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Compte-Rendu - cms 23 mai 2016
Document publié le Lundi 23 mai 2016 par la commune de Grenoble.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 23 mai 2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Banque,
1
Service de l'Assemblée
Bureau du conseil municipal
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
du lundi 23 mai 2016 > la présidence.
2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
LE VINGT TROIS MAI DEUX MILLE SEIZE, le conseil municipal s'est réuni en séance publique, en l'Hôtel de ville de Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 17 mai 2016.
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59
Monsieur Eric PIOLLE, Maire, assure la présidence.
Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :
M. Eric PIOLLE - Mme Elisa MARTIN - M. Hakim SABRI - Mme Kheira CAPDEPON - M. Bernard MACRET - Mme Corinne BERNARD - M. Sadok BOUZAIENE - Mme Laurence COMPARAT - M. Emmanuel CARROZ - Mme Marina GIROD DE L'AIN - M. Thierry CHASTAGNER - Mme Mondane JACTAT - M. Pascal CLOUAIRE - Mme Laëtitia LEMOINE - M. Alain DENOYELLE - Mme Lucille LHEUREUX - M. Vincent FRISTOT - M. Fabien MALBET - Mme Maud TAVEL - M. Antoine BACK - M. Olivier BERTRAND - Mme Maryvonne BOILEAU - Mme Marie-Madeleine BOUILLON - M. Alan CONFESSON - M. Claude COUTAZ - Mme Suzanne DATHE - M. René DE CEGLIE - Mme Salima DJIDEL - Mme Christine GARNIER - M. Claus HABFAST - Mme Claire KIRKYACHARIAN - M. Raphaël MARGUET - M. Pierre MERIAUX - Mme Anne-Sophie OLMOS - Mme Bernadette RICHARD-FINOT - M. Jérôme SOLDEVILLE - M. Guy TUSCHER - Mme Anouche AGOBIAN - Mme Sarah BOUKAALA - M. Paul BRON - M. Georges BURBA - Mme Jeanne JORDANOV - M. Jérôme SAFAR - Mme Marie-José SALAT - M. Vincent BARBIER - Mme Nathalie BERANGER - Mme Bernadette CADOUX - M. Richard CAZENAVE - M. Matthieu CHAMUSSY - M. Lionel FILIPPI - Mme Sylvie PELLAT-FINET - M. Alain BREUIL.
Absents ayant donné pouvoir :
M. Bernard MACRET donne pouvoir à Mme Catherine RAKOSE de 23H30 à 00H54 M. Sadok BOUZAIENE donne pouvoir à M. Jérôme SOLDEVILLE de 00H15 à 00H54 M. Emmanuel CARROZ donne pouvoir à M. Hakim SABRI de 00H45 à 00H54 Mme Mondane JACTAT donne pouvoir à Mme Maud TAVEL de 00H00 à 00H54 Mme Catherine RAKOSE donne pouvoir à Mme Elisa MARTIN de 18H12 à 18H39 M. Jacques WIART donne pouvoir à M. Claus HABFAST de 18H12 à 00H54 Mme Christine GARNIER donne pouvoir à Mme Marina GIROD DE L'AIN de 00H37 à 00H54 Mme Martine JULLIAN donne pouvoir à M. Pascal CLOUAIRE de 18H12 à 18H56 M. Yann MONGABURU donne pouvoir à Mme Anne-Sophie OLMOS de 18H12 à 00H54 Mme Sonia YASSIA donne pouvoir à M. Thierry CHASTAGNER de 18H12 à 19H39 M. Georges BURBA donne pouvoir à Mme Jeanne JORDANOV de 19H45 à 21H02 M. Olivier NOBLECOURT donne pouvoir à M. Jérôme SAFAR de 18H12 à 18H41 M. Olivier NOBLECOURT donne pouvoir à M. Jérôme SAFAR de 23H16 à 00H54 Mme Mireille D'ORNANO donne pouvoir à M. Alain BREUIL de 18H12 à 00H54.
Absents à partir de 19h30 :
M. Vincent BARBIER - Mme Nathalie BERANGER - Mme Bernadette CADOUX - M. Richard CAZENAVE - M. Matthieu CHAMUSSY - M. Lionel FILIPPI - Mme Sylvie PELLAT- FINET.
