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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal autun 20 fevrier 2023
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune d'Autun.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal autun 20 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Réunion du Conseil municipal
du 20 février 2023
Liste des délibérations
Délibération Intitulé Exécutoire le
Administration générale
2023-001 Approbation des procès-verbaux de la réunion du Conseil Municipal du 12 décembre 2022
28/02/2023
2023-002 Compte rendu des actes accomplis par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
28/02/2023
2023-003 Contrat avec Alcome : Responsabilité Elargie des Producteurs de cigarettes 28/02/2023
Affaires culturelles
2023-004 Approbation des heures et jours d’ouverture des sites accueillant du public 28/02/2023 2023-005 Accord au classement Monument Historique du monument aux morts d’Autun 28/02/2023
Affaires sportives
2023-006 Répartition de la subvention niveau de pratique aux associations et clubs sportifs pour l’année 2023
28/02/2023
2023-007 Modification d’un tarif golf pour le green fee compétition séniors de Bourgogne organisé par l’association sportive du golf d’Autun
28/02/2023
2023-008 Golf municipal : choix du mode de gestion – Approbation du principe de concession de service public local
28/02/2023
Affaires financières
2023-009 Rapport Orientation budgétaire 28/02/2023
2023-010 Panoptique d’Autun – Fouilles archéologiques préventives du Panoptique 28/02/2023
Ressources Humaines
2023-011 Dérogations aux durées maximales de travail et minimales de repos au sein du
service de Police Municipale
28/02/2023
Affaires scolaires
2023-012 Fusion administrative de deux écoles 28/02/2023 Affaires communautaires
2023-013 Approbation de la convention générale d'échanges de services entre la Ville
d’Autun et la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan pour
l’année 2023.
28/02/2023
Questions diverses
2023-014 Soutien aux victimes du tremblement de terre survenu en Turquie/Syrie le 6
février 2023.
28/02/2023
2023-015 Motion pour le maintien de la maternité du centre hospitalier d'Autun 28/02/2023
Les délibérations peuvent être consultées au Secrétariat Général de la Mairie.