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Convocation - convocation conseil municipal cm 26 06 2025
Déliberation - liste deliberations adoptees cm conseil municipal 26 6 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations adoptees cm conseil municipal 26 6 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Bois et produits du bois,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 26 JUIN 2025
N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_250626_1 Actes de gestion
V_DEL_250626_2 Rapport d'activité 2023 et 2024 de la Ville
V_DEL_250626_3
Vote du compte de gestion - Exercice 2024 – Budget Principal de la ville - Budgets Annexes de la Maison des Fêtes et des Familles, du Planétarium, et de l’Atelier Léonard de Vinci / Médiathèque Maison de Quartier
V_DEL_250626_4
Vote du compte administratif - exercice 2024 - Budget Principal de la ville - Budgets Annexes de la Maison des Fêtes et des Familles, du Planétarium et de l’Atelier Léonard de Vinci / Médiathèque Maison de Quartier
V_DEL_250626_5
Affectation du résultat 2024 – Budget Principal de la ville - Budgets Annexes de la Maison des Fêtes et des Familles, du Planétarium et de l’Atelier Léonard de Vinci / Médiathèque Maison de Quartier
V_DEL_250626_6 Budget supplémentaire - Exercice 2025
V_DEL_250626_7 Contrat Local de Santé (CLS) 2025-2030 de Vaulx-en-Velin
V_DEL_250626_8 Déclassement et cession des parcelles BD 358, BD 368, BD 392, BD 397 et BD 399 pour l'école d'ingénierie Builders
V_DEL_250626_9 Nouveaux tarifs "évènements" - cinéma Les Amphis
V_DEL_250626_10 Crèche Marie-Louise Saby - Rapport 2024 des délégataires People and Baby et Maison Bleue
V_DEL_250626_11 Recours à la vacation - cinéma Les Amphis N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_250626_12 Délégation de service public - Fourrière - Rapport d'activité 2024 du délégataire Société Capoccitti
V_DEL_250626_13 Participation au financement de la Maison Médicale de Garde de l'Est Lyonnais
V_DEL_250626_14 Convention Projet Urbain Partenarial (PUP) Catupolan - Complément
V_DEL_250626_15 Garantie d'emprunt réhabilitation résidence Dynacité-Cervelières
V_DEL_250626_16 Subvention Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH)
V_DEL_250626_17 Adhésion Labo Cités
V_DEL_250626_18 Convention de partenariat entre la ville de Vaulx-en-Velin et l'Académie Aéronautique et spatiale Auvergne-Rhône-Alpes
V_DEL_250626_19 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Rapport d'activité 2024
V_DEL_250626_20 Conventions de mise à disposition de personnel de la Ville au CCAS
V_DEL_250626_21 Accord-cadre exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaire
V_DEL_250626_22
Accord cadre multi-attributaire de travaux courants dans les domaines de la plomberie, l'étanchéité, la charpente et couverture, la serrurerie-métallerie, les menuiseries extérieures, la vitrerie et la maçonnerie
V_DEL_250626_23
Accord-cadre relatif à la fourniture et à la livraison de produits de papeterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville
Liste des délibérations du Conseil Municipal - 2 / 2