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Document publié le Dimanche 29 septembre 2024 par la commune de Flayat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 29.09.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Tourisme,
FEUILLE
DE
CLOTURE
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLAYAT
DU
26
SEPTEMBRE
2024
N°délibération
Date
Objet
2024-31
Opération
bâtiment
socio-culturel
- demande
de
subvention
au
titre
de
la
D.E.T.R
2025
2024-32
Créances
éteintes
Exonération
en
faveur
des
locaux
classés
meublés
de
tourisme
ou
2024-33
à
des
chambres
d'hôtes.
2024-34
Rapport
local
de
suivi
de
l’artificialisation
des
sols.
202435
|
20092024
écisions Modificatives
2024-36
Vente
terrain
cadastré
B328
et
B894
2024-37
Révision
prix
d'achat
terrain
cadastré
ZO
072
Désignation
du
délégué
titulaire
et
du
délégué
suppléant
au
2024-38
Syndicat
Intercommunal
d’Adduction
d'Eau
Potable
et
d’Assainissement
— SIAEPA
—
Séance
levée
à
21H30
Le
Mai
P.
UNA
Le
Secrétaire
J-L.
VERGNE