Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=88435&path=c6%2F88435 527 Ta
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=87743&path=85%2F87743 129 Ta
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=86417&path=30%2F86417 640 Ta
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=88212&path=7b%2F88212 581 Ta
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=87088&path=72%2F87088 048 Ta
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=87634&path=59%2F87634 934 Ta
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=89449&path=f4%2F89449 559 Ta
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=86815&path=8f%2F86815 083 Ta
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=86687&path=5e%2F86687 673 Ta
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=86463&path=89%2F86463 830 DO
Déliberation - cms 674 Tableau des deliberations 16 12 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Lattier.
Lien du pdf (Déliberation - cms 674 Tableau des deliberations 16 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Département de l’Isère Publié sur le site internet de la Mairie de SAINT LATTIER Commune le 19/12/2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024 A 19H00
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de
délibération Objet Approbation
ou rejet
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2024. Report en janvier 2025
DCM-12-2024-15
Révision libre des attributions de compensations pour les communes membres du SIRCO (Syndicat Intercommunal rural des Coteaux) au titre de l’année 2024.
Approuvé
DCM-12-2024-16 Choix du prestataire pour la mission de Coordonnateur SPS pour les travaux de réhabilitation de l’ancienne école de La Baudière. Approuvé
DCM-12-2024-17 Choix du prestataire pour la mission de bureau de contrôle pour les travaux de réhabilitation de l’ancienne école de La Baudière. Approuvé
DCM-12-2024-18 Adhésion au Service BATIWATT Initial de Territoire d’Énergie Isère - TE38. Approuvé
DCM-12-2024-19
Création d’une maison des associations : demande de subvention au Département de l’Isère au titre de la dotation territoriale dans la thématique « travaux sur biens communaux non productifs de revenus ».
Approuvé