Secrétaire de séance : Mme Lucille LHEUREUX. lopté.
logistes
3
Questions orales :
- Question orale du Conseil citoyen indépendant F "Le Verderet". M. le Maire suspend la séance à 18h20 afin de donner la parole à M. Mathieu AUVRAY et Mme Aline BLANC-TAILLEUR. Reprise de la séance à 18h23. Réponse de M. le Maire
- Question orale de M. BREUIL. Réponse de M. le Maire
- Question orale de M. CHAMUSSY. Réponse de M. le Maire
- Question orale de M. SAFAR. Réponse de M. le Maire
M. CHAMUSSY demande une suspension de séance.
M. le Maire suspend la séance à 19h19. Reprise de la séance à 19h28.
Intervention(s): M. CHAMUSSY
Le groupe « Les Républicains -UDI et Société Civile » quitte la salle du conseil municipal à 19h30 Intervention(s): M. le Maire, M. SAFAR.
Le procès verbal de la séance du conseil municipal du 18 avril 2016 a été adopté. Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès –Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 1 - (G 001) - RENDU ACTE - Compte rendu de M. le Maire en application des délibérations de délégation de pouvoirs en date du 14 avril 2014 et du 29 février 2016.
Il est rendu acte des décisions prises par le Maire en application de ces délégations de pouvoirs.
DELIBERATION N° 2 - (A 013) - URBANISME AMENAGEMENT - Plan Local d'Urbanisme - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) Intervention(s): M. FRISTOT, Mme JACTAT, Mme TAVEL, M. BREUIL, Mme BOUKAALA, M. HABFAST, M. NOBLECOURT, Mme GARNIER, M. CLOUAIRE, M. SAFAR, M. le Maire
Le conseil municipal prend acte du débat sans vote sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) sur la base du PADD diffusé préalablement et annexé à la présente délibération. 4
DELIBERATION N° 3 - (C 003) - AFFAIRES SCOLAIRES - Organisation des temps périscolaires à la rentrée 2016 et tarifs du temps périscolaire du soir et de la pause méridienne applicables au 1er septembre 2016.
Intervention(s): M. MALBET, Mme MARTIN, M. BRON, M. BREUIL, M. NOBLECOURT, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'adopter les tarifs du temps périscolaire du soir et de la restauration scolaire ci-annexés à compter du 1er septembre 2016.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Contre : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès + 2 Front National
DELIBERATION N° 4 - (C 002) - AFFAIRES CULTURELLES - Théâtre municipal - Tarifs des spectacles de la saison 2016-2017 et règlement intérieur
Intervention(s): Mme BERNARD, M. SAFAR
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'adopter les tarifs proposés pour la saison 2016-2017 du Théâtre municipal ainsi que le règlement intérieur, présentés en annexe, applicables à compter du 7 juin 2016, date d'ouverture de la billetterie.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 5 - (B 012) - DEMOCRATIE LOCALE - Création d'une Commission de Suivi de l'Initiative Citoyenne.
Intervention(s): M. le Maire, M. SAFAR, Mme BOUKAALA, M. BREUIL, M. CLOUAIRE
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de créer une Commission de Suivi de l'Initiative Citoyenne qui aura pour objectif de donner un avis notamment sur les deux outils de démocratie locale relevant de l'initiative citoyenne : le budget participatif et l'interpellation citoyenne ;
- de dire que cette commission sera composée de 12 membres :
- un président, membre du conseil municipal désigné par Monsieur le Maire, - sept conseillers municipaux, issus des groupes d'élus et répartis selon leur représentation proportionnelle au plus forte reste au sein du Conseil Municipal,
2 listes sont présentées :
- La liste Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes : Voix
ATIONALES
5
- Madame Laurence COMPARAT
- Madame Marina GIROD de L'AIN
- Monsieur Hakim SABRI
- Monsieur Claude COUTAZ
- Madame Laëtitia LEMOINE
- Monsieur Thierry CHASTAGNER
- Madame Sonia YASSIA
- La liste Rassemblement de la Gauche et de Progrès :
- Madame Sarah BOUKAALA
Les listes ont obtenu les suffrages suivants :
- La liste Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes : 42 voix - La liste Rassemblement de la Gauche et de Progrès : 8 voix
À la suite de l'attribution des sièges de quotient et des sièges de reste :
- La liste Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes obtient 6 sièges. - La liste Rassemblement de la Gauche et de Progrès obtient 1 siège.
Ainsi, sont élus :
- Madame Laurence COMPARAT
- Madame Marina GIROD de L'AIN
- Monsieur Hakim SABRI
- Monsieur Claude COUTAZ
- Madame Laëtitia LEMOINE
- Monsieur Thierry CHASTAGNER
- Madame Sarah BOUKAALA
- un représentant du Comité de Liaison des Unions de Quartier,
- un représentant des Conseils Citoyens Indépendants,
- un représentant des Tables de Quartier,
- un représentant d'un laboratoire de droit public.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Contre : 2 Front National
DELIBERATION N° 6 - (C 022) - RELATIONS INTERNATIONALES - Aide humanitaire d'urgence aux populations équatoriennes.
