 0.00 de RAR)
Recettes
505
358,00
(dont
0.00
de
RAR)
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Envoyé en préfecture le 04/05/2016 Reçu en préfecture le 04/05/2016 Affiché le ID : 082-218201200-20160421-BUDGET_2016-BF