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unknown - Liste délibération du 03.10.25
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Conseil Municipal - Liste de délibérations CM 13.04.26
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Flayat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste de délibérations CM 13.04.26)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Handicap et inclusivité,
Département
de
la
Creuse
Arrondissement
d'Aubusson
6 rue
du
Puy
de
la
belle
Folio
:2026
- ___
23260
FLAYAT
06.56.67.81.04 mairie@flayat.fr
COMMUNE
DE
FLAYAT
FEUILLE
DE
CLOTURE
- LISTE
DE
DÉLIBÉRATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLAYAT
DU
13
AVRIL
2026
N°
Date
Objet
Vote
Délibération
à
1e
2026-09
Compte
Financière Unique
{CFU
2025)
budget
Adopté
à
principal
l'unanimité
,
,
Adopté
à
2026-10
Affectation
des
résultats
2025
,
oc
l'unanimité Adopté
à
2026-11
Vote du budget 2026
OP
à
l'unanimité Adopté
à
2026-12
Vote
des
taux
d'imposition
— Année
2025
;
P
Le
l'unanimité Adopté
à
2026-13
Fongibilité
des
crédits
en
M57
pour
l’année
2026.
,
p
au
l'unanimité
ss
.
Bac
.
ou
Adopté
à
2026-14
Désignation
des
délégués
aux
organismes
extérieurs
|,
us
l'unanimité Adopté
à
2026-15
Désignation
du
correspondant
défense
,
P
ne
l'unanimité
|
13/04/2026
Adhésion
des
communes
de
Lussat,
Soumans,
Adopté
à
2026-16
Malleret
Boussac,
st.
Silvain
Bas
le
Roc
et
Nouzerines
Pananimité
au
syndicat
Est
creuse
Développement
2026-17
|
Attribution
de
subvention
à l'association
Les
Adopté
à
Galopins
en
Marche
l'unanimité Adopté
à
2026-18
Attribution
de
subvention
à
Radio
vassivière
,
Pi
a
l'unanimité
2025-19
Attribution
de
subvention
à la
Banque
Alimentaire
de |
Adopté
à
la
Creuse
l'unanimité
Attribution
de
subvention
à
l’Entente
du
football
Adopté
à
2026-20
:
,
Lors
Aubussonnais
l'unanimité
2026-21
Attribution
de
subvention
aux
conciliateurs
de
Refusée
à
justice
du
Limousin
l'unanimité
2026-22
Attribution
de
subvention
au
Secours
populaire
Refusée
à
français
lunanimité Département
de
la
Creuse
Arrondissement
d'Aubusson
é
6
rue
du
Puy
de
la
belle
Folio
: 2026
- _
23260
FLAYAT
05.55.67.81.04 mairie@flayat.fr
COMMUNE
DE
FLAYAT
es
à
x
Refusée
à
2026-23
Attribution
de
subvention
à AFM
Téléthon
,
ue
l'unanimité
Attribution
de
subvention
à
l'association
Chat |
Refusée
à
2026-24
,
Lu”
NOR
l'heureux
l'unanimité
Autorisation
à M.
Le
Maire
à Signer
une
convention
avec
Le
CDG23
pour
la
mise
en
place
du
dispositif
de
2026-25
signalement
des
actes
d'atteintes
volontaires
Adopté
à
l'intégrité
Physique,
de
violence,
de
menaces
où
l'unanimité
d'intimidation,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d'agissements
sexistes
2026-26
Renouvellement
de
la commission
communale
des
Adopté
à
impôts
directs
(CCID)
l'unanimité
Séance
levée
à 21h10
Le
Secrétaire
de
séance
Nelly
VILLETELLE