Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2019 06 04
Déliberation - 2019 04 03
Déliberation - 2019 01 06
Conseil Municipal - 2019 05 06
Déliberation - 2019 07 04
Déliberation - 2019 06 06
Déliberation - 2019 04 07c DE
Déliberation - 2019 04 04
Déliberation - 2022 04 06
Déliberation - 2021 06 04
Déliberation - 2019 04 06
Document publié le Lundi 10 juin 2019 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2019 04 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
COMMUNE DE BOISSEUIL
Nombre de Conseillers
en exercice : 22
Présents : 16
Votants : 20
Affiché le : 28/06/2019
2019_04 06
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Haute-Vienne)
L'an deux mil dix-neuf, le 25 juin, le conseil municipal,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire
à la Mairie, sous la présidence de M. Bernard ZBORALA.
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 juin 2019
PRESENTS : Mme ASTIER Martine, M. BOURDOLLE Philippe, Mme CAILLAUD-
FROMHOLZ Brigitte, Mme DEBAYLE Michèle, M. DOUDARD Christian, Mme
DUGUET Nicole, M. EJNER Pascal, M. JANICOT Philippe, Mme LALEU Marie-
Laure, Mme MAURIN Marie-Hélène, M. MERILLOU Stéphane, Mme PELMOINE
Agnès, Mme PERRIER Sylvie, M. SCHOENDORFF Frédéric, M. VINCENT
François, M. ZBORALA Bernard.
ABSENTS : M. AUROY Olivier, Mme GOUMILLOU Agnès (Pouvoir à M.
MERILLOU Stéphane), M. NOUHAUD Jean-Louis (Pouvoir à M. VINCENT
François), M. SAUVAGNAC Bernard (Pouvoir à M. SCHOENDORFF Frédéric),
Mme SAZERAT Sandrine (Pouvoir à M. NOUHAUD Jean-Louis), M. VIANELLO
Pascal (Pouvoir à M. ZBORALA Bernard).
Secrétaire de séance : M. BOURDOLLE Philippe
6. TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE ET REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT AU 1ERJANVIER 2020
La délibération en date du 20 juin 2016 fixait les tarifs de location de la salle polyvalente.
Monsieur le Maire propose une évolution des tarifs en conservant les catégories actuelles, compte tenu de la spécificité des locations de cette salle. En effet, les loueurs sont majoritairement des particuliers, et la location est essentiellement destinée à des regroupements familiaux.
La location de la salle polyvalente ne peut se faire que sur les week-ends (du samedi 8h au lundi 9h). En juillet et en août la salle pourra être mise à disposition dès le vendredi soir.
Forfait Habitants de Boisseuil Tarif
Week-end du samedi 8h au lundi 9h | [270€
[Forfait habitants hors commune Tarif
Week-end du samedi 8h au lundi 9h O] 570€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :
- de valider les tarifs ci-dessus applicables au 1° janvier 2020 ;
- de valider la convention telle que jointe à la présente délibération.
VOTE 20 POUR 20 CONTRE 0 [ÉESTENTEN 0 |
Fait et délibéré en Mairie
Les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Le 1“ Adjoint au Maire