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Convocation - Convocation CM du 30 juin 2025
Compte-Rendu - CR du CM du 30 juin 2025
Conseil Municipal - CM du 30 mai 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 30 mai 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Transports,
Commune
de
1
Beaufort DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MAI
2023
|
Le
Conseil
municipal
de
Beaufort
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
le
30
MAI
2023,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
FRISON-ROCHE,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
: 23
mai
2023
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 18
PRESENTS:
Mmes
&
MM.
FRISON-ROCHE
Christian,
VIALLET
Bruno,
VIBERT
Séverine,
MIRABAIL
Jean-Pierre,
MOLLIET
Gisèle,
DOIX
Thierry,
MAURIN
Eliane,
DUC-GONINAZ
Guy,
BURDET
Nelly,
JOGUET
Mathieu,
CRESSENS
Annick,
VIARD-GAUDIN
Eliette,
BLANC
Nicolas,
MENOTTO
Sylvain
ABSENTS
REPRESENTES
:
Mme
ROUX-NOUVEL
Florence
par
Mme
BURDET
Nelly
M.
VINCENZI
Walter
par
M.
FRISON-ROCHE
Christian
Mme
PALLUEL-BLANC
Célia
par
Mme
VIBERT
Séverine
ABSENTE
: Mme
HORNECKER
Justine
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
MOLLIET
Gisèle
Après
approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente,
le
Conseil
municipal
passe
à
l’ordre
du
jour. +
AVENANT
AU
MARCHE
DE
PISTE
DU
BALSETET
Le
conseil
prend
connaissance
du
bilan
technique
et
financier
de
cette
opération
qui
a
nécessité
des
compléments
d'intervention
de
la
part
de
l'entreprise
DUMAS,
attributaire
du
marché
de
travaux,
pour
d’une
part
des
travaux
complémentaires
non
prévus
au
marché
initial
et d'autre
part
des
travaux
sollicités
par
la
maitrise
d'ouvrage
en
cours
de
chantier.
Le
coût
total
de
l'opération
s'élève
in fine
à
68
769
€
HT,
auquel
se
rajoute
la
maitrise
d'œuvre
de
l'ONF,
et
bénéficie
d’une
subvention
de
41
720
€
HT
(FEADER).
Le
Conseil
autorise
(une
abstention
de
M
Guy
DUC-GONINAZ)
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
au
marché
correspondant. +
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGETAIRE
{(BUDGET
FORET)
Le
Conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
les transferts
de
crédits
(décision
modificative
budgétaire)
pour
le budget
forêt
(impact
de
l'avenant
de
la
piste
de
Balsetet).
+
DEMANDE
DE
SUBVENTION
SYLV'ACTES
Le
Conseil
autorise
à
l'unanimité
M
le
Maire
à
déposer
des
demandes
de
subvention
au
titre
du
dispositif
Sylv’acctes
pour
des
travaux
sylvicoles
(plantations
et entretiens
de
plantations)
d’un
montant
de
19
540
€
HT,
le
montant
de
la
subvention
s’élevant
à
8
537
€.
+
DEMANDE
DE
SUBVENTION
PORTE
OUTIL
Le
Conseil
autorise
à
l’unanimité
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
(FDEC)
pour
l'acquisition
d'un
véhicule
portes
outils
destiné
à
assurer
la
viabilité
hivernale
et
la
gestion
des
espaces
verts.
+
DECISION
S’AGISSANT
DE
LA
MOBILISATION
DU
FONDS
D'AMORÇAGE
Le
Conseil
autorise
à
l’unanimité
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
le
fonds
d'amorçage
(avance
de
trésorerie
sans
intérêt)
auprès
du
département
pour
les
coupes
de
bois
à
réaliser
sur
les
parcelles
124,
125,
126,
211
et
215
pour
un
montant
de
68
750
€
HT
et
à
signer
la
convention
correspondante
avec
l'Association
des
Communes
Forestières.
