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unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 04 registre deliberations conseil communautaire 9 mars 2026
Document publié le Lundi 9 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 04 registre deliberations conseil communautaire 9 mars 2026)
Thèmes du document : Budget, Environnement, Énergies,
1
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E
L U N D I 0 9 M A R S 2 0 2 6 Date de Convocation : 02 mars 2026
Nombre de conseillers en exercice : 31
Nombre de conseillers présents ou représentés par leur suppléant : 27
Nombre de votants : 27
***
L’an deux mille vingt-six, le neuf mars à 17h30, le conseil communautaire de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 2 mars 2026, s’est réuni au pôle intercommunal à Conlie en séance publique sous la présidence de Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS.
Etaient présents : Vincent HULOT, Valérie RADOU, Sylvie BOULLIER, Dominique AMIARD, Jean-Paul BLOT, Patrice GUYOMARD, Chantal BEZANNIER, Bruno BLOT, Jean-Jacques OREILLER, Fabienne RIVOL, Martine COTTIN, Daniel LEFEVRE, Jean-Claude LEVEL, Jean-Michel PAIN (suppléant de Jean-Paul BROCHARD), Dominique BROSSE, Pascal LEBRETON, Hugues BOMBLED, Stéphane BRUNET, Thierry DUBOIS, Mikaël FOUCHARD, Alain HORPIN, Gérard GALPIN, Josiane GARREAU, Eric POISSON, Claire PECHABRIER, Michel PATRY, Dominique DEFAY.
Absents excusés (pouvoir) : Christian LEMASSON, Mikaël JUPIN, Linda GOISBAULT, Loïc CHAUMONT.
Assistait également Monsieur Éric BADIN, Directeur général de la 4CPS.
Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS, procède à l’appel des membres du conseil communautaire. Le quorum étant atteint, Madame la Présidente de la 4CPS ouvre la séance.
Monsieur Gérard GALPIN a été désigné Secrétaire de séance.
N° 2026040DEL
Objet : Vote des CFU pour l’exercice 2025 : Budget général 45000
N° 2026041DEL
Objet : Vote des CFU pour l’exercice 2025 : Budget Production d’électricité 45004
N° 2026042DEL
Objet : Vote des CFU pour l’exercice 2025 : Budget Enfance Jeunesse 45004
N° 2026043DEL
Objet : Vote des CFU pour l’exercice 2025 : Budget Sillé Plage 45005 2
N° 2026044DEL
Objet : Vote des CFU pour l’exercice 2025 : Budget ZA Sillé-le Guillaume 45006
N° 2026045DEL
Objet : Vote des CFU pour l’exercice 2025 : Budget ZA Conlie 45007
N° 2026046DEL
Objet : Vote des CFU pour l’exercice 2025 : Budget ZA Tennie / Rouessé Vassé 45008
N° 2026047DEL
Objet : Vote des CFU pour l’exercice 2025 : Budget gestion des déchets 45011
N° 2026048DEL
Objet : Vote des CFU pour l’exercice 2025 : Budget SPANC 45012
N° 2026049DEL
Objet : Vote des CFU pour l’exercice 2025 : Budget Régie Tourisme 45015
N° 2026050DEL
Objet : Affectation des résultats 2025 : Affectation des résultats du budget principal
N° 2026051DEL
Objet : Affectation des résultats 2025 : Affectation du budget annexe Enfance Jeunesse
N° 2026052DEL
Objet : Affectation des résultats 2025 : Affectation du budget annexe Sillé plage
N° 2026053DEL
Objet : Affectation des résultats 2025 : Affectation du budget annexe régie tourisme
N° 2026054DEL
Objet : Affectation des résultats 2025 : Affectation du budget annexe ZA Sillé
N° 2026055DEL
Objet : Affectation des résultats 2025 : Affectation du budget annexe ZA Conlie
N° 2026056DEL
Objet : Affectation des résultats 2025 : Affectation du budget annexe ZA Tennie Rouéssé Vassé
N° 2026057DEL
Objet : Affectation des résultats 2025 : Affectation du budget Gestion des déchets
N° 2026058DEL
Objet : Affectation des résultats 2025 : Affectation du budget Production d’électricité
N° 2026059DEL
Objet : Affectation des résultats 2025 : Affectation du budget Gestion SPANC
N° 2026060DEL
Objet : Budgets supplémentaires de l’exercice 2026 : Vote du Budget Principal exercice 2026
N° 2026061DEL
Objet : Budgets supplémentaires de l’exercice 2026 : Vote du budget annexe « Enfance jeunesse » exercice 2026 3
N° 2026062DEL
Objet : Budgets supplémentaires de l’exercice 2026 : Vote du budget annexe « Sillé-Plage » exercice 2026
N° 2026063DEL
Objet : Budgets supplémentaires de l’exercice 2026 : Vote du budget annexe « Nouvelle zone d’activité Sillé »
exercice 2026
N° 2026064DEL
Objet : Budgets supplémentaires de l’exercice 2026 : Vote du budget annexe « ZA 4C 3ème tranche Conlie »
exercice 2026
N° 2026065DEL
Objet : Budgets supplémentaires de l’exercice 2026 : Vote du budget annexe « Transfert ZA Tennie » exercice 2026
N° 2026066DEL
Objet : Budgets supplémentaires de l’exercice 2026 : Vote du budget annexe « Régie tourisme » exercice 2026
N° 2026067DEL
Objet : Budgets supplémentaires de l’exercice 2026 : Vote du budget annexe « Gestion des déchets » exercice
2026
N° 2026068DEL
Objet : Budgets supplémentaires de l’exercice 2026 : Vote du budget annexe « SPANC » exercice 2026
N° 2026069DEL
Objet : Budgets supplémentaires de l’exercice 2026 : Vote du budget annexe « Production d’électricité » exercice
2026
N° 2026070DEL
Objet : Durée d’amortissement du camion benne ordures ménagères
N° 2026071DEL
Objet : Vente du bâtiment dans la ZA à Tennie au profit de la société Fournier MP
N° 2026072DEL
Objet : Convention de mise à disposition d’un bureau au télécentre avec Fréquence Sillé
N° 2026073DEL
Objet : Durée d’amortissement du camion benne ordures ménagères
Fait à Conlie, le 12 mars 2026
La Présidente
Mme Valérie RADOU