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Procès Verbal - PV du 5 mai
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Born.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 5 mai)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie
“ 9, Place
M.
RICHARD
31340
LE
BORN
05.61.09.32.76
\
mairie@leborn.fr
PROCES-VERBAL
RÉUNION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
5 MAI
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
mardi
5
mai
2026
à
20
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LE
BORN,
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sur
convocation
d’urgence
qui
leur
a été
adressée
le 30
avril
2026
par
le M.
le Maire,
Jean-Luc
NEGRO,
conformément
aux
articles
L.
2121-7,
L.
2121-10
et L.
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT). Étaient
Présents
: NEGRO
Jean-Luc,
DALLA-BETTA
Annie,
VIALADE
Baptiste,
CHEVRIER
Magalie,
GARDELLE
Laurent,
ASSOULANT
Marie-Ange,
BODIN
Martine,
BOUQUET
Philippe
CHAIRRUAU
Richard,
PAULOIN
Jean-Louis,
POUJOL
Marie-France,
RICHARD
Roland,
ROZES
Fanny,
SVOBODNY
Pascal.
Étaient
Absents
: 0
Procurations
: 0
Monsieur
VIALADE
Baptiste
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
28
avril
2026
a été
adopté
à l’unanimité
Ordre
du
jour
1-
Election
de
deux
délégués
titulaires
et
un
suppléant
au
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
Villemur-Sur-Tarn.
Questions
diverses
1-
2026-04-01
Election
de
deux
délégués
titulaires
et un
suppléant
au
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
Villemur-Sur-Tarn.
M.
Le
Maire
rappelle
conformément
aux
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
Villemur-sur
-Tarn,
qu’il
convient
d’élire,
selon
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
2
délégués
titulaires
et
1 délégué
suppléant,
afin
de
représenter
la commune
et de
siéger
au
sein
du
comité
syndical. Lors
du
précédent
mandat,
il est rappelé
que
les
délégués
titulaires
étaient
M.
Robert
SABATIER
et M.
Jean-Luc
NEGRO
et
le délégué
suppléant
Mme
Magalie
CHEVRIER.
Après
déroulement
de
la procédure
de
vote
conformément
aux
dispositions
prévues
par
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sont
élus
: Mme
DALLA-BETTA
Annie
et
M.
NEGRO
Jean-Luc
se
proposent
d’être
à nouveau
délégués
titulaires,
et
Mme
ASSOULANT
Marie-Ange,
déléguée
suppléante.
Après
déroulement
de
la procédure
de
vote,
sont
élus :
Délégués
titulaires
: Mme
DALLA-BETTA
Annie
et M.
NEGRO
Jean-Luc
Délégué
suppléant
: Mme
ASSOULANT
Marie-Ange
Entendu
les
résultats
de
scrutin
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
mandate
M.
|Maire
pour
l’accomplissement
de
toutes
les
formalités
administratives
afférentes
à la
bonne
exécution
de
la
présente
décision.
QUESTIONS
DIVERSES
1/ Accord
subvention
et autorisation
éco-pâturages
Suite
au
mail
du
président
de
l’Occitânerie
et
aux
échanges
lors
du
conseil
municipal
du
28
avril,
la
subvention
est
accordée.
Celui-ci
propose
en
contrepartie
d’organiser
des
demi-
journées
par
classe
au
sein
de
l’école.
Pour
{a
demande
d’éco-pâturage,
il
est
impératif
de
déclarer
les
animaux
et
de
respecter
une
distance
de
50
mètres
des
habitations.
Il
est
demandé
au
secrétariat
de
mairie
de
répondre
à
cette
demande
en
rappelant
les
règles
en
vigueur.
2/ Invitation
CBE
20
mai
Une
invitation
a été
reçue
pour
le
Comité
du
bassin
d’emploi
(CBE)
du
20
mai
à
19h,
avec
la
participation
de
Marie-France
Poujol
et
Roland
Richard
(suppléant),
conseillers
municipaux.
3/ Date
prochain
conseil
municipal
La
date
du
5 juin
est
proposée
pour
tenir
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
En
effet,
l'élection
des
délégués
sénatoriaux
devrait
se
tenir
ce
même
jour.
À
confirmer
après
le
webinaire
du
18
mai.
4/ Ecole La
convention
orale,
initialement
favorable
avec
la commune
de
Villemur-sur-Tarn,
a été
bloquée
jusqu’à
fin juin
en
raison
de
la confirmation
de
la fermeture
des
classes
à Villemur-
sur-Tarn. Le
groupe
de
travail
en
charge
du
démarchage
à Villemur-sur-Tarn
rencontre
des
difficultés,
notamment
auprès
des
crèches,
des
assistantes
maternelles
et des
MAM.
La
commune
de
Villemur-sur-Tarn
n’y
étant
pas
favorable
pour
l’instant.
Une
famille
vivant
à Magnanac
inscrira
son
enfant
dès
son
emménagement
au
Le
Born.
Mme
Romero,
adjointe
déléguée
aux
affaires
scolaires
à Villemur,
a proposé
son
aide
pour
établir
un
listing
des
enfants
des
alentours. Plusieurs
pistes
sont
envisagées
pour
dynamiser
l’école
:
e
Rendre
le
périscolaire
plus
attractif
en
proposant
des
activités
variées
sur
le
long
terme
;
e
Intégrer
des
prestations
comme
YakaJouer
le
mercredi
matin.
L'objectif
reste
de
prospecter
pour
conserver
le
4e
poste.
Une
réunion
du
groupe
école
est
prévue
après
le
week-end
de
l’ Ascension.
5/
Problèmes
réseau
Problèmes
techniques
de
réseau
subsistent
:un
courrier
pour
une
prise
de
rendez-vous
avec
un
responsable
Orange
doit
être
envoyé
par
courrier
recommandée.
Et
des
dysfonctionnements
du
réseau
fibre
(Fibre
31)
nécessitent
une
intervention.
Il
a été
évoqué
l'isolement
de
la
ligne
de
l’école
en
tant
que
ligne
professionnelle
afin
d’éviter
les
coupures.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Luc
NEGRO
Baptiste
VIALADE 1