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Déliberation - liste des deliberations adoptees conseil municipal 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees conseil municipal 5 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Inégalités sociales,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU VENDREDI 5 JUIN 2026
N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_26065_1 Compte financier unique (CFU) 2025
V_DEL_26065_2
Affectation du résultat 2025 – Budget Principal de la ville - Budgets Annexes de la Maison des Fêtes et des Familles, du Planétarium et de l’Atelier Léonard de Vinci / Médiathèque Maison de Quartier
V_DEL_26065_3 Budget supplémentaire - Exercice 2026
V_DEL_26065_4 Mise à jour autorisation de programme et crédits de paiement - Equipement Mutualisé Ville Campus 2026
V_DEL_26065_5 Utilisation des véhicules de service du pool de la commune par les élus municipaux.
V_DEL_26065_6 Subvention pour l'organisation des fêtes scolaires
V_DEL_26065_7 Subvention aux associations de parents d'élèves
V_DEL_26065_8 Subvention Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH)
V_DEL_26065_9
Groupement de commandes entre la Ville de Vaulx-en-Velin et l’ENSAL pour l'acquisition et l’installation de matériels et d’équipements audiovisuels et multimédia dédiés à la Cité Campus Assia Djebar.
V_DEL_26065_10
Renouvellement de la convention avec la Maison Médicale de l'Est Lyonnais pour la période 2026-2028 et participation au financement au titre de la fréquentation des usagers vaudais en 2025
V_DEL_26065_11 Commission de délégations de service public (CDSP) - modalités de dépôts des listes N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_26065_12 Commission de délégation de service public (CDSP) - Élection des membres
V_DEL_26065_13 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Composition - désignations des représentants des usagers et des habitants
V_DEL_26065_14 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Elections des membres du Conseil municipal
V_DEL_26065_15 Désignation du représentant de la ville de Vaulx-en-Velin - Ecole de la 2e chance
V_DEL_26065_16 Recours à la vacation au service "Réception et logistique" de la Direction Vie Sportive, Associative et Événementielle
V_DEL_26065_17 Actualisation du tableau des emplois
V_DEL_26065_18 Organisation des élections professionnelles
V_DEL_26065_19 Mise à jour règlement intérieur de la commande publique