+
VALIDATION
DES
TARIFS
DE
RESTAURATION
SCOLAIRE
ANNEE
SCOLAIRE
2023/2024
Le
Conseil
valide
les
tarifs
proposés
par
le
Conseil
départemental
pour
la
fourniture
des
repas
aux
enfants
des
écoles
primaires
et
maternelles
de
la
Commune
pour
l’année
scolaire
2023/2024,
qui
s'établissent
comme
suit :
- école
d’Arêches
: 4,89
€
- primaire
Beaufort
: 5,28
€
- maternelle
Beaufort
: 4,89
€
- repas
occasionnel
: 5,28
€
Le
tarif
maximum
facturé
aux
parents
sera
le
même
pour
toutes
les
familles
de
la
Commune
{soit
4,89
€
par
repas),
étant
précisé
que
le
budget
du
C.C.A.S.
prend
en
charge
l’écart
de
0,39
€ par
enfant
(primaire
de
l’école
de
Beaufort).
Lors
de
la
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
(3
juillet
2023),
une
nouvelle
délibération
sera
prise
pour
la
détermination
des
tarifs
qui
seront
facturés
aux
familles
au
titre
de
la
tarification
sociale
(cantine
à
1 €).
Les
familles
seront
ainsi
informées
des
tarifs
applicables
à
la
rentrée
scolaire
de
septembre
en
début
d'été.
-
DISSOLUTION
DU
BUDGET
ANNEXE
EAU
Le
conseil
valide
à
l’unanimité
la
dissolution
du
budget
annexe
eau
au
ler
juillet
2023,
dissolution
demandée
par
les
services
de
la
trésorerie.
Les
dernières
écritures
comptables
entre
Arlysère
agglomération
et la
commune
seront
traitées
au
budget
général.
Page
2 +
CONVENTION
AVEC
BMB
CONCEPT
POUR
LE
REGLEMENT
DU
SINISTRE
DE
LA
MAISON
SIMOND
M.
le
maire
rappelle
qu'au
cours
de
la
procédure
de
vente
de
la
maison
Simond,
un
dégât
des
eaux
est
survenu
dans
un
appartement
qui
a
généré,
d’une
part
des
dégâts
importants
sur
la
structure
du
bâtiment,
d'autre
part
une
déclaration
de
sinistre
et
une
expertise
auprès
de
l'assureur
de
la commune
(compagnie
Groupama).
Ce
fait a
été
intégré
au
sein
du
compromis
de
vente
et de
l'acte
de
vente
{signé
en
mai
2023)
et
il
a
été
convenu,
en
accord
avec
l'assureur,
que
l'indemnisation
de
l'assurance
soit
intégralement
reversée
à
l'acquéreur
réalisant
les travaux,
permettant
ainsi
de
maintenir
le
prix
de
vente
décidé
et
de
ne
pas
tenir
compte
de
la
moins-value
occasionnée
par
ce
sinistre.
Le
conseil
valide
(1contre,
1
abstention)
les
modalités
de
reversement
de
l'indemnisation
à
BMB
Concept,
propriétaire
de
la Maison
Simond.
>
VALIDATION
DES
TARIFS
PUBLICS
DES
REMONTEES
MECANIQUES
POUR
SAISON
2023/2024
Le
conseil
valide
à
l'unanimité
les
tarifs
publics
des
remontées
mécaniques
pour
la
saison
2023-
2024
avec
une
hausse
de
9%
(due
notamment
aux
augmentations
des
charges
d'électricité
et
de
carburant).
Les
tarifs
publics
proposés
à
la
clientèle
sont
cohérents
par
rapport
aux
tarifs
proposés
dans
d’autres
stations
de
taille
équivalente.
Les
tarifs
spéciaux
{ski
club,
promotions
...)
seront
validés
lors
de
la
séance
du
3
juillet
prochain
tout
comme
le
rapport
d'activité
de
la
SEMAB,
conformément
au
contrat
de
délégation
de
service
public.
-
DECLARATIONS
D'INTENTION
D’ALIENER
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
la vente
d’un
bien
situé
à Arêches.
