Procès Verbal - PV 15 09

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Procès Verbal - PV 15 09 Document publié le Lundi 28 septembre 2015 par la commune de Cépet. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 15 09)Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA SEANCE DU 28 septembre 2015

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 21 septembre 2015, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Didier MIQUEL

Etaient présents : M. MIQUEL Didier – Mme SOLOMIAC Colette – Mme FAU Fabienne - M. COMBIER Gilbert – Mme CHENE Alberte – M. CHATAIGNER Jean-Pierre – Mme DELVINGT Marie-Rose - M. FOUGERAY Jean-Michel –M. FERRAN Philippe – VERMANDE Fabrice - M. GAUTHIER Daniel - Mme COMBINA Juliette – Mme LADOUX Christine - M. PINSARD Bernard - M. DEFAYE Martial - Mme YVARS Laurence Absents excusés : – M. DRAKE José (procuration M. MIQUEL Didier) - Mme MACHADO Céline (procuration M. VERMANDE) - Mme SERAIDI- ROUYER Bouchra

Secrétaire de séance : Mme FAU Fabienne

Décision 1 : Choix des intervenants TAP 2015/2016

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée délibérante que suite à la mise en place du TAP (Temps d’Activités Périscolaire), il est nécessaire de faire appel à des intervenants extérieurs pour son animation.

Monsieur le Maire présente les propositions reçues :

- Mme HOULLIER Marie-Agnès

Atelier « papier mâché » pour enfants de 3 à 5 ans et 6 à 10 ans

Soit : 30 séances d’une heure x 33.30 € / H = 999.00 €

- Mme DANG Xuân Mai

Ateliers « danses du monde » et « comédie musicale » pour enfants de 3 à 5 ans et 6 à 10 ans Soit : 30 séances d’une heure x 30.00 € / H = 900.00 €

- Mme BONNEMAIN Laetitia

Atelier « Autour de la Calebasse, danse, percussions » pour enfants de 3 à 5 ans et 6 à 10 ans Soit : 30 séances d’une heure x 35.00 € / H = 1 000.50 €

- M. DELVINGT André

Atelier « découverte du Badminton » pour enfants de 6 à 10 ans

Soit : 30 séances de 1 h à titre bénévole.

Le Conseil, ouï cet exposé et après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de : - d’accepter les propositions présentées : prestation de quatre intervenants pour un montant de 2 899.50 €, - d’autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec les prestataires, et tout document y afférant. Vote : Pour 18 - contre 0 – abstention 0

Décision 2 : Désignation Architecte ALAE

Monsieur le Maire présente à l'assemblée délibérante, les devis reçus, concernant le choix d’un architecte pour la réalisation du dossier de permis de construire d’un nouveau bâtiment pour l’Accueil Loisirs Associé à l’Ecole (Alae) Le Conseil Municipal, après étude des offres reçues :

- décide de retenir la candidature de M. SICARD Laurent Architecte pour un montant de 14 400.00 € H.T.

- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document contractuel concernant cette offre.

Vote : Pour 18 - contre 0 – abstention 0

Décision 3 : Recrutement d’agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’en application des dispositions de l’article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée relative au statut de la fonction publique territoriale, il est possible de recruter des agents non titulaires pour accroissement temporaire d’activité. Le contrat est conclu pour une durée d’un an maximum (renouvellement compris) pendant une même période de 18 mois consécutifs. Il précise que le grade envisagé est celui d’Adjoint technique de 2èclasse pour une quotité de travail de 32h00 hebdomadaires. Le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à signer les contrats de travail en fonction des besoins de l’activité. Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires, et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés : - Autorise le Maire à signer le contrat de travail pour recruter un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité sur le grade d’Adjoint technique de 2è classe pour une quotité de travail de 32h00 hebdomadaires. - Précise que les crédits suffisants sont prévus au budget de l’exercice.

Vote : Pour 18 - contre 0 – abstention 0

Vu pour être affiché le 29/09/2015

Le Maire,

Didier MIQUEL

NOMBRE DE MEMBRES

EN

EXERCICE

PRESENTS VOTANTS

19 16 18