Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM DU 9 10 23 PV VERSION ANONYMISEE
Convocation - CM DU 9 10 2023 CONVOCATION ET ODJ ANONYMISE
Déliberation - CM DU 20 03 23 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - CM 3 2 25 PV SIGN VERSION ANONYMISEE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VERS ANONYMISEE 002
Ordre du Jour - CM DU 4 12 23 CONVOC ET ODJ ANONYMISE
Déliberation - CM DU 26 06 23 LISTE DES DELIB PUBLIEE ET AFFICHEE
Procès Verbal - PV 19 CM DU 20 03 2023 ANONYMISE SIGNE PUBLIE
Procès Verbal - PV DU 14 10 2024 VERS ANONYMISEE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 9 JUIN 2023 AFF ET
Déliberation - CM DU 9 OCTOBRE 23 Liste Delib Version Anonymisee
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Béthune.
Lien du pdf (Déliberation - CM DU 9 OCTOBRE 23 Liste Delib Version Anonymisee)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
. PS
RS Us
Liste affichée Le: ‘10 OCT. 2023
l | Îi l | | I Liste publiée Le : 40 OCT. 09
SMART CITY
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
| — Questions des Directions :
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
5-01 Approbation du Procès-Verbal de La séance du Conseil Municipal du 26 juin 2023 - ADOPTÉE
DEMOCRATIE DE PROXIMITE ET COHESION SOCIALE
7-01 Création d'un Conseil Municipal des Jeunes - ADOPTÉE
7-02 Charte intercommunale Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - ADOPTÉE
7-03 Approbation du projet de rapport sur La mise en œuvre de la politique de La ville par La
communauté d'agglomération - année 2022 - ADOPTÉE
7-04 Signature de convention avec La CAF du Pas-de-Calais pour autoriser La cession de données
- Régularisation - ADOPTÉE
7-05 Convention de partenariat - Lycée André MALRAUX - ADOPTÉE
7-06 Convention de partenariat - Lycée Salvador ALLENDE - ADOPTÉE
7-07 Subvention de fonctionnement - Vie Associative - Affectation des crédits - ADOPTÉE
7-08 Club de prévention Maurice Schumann - Convention 2023/2024 avec LA VIE ACTIVE -
ADOPTÉE VIE LOCALE
8-01 Contrat d'association - Modification de La subvention allouée à l'école Saint Christophe
maternelle - ADOPTÉE
8-02 Lieu d'Accueil Enfants Parents - Gestion administrative - Signature d'une convention
d'objectifs et de financement - ADOPTÉE
8-03 Centre Animation Jeunesse - Modalités d'adhésion - Tarification - ADOPTÉE
8-04 Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles - Education Jeunesse -
Participation Pass'Jeunes - Affectation des crédits - ADOPTÉE
8-05 Subvention exceptionnelle - Sports - Affectation des crédits - ADOPTÉE
8-06 Théâtre Municipal - Festival "Les Traversées" - Concerts - Contrat avec l'association URBAN
BOAT - Régularisation - ADOPTÉE
8-07 Cotisation Haute Fidélité - Pôle Régional des Musiques Actuelles Hauts-de-France - Année
2023 - Régularisation - ADOPTÉE
AMENAGEMENT URBAIN
9-07 CRAC Ecoquartier de l'Horlogerie - Approbation du Compte Rendu - SEM TERRITOIRES
SOIXANTE DEUX - Exercice 2021 - ADOPTÉE
9-02 Déclassement du domaine public communal d'un terrain sis rue de Budapest avant cession
à Pas-de-Calais Habitat - Avis - ADOPTÉE
9-03 Opération dite Béthune - Pole Gare - Partie Nord - Vente par L'Etablissement Public Foncier
à La R3 IMMO de la parcelle AP n°643 sise rue de l'Horlogerie - ADOPTÉE
9-04 HLI Habitat - Vente de logement locatif 642 F impasse de l'Hortogerie - Avis - ADOPTÉE
21 - 9-05 Vente d'un ensemble immobilier sis 6 rue de Dunkerque au profit de La SCI GUS -
ADOPTÉE
9-06 SIA HABITAT - Vente d'un logement locatif sis 17 Impasse Hollande au profit de l'EPF pour
démolition dans Le cadre du projet de La restructuration de la Pierrette - Avis - ADOPTÉE 9-07 Parcelles de terrain sises à Verquigneul rue de La Gare cadastrées AË n°342 et AE n°344 -
Accord de cession du CCAS à La SAS DES'IMMO - ADOPTÉE