+
ACQUJISITION
PARCELLE
FORESTIERE
SECTEUR
LA
COMBE
Le
conseil
autorise
l'acquisition
de
la
parcelle
forestière
section
L n°
910,
limitrophe
de
parcelles
communales
soumises
au
régime
forestier,
et autorise
M.
Le
Maire
à signer
l'acte
correspondant.
+
RECRUTEMENTS
POUR
LA
SAISON
D'ETE
Le
conseil
valide
à
l’unanimité
le
recrutement
pour
les
mois
de
juillet
et août
2023
de
4
jeunes
de
la
Commune
{2
sur
Arêches
et
2
sur
Beaufort)
pour
le
renfort
des
services
techniques
(service
intérieur
et
espaces
verts
notamment).
-
MODIFICATION
DE
POSTES
PERSONNELS
Le
conseil
valide
à
l’unanimité
les
décisions
suivantes :
-__
Titularisation
de
M.
WIKI
Yvan
(Services
techniques)
en
août
2023,
-
Recrutement
de
Mme
BLANC
Catherine
pour
le
renfort
du
service
périscolaire
jusqu’à
la fin
de
l'année
scolaire
en
cours
et
un
appui
à
la
médiathèque,
-__
Appel
à
candidature
pour
le
remplacement
d’un
agent
au
service
scolaire
(école
d'Arêches)
et
création
du
poste
correspondant,
les
missions
consistant
à
la
restauration
scolaire
et à
l'appui
des
enseignants
pendant
le temps
scolaire.
+
COMPTES-RENDUS
DES
COMMISSIONS
Travaux -nombreux
désordres
constatés
en
cette
fin
d’hiver
sur
les
routes
et les
pistes,
Page
3 -travaux
d'optimisation
du
système
de
pompage
en
gare
aval
de
la Télécabine
du
bois
fin
juin
2023
-fin
des
aménagements
dans
le secteur
de
la
coopérative
et vers
l'hôtel
de
la
Roche
: la
modification
des
arrêts
de
transport
scolaire
sera
opérationnelle
pour
l'été
en
cohérence
avec
les
arrêts
des
lignes
natures
et régulières,
-réfection
du
terrain
de
tennis
{court
n°1}
d'ici
l'été
2023,
-les
travaux
de
la
plage
de
dépêt
en
aval
du
glissement
de
Crêt
Bron
et d'aménagement
d'un
parking
au
Planay
(50
à
60
places)
interviendront
au
plus
vite
après
ouverture
des
offres,
Tourisme -labellisation
«Flocon
Vert
» :
le
calendrier
de
travail
a
été
revu
avec
l'Office
de
Tourisme
et
Mountain
Rider.
Le
comité
de
pilotage
se
réunira
en
septembre
2023,
une
réunion
publique
sera
organisée
en
novembre
2023
et la
labellisation
interviendra
en
avril
2024
-poursuite
de
la
mise
en
place
de
la
signalétique
Service
à
la
population/vie
scolaire
-préparation
de
la
rentrée
scolaire
: deux
courriers
ont
été
adressés
à
l'inspecteur
académique,
d’une
part
par
les
enseignants
et
d'autre
part
par
la
mairie,
dans
le
but
de
solliciter,
au
vu
des
effectifs
attendus
pour
la
prochaine
rentrée,
l'ouverture
d’une
classe
à Arêches
et
le
maintien
des
4
classes
à
Beaufort.
Un
retour
sera
fait courant
juin
par
l'inspecteur.
-proposition
des
parents
d'élèves
d'Arêches,
en
accord
avec
les
enseignants,
de
réaliser
un
aménagement
de
la
cour
de
l’école
d’Arêches,
-Journée
des
associations
le samedi
17
juin
à
Marcot
dans
le
but
de
créer
un
moment
de
convivialité
entre
associations
et élus
du
territoire
en
partenariat
avec
l'AAB,
-La
rencontre
des
élus
des
4
communes
du
Beaufortain
sera
organisée
à
Beaufort
en
septembre
2023
(lieu
à
définir),
- la
reprise
d'activité
pour
le
club
des
Tritons
et du
Judo
est
une
bonne
nouvelle,
les
élus
remercient
les
bénévoles
qui
se
sont
engagés
pour
faire
vivre
ces
associations,
Patrimoine -projet
de
la
Cayère
: à
la
suite
du
choix
de
l’équipe
de
maitrise
d'œuvre
« architecture
énergie
» les
réunions
de
travail
s'organisent
{rencontre
avec
les
partenaires
du
projet
le 20
juin
et présentation
aux
élus
de
l’Avant-Projet
Sommaire
et
de
la
faisabilité
début
juillet}.
Il
restera
à
attribuer
la
mission
de
scénographie. Le
travail
des
prochains
mois
permettra
de
disposer
des
dossiers
de
subvention
d'ici
septembre
2023
pour
solliciter
les financeurs
potentiels.
La
journée
« Cayère
en
fête
»
a
été
une
réussite
et
les
élus
remercient
les
associations
qui
se
sont
mobilisées
(époq
ski,
patrimoine
beaufortain,
le tennis
club)
tout
comme
l'Office
de
Tourisme.
Agriculture
Forêt
-la
coupe
de
roche
noire
est terminée
-la
coupe
de
Sainte
Barbe
reprend
en
juillet
2023
(pour
3
semaines)
avec
maintien
de
l'ouverture
du
sentier
de
l’Ami
-conventions
pour
l'entretien
des
terrains
pentus
: 12
retours
de
conventions
en
cours
d'analyse,
-la
Société
d'Economie
Alpestre
va
faire
une
formation
à
destination
des
professionnels
du
tourisme
en
montagne
pour
la
conduite
à tenir
au
contact
des
Patous
(20
juin)
-l'arrêté
des
bonnes
pratiques
en
montagne
va
sans
doute
être
adopté
par
plusieurs
communes,
sa
communication
sera
faite
en
juin,
-
QUESTIONS
DIVERSES
L'assemblée
prend
connaissance
des
informations
suivantes :
- Cérémonie
en
l'honneur
des
mamans
le 4
juin
à Arêches,
-Repas
des
ainés
le 23
juin
à
la salle
polyvalente
de
Beaufort,
Page
4 -Conseil
de
l’agglomération
et Conseil
d'Administration
du
Collège
le 29
juin
-le
Conseil
d'Administration
de
la
SEMAB
est
prévu
le 22
juin
- la
journée
des
partenaires
de
la
Pierra
Menta
Hiver
est organisée
le
jeudi
22
juin
-la
Pierra
menta
d'été
aura
lieu
les
30,
1%
et
2
juillet
2023
-une
réception
pour
le départ
en
retraite
d'Alain
MAITRE
aura
lieu
le
jeudi
6
juillet
-la
vente
de
2
lots
au
sein
du
lotissement
de
la Marzellaz
est
prévue
mi-juin
2023
- le
rapport
définitif
qui
fait
suite
au
contrôle
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
sera
établi
à
l'automne
2023
- lors
des
rencontres
des
Beaufort
de
France
en
Ardèche,
21
communes
étaient
représentées,
-Travaux
sur
la
route
de
Roselend
secteur
« Les
Sauces
»
: après
réunion
avec
le
Département
et
nos
partenaires
(agriculteurs
et
UCCAB)
la
décision
de
faire
l'intégralité
des
travaux
au
printemps
avec
réouverture
de
la
route
le
23
juin
a
été
prise.
Des
passages
seront
possibles
dès
le
10
juin
pour
les
professionnels.
Une
reprise
du
chantier
à
l'automne
aurait
eu
une
incidence
financière
importante.
-Mme
Annick
CRESSENS,
conseillère
départementale,
rappelle
que
le
budget
citoyen
est
relancé
(budget
de
1,2
M€)
: les
savoyards
votent
pour
choisir
le
meilleur
projet
et les
dossiers
sont
à
déposer
avant
1°
juillet
2023
Le Maire,
7
LES
PROCHAINS
CONSEILS
MUNICIPAUX
AURONT
TEL
LUNDI
3 JUILLET
2023
LUNDI
7 AOÛT
2023
LUNDI
11
SEPTEMBRE
2023
Page
5