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Compte-Rendu - cr Affichage cm 2026 05 11 signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Affichage cm 2026 05 11 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MAI
2026
à
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
BREM
SUR
MER
PRESENTS
: THOMAS
Yann
- BOUHIER
Marion
- RAFFIN
Loïc
- RUESZ
Emilie
- GUERINEAU
Mickael
-
BESSONNET
Séverine
- GERBAULT
René-Patrice
- BOUHIER
Gérard
- GOURAUD
Anne
- RETAILLEAU
Pauline
- LOISEAU
Véronique
- RUSQUET
Jean-François
- POGU
Nicolas
- JOUBERT
Sylvain
- FAVALIER
Sandra
- JOLLY
Stéphanie
- HANNOQUE
Christophe
- VICARINI
Mikhaël
- JEHU
Marie
- HUGONIE
Lucile ABSENTS
EXCUSES
:
BRET
Dominique
a donné
pouvoirà
LOISEAU
Véronique
LEPRINCE
Raphaël
a
donné
pouvoir
à
THOMAS
Yann
GRELIER
Emeline
a donné
pouvoirà
RAFFIN
Loïc
Assistait
également
: IMBERT
Valérie,
Directrice
Générale
des
Services
Secrétaire
de
séance
: Madame
BOUHIER
Marion
Approbation
du
procès-verbal
du
30
Mars
2026
ADOPTEE
DELIB-064/2026-Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
LE
CONSEIL
accordées
par
le Conseil
Municipal
(L.2122-22
CGCT)
PREND
ACTE
DELIB-065/2026-Droit
à la formation
des
élus
ADOPTEE
DELIB-066/2026-
Remboursement
des
frais
de
garde
ou
assistance
des
élus
des
ADOPTEE
communes
de
moins
de
3500
habitants
»
DELIB-067/2026-
Désignation
d'un
représentant
au
Syndicat
Mixte
e-collectivités
ADOPTEE
au
sein
du
collège
des
communes
DELIB-068/2026-
Commission
communale
des
impots
directs
(CCID)
-
ADOPTEE
Constitution DELIB-069/2026-
Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
ADOPTEE
(CAO) DELIB-070/2026-
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
de
ADOPTEE
l'assemblée
générale
du
Groupement
d'Intérêt
Public
(GIP)
la
Déferlante
DELIB-071/2026-
Restaurant
scolaire
— Tarifs
repas
— Année
scolaire
2026/2027
ADOPTEE
DELIB-072/2026-
Accueil
périscolaire
— Tarifs
- Année
scolaire
2026/2027
ADOPTEE
DELIB-073/2026-
Place
Saint
Martin
—
Fixation
du
montant
de
la
redevance
ADOPTEE
d'occupation
du
domaine
public
DELIB-074/2026-
Bail
rural
environnemental
secteur
du
Sablais
- Modificatif
ADOPTEE
Le
Maire,
Yanh
THOMAS
Brem-sur-Mer,
terroir
iodé
Place
du 18
juin
1940 -
85470
Brem
sur
Mer -
02.,51.90.55.16.
mairie@brem-sur-mer.fr
-
www.brem-sur-mer.fr é