9-08 Convention de servitude avec la société ENEDIS portant sur Les parcelles cadastrées BH n°
306 - n°329 - rue Fernand Bar - ADOPTÉE
9-09 Convention de servitude au profit de La Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay
Artois-Lys Romane pour la création d'un poste de refoulement des eaux usées sur La parcelle AB
n°686 sise rue du Pré des Rois - Régularisation - ADOPTÉE
9-10 Signature d'un avenant à la convention d'occupation avec Pas-de-Calais Habitat pour la
résidence Les sorbiers - ADOPTÉE
9-11 Convention avec l'association sise La Fabrique 6 rue Sadi Carnot - ADOPTÉE
9-12 Cession de l'habitation située au 1 B chemin du Paradis au profit de :
ADOPTÉE
9-13 Dérogation au repos dominical des salariés 2024 - ADOPTÉE
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
5-02 Communauté d'Agglomération Béthune-Bruau, Artois-Lys Romane - Rapport d'Activité 2022
- Communication - PREND ACTE
5-03 Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruau, Artois-Lus Romane - Rapport annuel sur
le prix et La qualité du service eau potable de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruau,
Artois-Lys Romane pour l'exercice 2022 - Communication - PREND ACTE
5-04 Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruau, Artois-Lus Romane - Rapport annuel sur
le prix et La qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de La
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruau, Artois-Lus Romane pour l'exercice 2022 -
Communication - PREND ACTE
5-05 Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruau, Artois-Lys Romane - Rapport annuel sur
le prix et la qualité du service public d'assainissement de La Communauté d'Agglomération de
Béthune-Bruau, Artois-Lys Romane pour l'exercice 2022 - Communication - PREND ACTE
5-06 SIVOM de (a Communauté du Béthunois - Réforme Statutaire - Adhésion de La commune de
Sains-en-Gohelle - Approbation - ADOPTÉE FINANCES CONTROLE DE GESTION ET DE L'EVALUATION
2-01 Approbation du rapport du 15 juin 2023 de La Commission Locale d'Evaluation des Charges
Transférées de La Communauté d'Agglomération Béthune-Bruau Artois-Lys Romane - ADOPTÉE
COMMUNICATION ET PROTOCOLE
12-01 Subvention exceptionnelle - Protocole - Affectation des crédits - ADOPTÉE
RESSOURCES HUMAINES
3-01 Contrats - ADOPTÉE
3-02 Convention de mise à disposition de personnel - ADOPTÉE
3-03 Remboursement aux agents des aides accordées par Le FIPHEP (Fonds pour l'insertion des
Personnes Handicapées de la Fonction Publique) - ADOPTÉE
3-04 Service Médecine Professionnelle et Préventive - Convention d'adhésion - ADOPTÉE
3-05 Personnel de l'animation - Accroissement temporaire et saisonnier d'activités 2024 (vacances
scolaires Eté) - ADOPTÉE
3-06 Remboursement frais de formation élu - ADOPTÉE
SYSTEMES D'INFORMATIONS
4-01 Société GEOMENSURA - Contrat de maintenance "logiciel GEOEMENSURA" - Réqularisation
- ADOPTÉE
MAÏTRISE D'OUVRAGE CONDUITE OPERATION GESTION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE
13-01 Contribution aux frais d'extension du réseau public de distribution d'étectricité 457 boulevard
Poincaré - ADOPTÉE PATRIMOINE HISTORIQUE
14-01 Signature d'une convention de partenariat avec Le SIVOM de La Communauté du Béthunois
et Le Lycée Louis Blaringhem - Projet "Nos aînés ont une mémoire, Les archives, une histoire" -
Action supplémentaire dans Le cadre d'une démarche citoyenne et intergénérationnelle - Année
2023 - ADOPTÉE
14-02 Signature d'une convention de partenariat avec l'Education Nationale - Projet "Les
Benjamins de l'Histoire béthunoise" - Années 2023 et 2024 - ADOPTÉE
14-03 Musée - Dépôt des œuvres de Jean SMILOWSKI - Association La Poterne - Signature d'une
convention - ADOPTÉE
14-04 Bail avec l'association
- ADOPTÉE
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
Il - Compte rendu des décisions prises par Le Maire - PREND ACTE
Fait à Béthune,
Le 10 octobre 2025,