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Conseil Municipal - Liste de délibérations CM 05.06.26
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Flayat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste de délibérations CM 05.06.26)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Ruralité,
Département
de
la
Creuse
Arrondissement
d'Aubusson
6
rue
du
Puy
de
la
belle
23260
FLAYAT
05.55.67.81.04 mairie@flayat.fr
Folio
: 2026 -
COMMUNE
DE
FLAYAT
FEUILLE
DE
CLOTURE -— LISTE
DE
DÉLIBÉRATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLAYAT
DU
05
JUIN
2026
N°
Dat
j
Délibération
aie
Objet
Vote
Election
de
1 délégué
titulaire
et
3 délégués
La
4
Bat
k
.
Adopté
à
2026-27
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales
au
;
ne
:
oe
Funanimité
scrutin
majoritaire
2026-28
Attribution
de
subvention
à l'association
Flayat
Sud
Adopté
à
Creuse
l'unanimité
2026-29
Attribution
de
subvention
à l'association
foyer
rural
Adopté
à
de
Flayat
l'unanimité
2026-30
Attribution
de
subvention
à l'association
A.C.C.A
de
Adopté
à
Flayat
l'unanimité
2026-31
Attribution
de
subvention
à l'association
les genêts
Adopté
è
d'or
l'unanimité Adopté
à
2026-32
Attribution
de
subvention
à l'association
Pays’Sage
,
Pi
ue
lunanimité
2026-33
Attribution
de
subvention
à l'association
Amicale
des |
Adopté
à
05/06/2026
anciens
footballeurs
l'unanimité
2026-34
Attribution
de
subvention à
l'association
Espace
Adopté
à
associatif
Alain
Fauriaux
l'unanimité
2026-35
Attribution
de
subvention
à l'association
Les
Adopté
è
bibinous
l'unanimité
2026-36
Attribution
de
subvention
à
l'association
les
archers |
Adopté
à
flayatois
l'unanimité
2026-37
Attribution
de
subvention
à
l'association
des
parents |
Refusée
à
d'élèves
de
Crocq
l'unanimité
2026-38
Attribution
de
subvention
à l’association
Lire
en
Refusée à
Creuse
l'unanimité
Attribution
de
subvention
à l'association
restaurants
|
Refusée
à
2026-39
ï
pots
du
cœur
de
la Creuse
l'unanimité
2026-40
Demande
de
subvention
pour
l'équipement
scénique !
Adopté
à
du
bâtiment
socio
culturel
l'unanimité Page
1
sur2 Département
de
la
Creuse
Arrondissement
d'Aubusson
6
rue
du
Puy
de
la
belle
23260
FLAYAT
05.55.67.81.04 mairie@flayat.fr
Folio
: 2026
- ___
COMMUNE
DE
FLAYAT
2026-41
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Départemental
Informatique
des
Communes
(SDIC)
|
l’unanimité Adopté
à
Séance
levée
à
15h00
TT
£
Maire
D
AUD TT
Le
Secrétaire
de
séance
Lionel
GAYET
Page
2
sur2