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Compte-Rendu - CR CM 2024.05.27
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2024.05.27)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Pêche et métiers de la mer,
CONSEIL MUNICIPAL Du 27 Mai 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PRESENTS : THOMAS Yann, BOUHIER Marion, CANTIN H-Dominique, LEMETAYER Florence, HANNOQUE Christophe, CHANSON Jean-Claude, BESSONNET Annie, BARLAAM Franck, RAFFIN Loïc, CROCHET Gaël, CHOPIN Aline, GUERINEAU Mickaël, CORNUT Samuel, BRET Dominique, RUESZ Emilie, POGU Nicolas, LOISEAU Véronique
ABSENTS EXCUSES : BARBEAU Laurent donne procuration à THOMAS Yann, BOUQUET Alexandra donne procuration à Marion BOUHIER, JAN Flavie donne procuration à Aline CHOPIN, BESSONNET Séverine donne procuration à Mickaël GUERINEAU, GRELIER Emeline donne procuration à Christophe HANNOQUE, MANDIN-PANSERRIEU Frédérique donne procuration à Nicolas POGU.
Assistait également : IMBERT Valérie, Directrice Générale des Services
Secrétaire de séance : Mr CROCHET Gaël
Approbation du procès-verbal du 08 Avril 2024 ADOPTEE
DELIB-046/2024-Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal (L.2122-22 CGCT)
LE CONSEIL
PREND ACTE
DELIB-047/2024- Subventions de fonctionnement 2024 aux écoles brémoises ADOPTEE
DELIB-048/2024- Bilan des frais de fonctionnement 2023 de l’Ecole communale Sol & Vent ADOPTEE
DELIB-049/2024- Fixation de la participation des communes de résidences des élèves aux frais de fonctionnement de l’école communale Sol & Vent
ADOPTEE
DELIB-050/2024- Participation communale 2024 aux frais de fonctionnement de l’Ecole Notre Dame de l’Espérance dans le cadre du contrat d’association
ADOPTEE
DELIB-051/2024- Adhésion et Versement de la participation financière 2024 de la ville de Brem sur Mer au Groupement d’intérêt Public La Déferlante
ADOPTEE
DELIB-052/2024- Désignation des représentants de la commune au sein de l'assemblée générale du Groupement d'intérêt Public La Déferlante
ADOPTEE
DELIB-053/2024- Décision modificative n° 01 au budget annexe 2024 « restaurant gastronomique »
ADOPTEE
DELIB-054/2024- Décision modificative n° 01 au budget principal 2024 ADOPTEE
DELIB-055/2024- Pôle santé – définition des tarifs de location dans le cadre de partage de cabinet
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DELIB-056/2024- Tarifs restaurant scolaire – année scolaire 2024/2025 ADOPTEE
DELIB-057/2024- Tarif repas « adulte » pris au restaurant scolaire ADOPTEE
DELIB-058/2024- Tarifs accueil périscolaire – année scolaire 2024/2025 ADOPTEE
DELIB-059/2024- Convention d’occupation des locaux de l’école Sol et Vent au profit de l’ALSH ADOPTEE
DELIB-060/2024- Participation citoyenne – La fabrique à projets – Validation des projets retenus par le comité de pilotage
ADOPTEE
DELIB-061/2024- Demande de renouvellement de dénomination de commune touristique ADOPTEE
DELIB-062/2024- Accession sociale à la propriété – Modification des conditions d’attribution ADOPTEE
DELIB-063/2024- Orientation d’aménagement n° 08 – Projet d’acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 216
ADOPTEE
DELIB-064/2024- Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités
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DELIB-065/2024- Mutualisation Système d’Information : approbation de l’avenant n° 02 à la convention relative au transfert du service commun « Système d’Information »
ADOPTEE
Pour Le Maire empêché,
L’adjointe déléguée, Marion BOUHIER
#signature#
Signé électroniquement par : Marion
Bouhier
Date de signature : 06/06/2024
Qualité : Adjointe à la mairie de Brem
sur Mer par délégation de Maire de
Brem sur Mer