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Déliberation - CRCP 20 fevrier 2023
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Devrouze.
Lien du pdf (Déliberation - CRCP 20 fevrier 2023)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Vieillesse, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
février
2023
Était
présent
: Sabine
DOMS,
Laure
BERNARD,
Frédéric
BON,
Jean-Paul
BOISSARD,
Frédéric
GUITON,
Jean-Pierre
JAUNET,
Rémy
PLISSONIER,
Denis
QUEILLE,
Philippe
BILLET,
Cyril
CAVILLON
Était absent
excusé
:
Était absent
: Nathalie
RICHON
Début
de
séance
: 20
h
00.
>
Approbation
du
compte
rendu
de
la
réunion
précédente
: 10
Pour
Délibérations
:
- élection
d’un
délégué
suppléant
SICED
: Mr
Guitton
Frédéric
- logements
Vacants
: Adopté
à l'unanimité
- réparations
bus
: Adopté
à l’unanimité
- quart
Investissement
: Adopté
à l'unanimité
Suite
étude
photovoltaïques
sur
bâtiments
communaux
:
Nous
avons
plusieurs
possibilités
pour
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques
: une
partie
sur
le toit
de
la
cantine,
une
partie
sur
le toit
de
la salle
et
une
partie
sur
le local
technique.
Des
devis
sont
en
attente.
Isolation
par
l'extérieur
des
murs
de
la
cantine
/
Isolation
grenier
cantine
:
Des
devis
sont
en
attente.
Projet
PAC
salle
de
motricité,
isolation
des
combles
:
Des
devis
sont
en
attente.
Abris
bus
— améliorations :
Une
paroi
en
plexiglass
sur
2/3
a été
commandé.
Point
sur
les travaux
sur
l’assainissement
de
la cantine :
Un
arbre
a dû
être
coupé
car
il avait
endommagé
des
canalisations
de
la cantine.
Les
canalisations
ont
dû
être
refaites.
Budget
2023
-— Travail
de
préparation :
Le
budget
2023
sera
principalement
axé
sur
les travaux
d'isolation
Acquisition
d’un
bien
immobilier
cadastré
section
ZI
numéro
34,
lieu-dit
Le
Champs-
Morey. La
SAFER
accompagne
la vente
d’une
propriété
sur
la commune
au
lieu-dit
«
Champs-Morey
» et
la «
Chassagne
» d’une
contenance
totale
de
19
ha 99
a 58
ca. La
commune
souhaite
acquérir
une
partie
de
cette
propriété
: la ZI34
d’une
surface
cadastrale
de
2ha
95a
36
ca
pour
un
montant
de
20
000
euros.
Il est
précisé
que
les
frais
afférents
à
l’acquisition
(frais
notariés,
frais
SAFER)
sont
à la
charge
de
l'acquéreur
(soit 4020
euros).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à l'unanimité
accepte
l'acquisition
de
terrain
dans
les
conditions
évoquées
ci-dessus.
Formation
François
suite
à stagiairisation
(absences
10
jours)
:
Un
devis
a été
demandé
aux
taxis
Tribolet
pour
le remplacement
de
François
pour
le
bus.
(Devis
de
480
€
pour
16
Heures)
Séance
levée
22h