Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 2025 12 08 signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 2026 05 11 signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 15 05 2023 SIGNE
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 2024 04 08
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2025 01 20 signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 2026 01 12 signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2022 02 28 SIGNE
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE CM 2023 12 04 signe
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE SIGNE
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2023 04 03
Compte-Rendu - CR Affichage CM 2024 12 09 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Affichage CM 2024 12 09 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
à
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
09
Décembre
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
BREM SUR MER VENDÉE
PRESENTS:
THOMAS
Yann,
CANTIN
H-Dominique,
LEMETAYER
Florence,
HANNOQUE
Christophe,
BESSONNET
Annie,
BARLAAM
Franck,
RAFFIN
Loïc,
BESSONNET
Séverine,
CROCHET
Gaël,
CHOPIN
Aline,
GUERINEAU
Mickaël,
CORNUT
Samuel,
BRET
Dominique,
MANDIN-PANSERRIEU
Frédérique,
POGU
Nicolas,
RUESZ
Emilie,
LOISEAU
Véronique. ABSENTS
EXCUSES
: BARBEAU
Laurent
donne
procuration
à
H-Dominique
CANTIN,
BOUHIER
Marion,
CHANSON
Jean-Claude
donne
procuration
à
Loïc
RAFFIN,
BOUQUET
Alexandra
donne
procuration
à Séverine
BESSONNET,
JAN
Flavie
donne
procuration
à
Mickaël
GUERINEAU,
GRELIER
Emeline
donne
procuration
à
Christophe
HANNOQUE
Assistait
également
: IMBERT
Valérie,
Directrice
Générale
des
Services
Secrétaire
de
séance
: Mr
CORNUT
Samuel
Approbation
du
procès-verbal
du
04
Novembre
2024
ADOPTEE
DELIB-117/2024-Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le cadre
des
délégations
accordées
par
le
LE
CONSEIL
Conseil
Municipal
(L.2122-22
CGCT)
PREND
ACTE
DELIB-118/2024-
Décision
modificative
n°
01
au
BP
2024
du
Budget
Annexe
«
Restaurant
ADOPTEE
Gastronomique
»
DELIB-119/2024-
Décision
modifivative
n°
04
au
BP
2024
ADOPTEE
DELIB-120/2024-
Logement
communal
2
rue
Clémenceau
— Définition
loyer
ADOPTEE
DELIB-121/2024-
Mise
en
place
de
baux
environnementaux
secteur
du
Sablais
— Attribution
ADOPTEE
des
parcelles
aux
viticulteurs
et
définition
du
fermage
DELIB-122/2024-
Convention
portant
sur
l'instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols
ADOPTEE
DELIB-123/2024-
Lotissement
le
Hameau
du
Roc
— Travaux
neufs
d'éclairage
- Convention
N°
ADOPTEE
2024.ECL.0625
tripartite
entre
le
SYDEV/BAM
BREM
SNC
/ et
la
Commune
de
Brem
sur
Mer
DELIB-124/2024-
Rue
de
la
Tonnelle
—
Couverture
incendie
-
Pose
d’un
hydrant
ADOPTEE
supplémentaire DELIB-125/2024-
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
ADOPTEE
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
- Modification
DELIB-126/2024-
Révision
du taux
horaire
moyen
applicable
aux travaux
en
régie
ADOPTEE
DELIB-127/2024-
Modifications
statutaires du
Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération
ADOPTEE
- Approbation
ADOPTEE
DELIB-128/2024-
Rapport
d'activité
2023
de
l'Etablissement
Public
Foncier
(EPF)
de
Vendée
Le
Maire,
Yann
THOMAS
124
terroir
iodé
erre Saine
Place
du
18
juin
1940
85470
Brem
sur
Mer
- 0251905516.
mairie@brem-sur-mer.fr
- www.brem-sur-mer.fr