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unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 3 Liste deliberations du conseil communautaire du 19 fevrier 2024
Document publié le Lundi 19 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 3 Liste deliberations du conseil communautaire du 19 fevrier 2024)
Thèmes du document : Environnement, Budget, Énergies,
1
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA 4CPS
DU 19 FEVRIER 2024 A 17h30
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf février à 17h30, le conseil communautaire de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 13 février 2024, s’est réuni au pôle intercommunal à Conlie en séance publique sous la présidence de Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS.
Etaient présents : Vincent HULOT, Christian LEMASSON, Valérie RADOU, Dominique AMIARD, Jean-Paul BLOT, Patrice GUYOMARD, Chantal BEZANNIER, Jean-Jacques OREILLER, Martine COTTIN, Daniel LEFEVRE, Jean- Claude LEVEL, Jean-Michel PAIN (suppléant de Jean-Paul BROCHARD), Dominique BROSSE (suppléant de Nathalie PASQUIER-JENNY), Pascal LEBRETON, Hugues BOMBLED, Alain HORPIN, Loïc CHAUMONT, Gérard GALPIN, Josiane GARREAU, Éric POISSON, Claire PECHABRIER, Michel PATRY.
Absents excusés (pouvoir) : Mikaël JUPIN, Sylvie BOULLIER, Sonia MOINET (qui a donné pouvoir à Hugues BOMBLED), Fabienne RIVOL (qui a donné pouvoir à Chantal BEZANNIER), Killian TRUCAS, Stéphane BRUNET (qui a donné pouvoir à Patrice GUYOMARD), Thierry DUBOIS, Mikaël FOUCHARD, Laurence DUBOIS.
Nombre de conseillers en exercice : 31
Nombre de conseillers présents ou représentés : 24
Nombre de votants : 24
Assistait également Monsieur Éric BADIN, Directeur général de la 4CPS.
Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS, procède à l’appel des membres du conseil communautaire. Le quorum étant atteint, Madame la Présidente de la 4CPS ouvre la séance. Monsieur Jean-Paul BLOT a été désigné Secrétaire de séance.
Ordre du jour :
1) Approbation des comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes 2) Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes 3) Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes 4) Tableau des effectifs au 01/01/2024
5) Investissements avant le vote du budget exercice 2024
6) Adhésion à l’espace conseil énergie climat du Pays du Mans
7) Lancement de l’élaboration d’un Contrat local de santé (CLS) et recrutement d’un chargé de mission dédié
8) Demande de remise gracieuse « La table du Lac »
9) Effacements de dettes
10) Maison de la musique : Instauration du TARIF « stages de danses traditionnelles bretonnes » 11) Maison de la musique : facturation d’interventions à l’IME à Sillé le Guillaume 12) Subvention par anticipation pour le centre social
13) Modification de l’agrément du Multi-Accueil P’tites Pousses à Conlie 14) Affaires diverses
15) Questions orales
Installation d’un délégué communautaire pour la commune de Tennie
2024021DEL
Installation du délégué communautaire suppléant pour la commune de Rouessé Vassé : 2024022DEL
Installation du délégué communautaire suppléant pour la commune de Neuvillette en Charnie : 2
2024023DEL
1) Approbation des comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes 1) Budget principal
2024024DEL
2) Budget annexe « Gestion des déchets »
2024025DEL
3) Budget annexe « SPANC »
2024026DEL
4) Budget annexe « Enfance jeunesse »
2024027DEL
5) Budget annexe « Sillé Plage »
2024028DEL
6) Budget annexe « production d’électricité »
2024029DEL
7) Budget annexe « ZA Sillé »
2024030DEL
8) Budget annexe « ZA Conlie 3eme tranche »
2024031DEL
9) Budget annexe « Transfert ZA »
2024032DEL
10) Budget annexe « ZA Bernay »
2024033DEL
11) Budget annexe « Régie Tourisme »
2024034DEL
2) Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes 1) Budget principal
2024035DEL
2) Budget annexe « Gestion des déchets »
2024036DEL
3) Budget annexe « Enfance jeunesse »
2024037DEL
4) Budget annexe « Sillé-plage »
2024038DEL
5) Budget annexe « Production d’électricité »
2024039DEL
6) Budget annexe « SPANC » 3
2024040DEL
7) Budget annexe « Nouvelle zone d’activité Sillé »
2024041DEL
8) Budget annexe « ZA 4C 3ème tranche Conlie »
2024042DEL
9) Budget annexe « Transfert ZA »
2024043DEL
10) Budget annexe « Extension ZA Bernay »
2024044DEL
11) Budget annexe « Régie tourisme »
2024045DEL
3) Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes 1) Budget principal
2024046DEL
2) Budget annexe « Gestion des déchets »
2024047DEL
3) Budget annexe « Enfance jeunesse »
2024048DEL
4) Budget annexe « Sillé-plage »
2024049DEL
5) Budget annexe « Production d’électricité »
2024050DEL
6) Budget annexe « SPANC »
2024051DEL
7) Budget annexe « Nouvelle zone d’activité Sillé »
2024052DEL
8) Budget annexe « ZA 4C 3ème tranche Conlie »
2024053DEL
9) Budget annexe « Transfert ZA »
2024071DEL
10) Budget annexe « Extension ZA Bernay »
11) Budget annexe « Régie tourisme »
2024055DEL
4) Tableau des effectifs au 01/01/2024
2024056DEL
5) Investissements avant le vote du budget exercice 2024
2024057DEL ET 2024058DEL
6) Adhésion à l’espace conseil énergie climat du Pays du Mans
2024059DEL ET 2024060DEL 4
7) Lancement de l’élaboration d’un Contrat local de santé (CLS) et recrutement d’un chargé de mission dédié
2024061DEL
8) Demande de remise gracieuse « La table du Lac »
2024062DEL
9) Effacements de dettes
Effacement de créances exercice 2024 Budget annexe « SPANC »
2024063DEL
Effacement de créances exercice 2024 Budget annexe « Gestion des déchets ménagers » 2024064DEL
Effacement de créances exercice 2024 Budget annexe « gestion des déchets » 2024065DEL
Effacement de créances exercice 2024 Budget général
2024066DEL
10) Maison de la musique : Instauration du TARIF « stages de danses traditionnelles bretonnes » 2024067DEL
11) Maison de la musique : facturation d’interventions à l’IME à Sillé le Guillaume 2024068DEL
12) Subvention par anticipation pour le centre social
2024069DEL
13) Modification de l’agrément du Multi-Accueil P’tites Pousses à Conlie
2024070DEL