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Déliberation - 26 26 Designation des membres des commissions communales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charette.
Lien du pdf (Déliberation - 26 26 Designation des membres des commissions communales)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
LA
TOUR
DU
PIN
COMMUNE
DE
CHARETTE
38390
Nombre
de
CONSEILLERS
:
- en
exercice
: 11
- Présents
:
10
- VOTANTS
:
11
Date
de
:
- La
convocation
: 02/04/2026
- l'affichage :
02/04/2026
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N° 26-2026
Séance
du
07
avril
2026
L'an
deux
mil
vingt-six
et
le
sept
du
mois
d'avril
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Serge
PUÜYPE,
Maire.
Présents:
CLEYET
Pascale,
PUYPE
Serge,
DUSSURGET
Michel,
FRANCOZ-GESLAND
Christine,
SURNON
Francis,
CROZAT
Charles,
COMBET
Christophe,
VIGIER
Gwendoline,
VEGNANT
Karine,
DUPUI
Jean-Baptiste
Absent{s)
excusé(es)
:Caroline
TOURNER
(procuration
à Serge
PUYPE)
Secrétaire
de
séance
: Pascale
CLEYET
OBJET
: DESIGNATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
est
libre
de
créer
des
Commissions
Municipales
dans
les
domaines
de
son
choix
pour
rendre
des
avis,
formuler
des
propositions,
examiner
des
demandes
et
préparer
des
dossiers
qui
seront
ensuite
présentés
en
Conseil
Municipal.
Elles
sont
composées
de
conseillers
municipaux,
désignés
par
le
Conseil
Municipal
et peuvent
être
ouvertes
à des
personnes
de
la société
civile.
Le
Maire
est président
de
droit.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
procéder
à la création
des
Commissions
Communales
suivantes
et d’en
désigner
les
membres :
Finances
VYNYYNYNYNN
Travaux
&
Voirie
- Réseaux
—
Bâtiments
Urbanisme
&
Sécurité
Enfance
&
Vie
scolaire
Actions
sociales
Fêtes
&
Cérémonies
—
Culture
—
Patrimoine
- Tourisme
Communication Cadre
de
vie
- Environnement
&
Fleurissement
- Agriculture
Monsieur
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
décide
:
-_
DE
CREER
les
commissions
communales
suivantes
-
DE
DEFINIR
la composition
selon
le tableau
suivant : Commissions
Membres
Travaux
—
Voirie
—
Réseaux
—
Bâtiments
Francis
SURNON,
Charles
CROZAT,
Michel
DUSSURGET,
Karine
VEGNANT,
Christophe
COMBET,
Jean-Baptiste
DUPUI,
Caroline
TOURNIER
Finances
Serge
PUYPE,
Francis
SURNON,
Pascale
CLEYET,
Gwendoline
VIGIER
Urbanisme
&
Sécurité
Serge
PUYPE,
Francis
SURNON,
Michel
DUSSURGET,
Caroline
TOURNIER
Enfance
&
Vie
Scolaire
Serge
PUYPE,
Pascale
CLEYET,
Charles
CROZAT,
Christine
FRANCOZ-GESLAND,
Karine
VEGNANT,
Jean-
Baptiste
DUPUI
Actions
Sociales
Pascale
CLEVET,
Charles
CROZAT,
Karine
VEGNANT,
Christophe
COMBET
Fêtes
&
Cérémonies
—
Culture
—
Patrimoine
- Tourisme
Pascale
CLEVET,
Christine
FRANCOZ-GESLAND,
Michel
DUSSURGET,
Jean-Baptiste
DUPUI,
Gwendoline
VIGIER
Communication
Pascale
CLEYET,
Christine
FRANCOZ-GESLAND,
Karine
VEGNANT,
Jean-Baptiste
DUPUI,
Caroline
TOURNIER
Cadre
de
Vie
- Environnement
&
Fleurissement
— Agriculture
Serge
PUYPE,
Francis
SURNON,
Charles
CROZAT,
Christine
FRANCOZ-GESLAND,
Michel
DUSSURGET,
Caroline
TOURNIER
Aünsi
fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
de
séance,
Pascale
CLEVET
Le
Maire