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Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 4 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE de SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS
LISTE DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 4 mars 2026
L’an deux mil vingt-six, le 4 mars, à 18 heures 30 minute(s).
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 24 février 2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la Mairie, sous la présidence de Mr Stéphane PARIZOT, Maire
Membres afférents au Conseil Municipal : 15 En exercice : 11 Présents : 9 Votants : 9
Présents : PARIZOT Stéphane - GUILLARME Grégory –DENIZOT Eric - PINEAU Marc-Henri - BOUCHARD Dominique - MONTVERNAY Didier - RAMPON Pascal - - MORAND Frédéric - ZOCCHETTI Céline Excusé(s) : FOURNIER Michael
Absent(s) : SAUZE-PARIZOT Vanessa
Mr DENIZOT Eric été élu(e) secrétaire de séance.
Date d’affichage : Jeudi 5 mars 2026
N° Objet Abstentions Pour Contre
6/26 Vote du CFU 2025 (le Maire ne prenant pas part au vote et sort de
la salle)
0 8 0
7/26 Approbation affectation du résultat 2025 0 9 0
8/26 Vote du budget 2026 + Fongibilité 0 9 0
9/26 Vote des taux d'imposition 2026 0 9 0
10/26 Vote des subventions aux associations 0 9 0
11/26 Création régie temporaire fête médiévale et rosé nuit d'été 0 9 0
12/26 Révision loyer location KOOMEN rue de la Voute, 502,62euros/mois 0 9 0
13/26 Mise en place du télétravail sur le poste de secrétaire générale de mairie 1 8 0
14/26 Prise en charge des heures complémentaires de l'ATSEM durant la classe découverte de l'école 0 9 0
15/26 Autorisation de payement pour les repas du personnel de cantine 0 9 0
16/26 SYDER- participation communale, non fiscalisée 2026 0 9 0