Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 24 04 2021
Convocation - Convocation CM 10 12 2025
Convocation - Convocation CM 09 12 2020
Convocation - Convocation CM 10 12 2025
Compte-Rendu - CR CM 04 12 2019
Convocation - Convocation CM 04 04 2024
Convocation - Convocation CM 20 11 2019
Convocation - Convocation CM 16 10 2024
Convocation - Convocation CM 16 10 2024
Convocation - Convocation CM 13 03 2024
Convocation - Convocation CM 04 12 2019
Document publié le Mercredi 4 décembre 2019 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 04 12 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANCAISE
Là à
Liberté Egalité Fraternité
}@+4
po
po Sainte-Anastasie, le 28.11.2019 »@4
L@4 «NOM»
COMMUNE «ADRESSE»
DE «Complément»
SAINTE ANASTASIE «VILLE»
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
P.JI. : 1 dossier
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 04 décembre 2019 à 20H30
Salle du conseil municipal
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance. Les dossiers complets sont consultables en mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations dévouées.
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du 06 novembre 2019
3. Approbation du compte rendu de la séance du 20 novembre 2019
4. Convention avec la ville de Nîmes pour les passeports été 2020
5. Instauration des IHTS (Pr n° 1)
6. Décision modificative n° 2 (PI n°2)
7. Signature d’un avenant n° 1 à la convention cadre signée avec Nîmes Métropole pour le dispositif « conseil en énergie partagé » (PJ n° 3)
8. Renouvellement de la convention signée avec Nîmes Métropole pour le financement des ouvrages du fait des chantiers de la relevant de la compétence de la communauté d’agglomération (Pr n° 4) 9. Questions diverses
Porte des Gorges dx Gardon - $fte vlassé
110, rue de l'Hôtel de ville — Code Postal 30190 — tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr