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Déliberation - CM DU 20 03 23 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Béthune.
Lien du pdf (Déliberation - CM DU 20 03 23 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Justice et droit,
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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES
5-01 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2022 - ADOPTÉE
FINANCES CONTRÔLE DE GESTION ET DE L'ÉVALUATION
2-01 Vote du Débat d'Orientation Budgétaire 2023 (DOB) sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) - ADOPTÉE
2-02 Approbation des rapports du 13 décembre 2022 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane - ADOPTÉE
AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES
5-02 SIVOM de la Communauté du Béthunois - Désignation des délégués titulaires et suppléants de la Ville de Béthune au sein du Comité Syndical - Modification - ADOPTÉE
5-03 Association Habitat et Insertion - Conseil d'Administration - Désignation des représentants de la Ville - ADOPTÉE
5-04 Institut Universitaire de Technologie (IUT) - Désignation de représentants de la ville de Béthune au Conseil d'Administration - ADOPTÉE
AMÉNAGEMENT URBAIN
9-01 Désaffectation de la voirie située entre l'ex patinoire et l'ancienne chaufferie au Mont Liebaut - ADOPTÉE
9-02 Désaffectation d'une partie du domaine public en nature de trottoir rue du Maréchal Lyautey - ADOPTÉE
9-03 Convention de servitudes avec ENEDIS portant sur le terrain cadastré BH 606 rue Fernand Bar - ADOPTÉE
9-04 Centre Jean Monnet 2 - Résiliation de convention d'occupation et signature d'une nouvelle convention au profit de l'association les Étoiles du Cœur - ADOPTÉE 9-05 Convention de mise à disposition d'un garage au profit de la société Colombophile les
éclaireurs - Régularisation - ADOPTÉE
9-06 Accord de démolition de logements sociaux Pas-de-Calais Habitat - Foyer Féminin 17
Bd de Flandres - ADOPTÉE
9-07 Pas-de-Calais Habitat - Garantie communale d'emprunt - Réhabilitation de 30 logements 9-11-13 boulevard de Luxembourg - ADOPTÉE
9-08 Centre Jean Monnet Il - Association H'OPE - Avenant à la convention d'occupation
précaire - Restitution de bureaux - ADOPTÉE
9-09 Désaffectation et déclassement d'une partie de la voirie en nature de trottoir, rue de
Budapest - ADOPTÉE
9-10 Ouverture d'une enquête publique en vue du déclassement de la voirie sise rue de
Budapest - ADOPTÉE
DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ ET COHÉSION SOCIALE
7-01 Contrat de Ville - Programmation 2023 - ADOPTÉE
7-02 Subvention pour l'accompagnement au poste d'adulte relais - ADOPTÉE
PATRIMOINE HISTORIQUE
14-01 Comité Consultatif Patrimoine Mémoire et Tourisme - Modification du représentant de l'association des Amis du Musée de Béthune et de l'Estracelles à Beuvry, du collège des
techniciens et du collège des élus - ADOPTÉE
14-02 Participation financière de la Ville de Béthune aux visites guidées des écoles
publiques de Béthune - Convention avec l'Office du Tourisme intercommunal de Béthune- Bruay-Renouvellement - Année 2023 - ADOPTEÉE
14-03 Mapping Régional - Edition 2023 - Club de danse de Barlin - Subvention exceptionnelle - ADOPTÉE
14-04 Mapping Régional- Edition 2023 - Association Rencontres Audiovisuelles - Subvention
exceptionnelle - ADOPTÉE
VIE LOCALE
8-01 Théâtre Municipal / Le Poche - Tarification des consommations de bar - ADOPTÉE
8-02 Redevance de location et mise à disposition - Théâtre Municipal /Le Poche - ADOPTÉE 8-03 Exonération de droits de place - Cirque Italiano - ADOPTÉE
8-04 Reconduction du marché du livre d'occasion - Convention de partenariat avec Monsieur Grégory DELANNOY -— Année 2023 - ADOPTÉE
8-05 Occupation du domaine public - Tarif Braderie 2023 - ADOPTÉE
CADRE DE VIE
10-01 Association Habitat Insertion / ACI l'ARC - Convention d'insertion par l'emploi - Collecte des encombrants 2023 - Régularisation - ADOPTÉE
10-02 Installation de la cabane "Château d'eau" à la gare d'eau - Contrat de coproduction
avec l'association Kraft - ADOPTÉE
MAÎTRISE D'OUVRAGE CONDUITE OPÉRATION GESTION ET ENTRETIEN DU
PATRIMOINE
13-01 Construction de la résidence services séniors "La Flânerie" - Prise en charge des frais d'extension du réseau public de distribution d'électricité rue du Beau Marais - ADOPTÉE
13-02 Contribution aux frais d'extension du réseau public de distribution d'électricité rue
Fleming - ADOPTÉE
ORGANISATION ET QUALITE
1-01 La Poste - Contrat Boite postale FLEXIGO - Régularisation - ADOPTÉE
1-02 Collecte et traitement des déchets non-ménagers produits par les services municipaux - Convention relative à la collecte des déchets soumis au versement de la redevance spéciale avec la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane - Avenants -
Régularisation - ADOPTÉE
RESSOURCES HUMAINES
3-01 Mise à disposition de service en lien avec la Communauté d'Agglomération Béthune-
Bruay Artois-Lys Romane - ADOPTÉE
AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES
Il- Compte rendu des décisions prises par le Maire - PREND ACTE
Fait à Béthune, le 21 mars 2023