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Déliberation - cms 934 Tableau des deliberations 09 09 2024
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Saint-Lattier.
Lien du pdf (Déliberation - cms 934 Tableau des deliberations 09 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Département de l’Isère Publié sur le site internet de la Mairie de SAINT LATTIER Commune le 23/09/2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2024 A 19H00
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de
délibération Objet Approbation
ou rejet
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2024. Approuvé
DCM-09-2024-01 Création d’un poste d’Adjoint technique territorial principal de 1ère classe. Approuvé
DCM-09-2024-02 Choix des entreprises pour les travaux d’aménagement du quartier Les Fauries. Approuvé
DCM-09-2024-03 Adhésion au contrat-groupe du CDG38 pour le contrat de prévoyance. Approuvé
DCM-09-2024-04 Convention de fonctionnement du service de restauration scolaire 2024- 2025. Approuvé
DCM-09-2024-05 Convention de participation financière liée à la formation au portail Fast- actes de Docaposte. Approuvé
DCM-09-2024-06
Convention avec le Département de l’Isère relative à la création et à la
gestion de nouvelles boucles cyclotouristiques sur la commune de Saint-
Lattier.
Approuvé
DCM-09-2024-07 Renouvellement de la convention de fourrière avec le Refuge des Bérauds. Approuvé
DCM-09-2024-08 Soutien financier à Radio Sud Grésivaudan. Approuvé