Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 17
Déliberation - Liste deliberations 03 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du C.C.A.S du
Déliberation - Liste deliberations 23 janvier 2023
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 14
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 10
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 28
Déliberation - Liste des deliberations 26.06.2023
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 2
Déliberation - LISTE DELIB 20 FEVRIER
Déliberation - Liste deliberations 20 fevrier 2023
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Sancé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 20 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Affaires étrangères et coopération,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SANCÉ
SÉANCE DU 20 FEVRIER 2023 A 20H
Membres du Conseil : 19
Membres en exercice : 19
Qui ont pris part à la délibération, hors procurations : 15
Maire Gilles JONDET 1
Secrétaire de séance Lucie DE CASTRO
|
(KR "1 —To0 \@e : - y / DAT Î
PC
N° Z
A MT N délibération QEEN DÉS
Sans Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Aporouvé à l'unanimité
délibération | Municipal du 23 janvier 2023 PP
- Retrait des points : Compte administratif et
Modification | affectation des résultats 2022 et Compte de gestion
de l’ordre du | 2022 du service de gestion comptable ; Approuvé à l'unanimité
jour - Adjonction du point : don en faveur du séisme en
survenu en Syrie et en Turquie.
Rapport d'Orientation Budgétaire Approuvé à l’unanimité
Demande de subvention 2023 auprès de Mâconnais
Beaujolais Agglomération au titre du fonds de concours
202302784 « voirie » 2020-2026 pour les travaux de voirie sur les Approuvé à l’unanimité secteurs de l’impasse d’Ouroux, du Mont Richard et des
Grands Perrets
Demande de subvention auprès de Mâconnais
Beaujolais Agglomération au titre du « soutien à la
202302785 vidéo protection — lutte contre les dépôts sauvages » Approuvé à l'unanimité 2020-2026 pour la vidéo protection du point d'apport
volontaire jouxtant la salle des fêtes
Demande de subvention auprès de la région Bourgogne
2022302786 Franche Comté en faveur des vergers de sauvegarde | Approuvé à l'unanimité projet de verger conservatoire sur la partie nord de la
ZAC du Centre-Bourg
A _ : broiet d' TE = | 202302787 2 C du centre Bourg projet d'acquisition foncière Approuvé à l'unanimité
impasse de l’église
202302788 Modification des statuts du SYDESL Approuvé à l'unanimité
202302789 Prix de vente stère de bois Approuvé à l’unanimité
202302790 Actualisation des droits de place pour les commerces Approuvé à l'unanimité ambulants
202302791 Action de soutien aux populations victimes du séisme Approuvé à l'unanimité en Syrie et en Turquie LISTE DES MEMBRES
Monsieur Gilles JONDET, Maire Présent
Madame Françoise BAJARD, 1°"° Adjointe Présente
Monsieur Joël MORNAY, 2°"° Adjoint Présent
Madame Valérie PIGUET, 3°" Adjointe Présente
Monsieur Stéphane DROUOT, 4°" Adjoint Présent
Monsieur Thierry POTHIER, Conseiller délégué Présent
Madame Christiane ROGIC, Conseillère Présente
Monsieur Alain MICHON, Conseiller Présent
Madame Fabienne PELLAT, Conseillère Pouvoir donné à Madame Françoise BAJARD
Madame Sylvie GUERIN, Conseillère Excusée
Madame Marie-Agnès DESBROSSES, Conseillère Présente
Monsieur Philippe GAGET, Conseiller Pouvoir donné à Monsieur Gilles JONDET
Madame Lucie DE CASTRO, Conseillère Présente
Madame Nathalie DEVIDAL, Conseillère Présente
Monsieur Thierry SOLIMEO, Conseiller Présent
Monsieur Alexandre SERIO, Conseiller Présent
Monsieur Mathieu CONSTANT, Conseiller Présent
Monsieur Thibaut CHOUGNY, Conseiller Présent
Madame Gaëlle LERAUD, Conseillère Pouvoir donné à Monsieur Thibaut CHOUGNY