Intervention(s): M. MACRET, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de verser une subvention de 5 000 € au "Fonds d'urgence des collectivités territoriales pour l'Equateur" de Cités Unies France, géré en lien avec la Cellule de crise du Ministère des Affaires étrangères, pour venir en aide aux collectivités locales équatoriennes,
- de demander à Cités Unies France de transmettre les bilans de l'utilisation de ces fonds.
Délibération : Adoptée à l'unanimité.
M. le Maire suspend la séance à 22h38 pour la pause repas. Reprise de la séance à 23h16. 6
DELIBERATION N° 7 - (C 011) - RELATIONS INTERNATIONALES - Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l'association "Arménie Echange et Promotion" pour l'année 2016.
Intervention(s): M. MACRET, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer avec l'association "Arménie Echange et Promotion", la convention ci-annexée, pour l'année 2016 ;
- de verser une subvention de 24 000 € à l'association "Arménie Echange et Promotion " au titre de l'année 2016, pour les activités engagées par cette association, ce montant est intégré à la délibération générale d'affectation de subvention sur crédits existants" de cette même séance du Conseil Municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 8 - (C 012) - AFFAIRES CULTURELLES - "Chaufferie Ciel - Régie 2C" - Modification des statuts de l'Etablissement Public - Renonciation à l'exploitation de la Régie et procédure de liquidation.
Intervention(s): Mme OLMOS, M. BREUIL, Mme BOUKAALA, Mme BERNARD, M. SAFAR, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les modifications apportées au périmètre et aux statuts de la Régie ci-annexés, lesquels entreront en vigueur au 1er juin 2016,
- de réintégrer à la Ville le bâtiment et les équipements de la Chaufferie à compter du 1er juin 2016,
- de nommer les 5 membres du conseil d'administration à savoir :
- en tant que membres représentant le Conseil municipal (3 membres) : - Madame Corinne BERNARD
- Monsieur Olivier BERTRAND
- Monsieur Raphaël MARGUET
- en tant que personnalités qualifiées (2 membres) :
- Madame Marielle IMBERT
- Madame Charline CHECHIRLIAN
- de décider de renoncer à l'exploitation de la Régie 2C (dont la dénomination sera à partir du 1er juin 2016 : régie " Ciel ") au plus tard au 1er décembre 2016 et d'acter la fin du service public y afférent à compter de cette date.
- de décider la liquidation, à la même date, de l'établissement public administratif, et la clôture de ses comptes par la reprise de l'actif et du passif dans le budget principal de la ville.
Délibération : Adoptée
Pour : 38 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 2 Front National - Contre : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Ne prennent pas part au vote : 4 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes (Mme BERNARD, M. CHASTAGNER, M. BERTRAND, M. MARGUET). NARD, M.
7
DELIBERATION N° 9 - (C 005) - AFFAIRES CULTURELLES - Comité d'avis - Opérateurs du secteur culturel : convention et avenant financier - exercice budgétaire 2016 Intervention(s): Mme AGOBIAN, M. MERIAUX, Mme BOUKAALA, Mme BERNARD, M. SAFAR, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention et de l'avenant joints en annexe ; - d'autoriser Monsieur le Maire à les signer ;
- de dire que les montants des subventions sont intégrés à la délibération générale d'affectation de subventions sur crédits existants de cette même séance du Conseil municipal.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Abstention : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès + 2 Front National
DELIBERATION N° 10 - (C 006) - AFFAIRES CULTURELLES - Attribution d'une subvention d'investissement, au titre de l'année 2016 à Etablissement Public de Coopération Culturelle "Maison de la Culture de Grenoble".
Intervention(s): M. SAFAR, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention financière qui prévoit le versement, au titre de l'année 2016, d'une subvention d'investissement de 80 000 € à l'EPCC "Maison de la Culture de Grenoble" ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention jointe en annexe.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 11 - (C 004) - AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de Grenoble - Conventions conclues avec les associations : "Le Tricycle", "Pied à coulisse-Le Pacifique/CDC" et ACSSE - l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Maison de la Culture de Grenoble" et le Fonds de dotation Glénat.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes des conventions jointes en annexe ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à les signer.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National 8
DELIBERATION N° 12 - (C 001) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) - Convention de mise à disposition de conservateurs des bibliothèques, par l'Etat à la ville de Grenoble
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la mise à disposition auprès de la ville de Grenoble de cinq conservateurs ou conservateurs généraux des bibliothèques, par le Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et le Ministère chargé de la Culture et de la Communication ; - d'approuver les termes de la convention de mise à disposition des personnels de l'Etat auprès de la ville de Grenoble ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention jointe en annexe pour une durée qui s'achève le 31 décembre 2018.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 13 - (C 017) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) et musée Stendhal : Tarifs.
Intervention(s): Mme BERNARD, M. SAFAR, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la grille tarifaire des bibliothèques municipales de Grenoble et du musée Stendhal, présentée en annexe ;
- de dire que les tarifs s'appliqueront à compter du 1er septembre 2016.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Abstention : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès + 2 Front National
DELIBERATION N° 14 - (C 019) - AFFAIRES CULTURELLES - Muséum de Grenoble - Droits d'entrées, prestations scientifiques et tarifs de la boutique.
Musée de Grenoble et Muséum de Grenoble : modification d'octroi de gratuité. Intervention(s): Mme BERNARD, M. SAFAR, M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la nouvelle grille tarifaire du muséum, présentée en annexe et dire qu'elle s'appliquera à compter du 9 janvier 2017, à l'issue de l'exposition Monstrueux ; - d'approuver la grille tarifaire relative aux prestations scientifiques présentée en annexe et dire qu'elle s'appliquera au 1er juin 2016 ;
- d'approuver la grille tarifaire relative aux tarifs de la boutique présentée en annexe et dire qu'elle s'appliquera au 1er août 2016 ;
- d'autoriser la fourniture de billets d'entrée gratuite pour les écoles du département de l'Isère (10 entrées par demande) ;
- d'autoriser le don d'ouvrages aux groupes scolaires ainsi qu'aux associations du département de l'Isère à compter du 1er juin 2016 ; sition d'instruments pour l'année scolaire 2016-
9
- de supprimer la gratuité d'entrée au Muséum pour les adhérents des Amis du Musée ; - de maintenir la gratuité d'entrée au Muséum pour les adhérents des Amis du Muséum ; - de supprimer la gratuité d'entrée au Musée pour les adhérents des Amis du Muséum ; - de maintenir la gratuité d'entrée au Musée pour les adhérents des Amis du Musée ; - la suppression de la réciprocité de droit d'entrée gratuit aux Adhérents des Amis du Musée et Amis du Muséum s'appliquera à compter du 09 janvier 2017.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Abstention : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès + 2 Front National
DELIBERATION N° 15 - (C 007) - AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de Grenoble - Tarifs des droits d'inscriptions et des mises à disposition d'instruments pour l'année scolaire 2016- 2017.
Intervention(s): Mme BERNARD, M. SAFAR, M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les tarifs des droits d'inscriptions et des mises à dispositions d'instruments pour l'année scolaire 2016-2017, présentés en annexe et dire qu'ils s'appliqueront à compter du 1er septembre 2016 ;
- d'appliquer la gratuité pour tous à l'entrée des spectacles organisés par le Conservatoire de Grenoble.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 16 - (C 013) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble : convention de mécénat avec la société SOITEC.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de mécénat, ci-annexée, avec la société SOITEC ; - d'autoriser Monsieur le Maire à la signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 17 - (C 023) - AFFAIRES SCOLAIRES - Convention concernant le centre satellite de la Maison pour La Science, centre pilote La Main à la Pâte localisé au collège Lucie Aubrac de Grenoble
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les dispositions de la convention concernant le centre satellite de la Maison pour La Science, centre pilote La Main à la Pâte localisé au collège Lucie Aubrac de Grenoble avec la 10
Fondation La Main à La Pâte, le Rectorat de l'Académie de Grenoble, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de l'Isère, l'Université Grenoble Alpes, le Conseil Départemental de l'Isère, le Centre National de la Recherche Scientifique, le Centre de Culture Scientifique Technique et Industrielle de Grenoble (CCSTI) La Casemate, et CANOPE de l'Académie de Grenoble ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention ci-jointe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 18 - (C 009) - JEUNESSE - Réussite éducative : lancement du Programme de Réussite Educative 16-18 ans de la ville de Grenoble : validation du programme 2016 et signature de la convention d'attribution financière.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le programme d'actions pour l'année 2016 du Programme de Réussite Educative 16-18 du territoire grenoblois ;
- d'autoriser la ville de Grenoble à percevoir la participation financière du Groupement d'Intérêt Public aux actions des services Ville labellisées "Programme de réussite éducative 16- 18 ans" ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention financière relative au Programme PRE 16-18 2016 et les éventuelles conventions financières complémentaires à venir.
Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 19 - (C 010) - JEUNESSE - Attribution de bourses BAFA et de bourses dans le cadre du Fonds Initiatives Jeunesse
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'attribuer des bourses BAFA, pour les montants indiqués, aux 9 personnes dont les noms figurent en annexe 1 ;
-d'attribuer des bourses FIJ, pour les montants indiqués, aux 3 personnes et à l'association dont les noms et les descriptifs des projets figurent à l'annexe 1.
Délibération : Adoptée à l'unanimité. 11
DELIBERATION N° 20 - (C 018) - VIE DES ASSOCIATIONS - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs partagés et de coopération signée entre la ville de Grenoble, le CCAS et la MJC Abbaye Intervention(s): M. BRON, M. MALBET
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer l'avenant N°1 à la convention d'objectifs partagés et de coopération CCAS - MJC Abbaye - ville de Grenoble, joint en annexe.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 21 - (C 008) - SPORT - Dispositions relatives aux tarifs des activités sportives : tarification dégressive pour les stages sportifs
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'appliquer les modifications apportées à l'annexe de la délibération n°62 - C019 du 20 juillet 2015 et figurant en annexe à compter du 15 avril 2016 ;
- de dire que l'annexe à la présente délibération annule et remplace l'annexe de la délibération n° 62 - C019 du 20 juillet 2015.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 22 - (C 014) - SPORT - Avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l'exercice 2016
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les avenants financiers avec les associations figurant dans le tableau récapitulatif (annexe 1) et d'autoriser Monsieur le Maire à signer ces avenants financiers (annexe 2) ; - de dire que les montants des subventions sont intégrés à la délibération générale d'affectation de subventions sur crédits existants de cette même séance du Conseil municipal.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
Les élus cités ci-après n'ont pas participé au vote prévoyant l'attribution d'une subvention à l'association dans laquelle ils ont la qualité d'administrateur : Mme MARTIN, M. DE CEGLIE maine public avec
12
DELIBERATION N° 23 - (C 015) - SPORT - Convention d'occupation temporaire du domaine public à signer entre la ville de Grenoble et la SASP FC Grenoble Rugby relative à l'implantation d'une halle polyvalente dans le Parc Paul Mistral
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer une convention d'occupation du domaine public au profit de la SASP FC Grenoble Rugby sur une partie du parc Paul Mistral, pour l'implantation d'une Halle Polyvalente Hospitalités, conformément aux annexes ci-jointes, matérialisant l'assiette de la convention, d'une contenance d'environ 900 m² et au permis de construire (PC n°38185 15U1077) accordé au demandeur ;
- de consentir cette occupation pour une durée de soixante mois maximum, moyennant une redevance annuelle de 56 655 euros, conformément au projet de convention annexé à la présente délibération.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Abstention : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès + 2 Front National
DELIBERATION N° 24 - (C 020) - SPORT - Conventions d'occupation du domaine public avec l'association et la société sportive du club FC Grenoble Rugby pour l'occupation du stade Lesdiguières et autorisation de réalisation de travaux d'aménagement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de mettre fin d'un commun accord à la convention initiale d'occupation du domaine public communal en vigueur avec la SASP FC Grenoble Rugby pour l'utilisation du stade Lesdiguières
- d'adopter une nouvelle convention d'occupation du domaine public avec la SASP FC Grenoble Rugby ci-annexée pour l'occupation du stade Lesdiguières moyennant une redevance d'occupation ; elle est conclue à compter de la date de sa signature jusqu'au 30 juin 2021 et pourra être reconduite à terme par voie expresse pour une nouvelle période ;
- d'adopter la convention d'occupation du domaine public jointe en annexe avec l'association FC Grenoble Rugby pour l'occupation à titre gratuit du stade Lesdiguières ; elle est conclue à compter de la date de sa signature jusqu'au 30 juin 2021 et pourra être reconduite à terme par voie expresse pour une nouvelle période ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions correspondantes.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National des écologistes + 8 Rassemblement de la
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DELIBERATION N° 25 - (C 016) - MONTAGNE - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Grenoble GUC ski pour l'année 2016
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de l'avenant à la convention à intervenir entre la ville de Grenoble et le Grenoble GUC SKI qui prévoit l'attribution d'une subvention d'un montant de 13 750 € ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer l'avenant à la convention ;
- que le montant de cette subvention est intégré dans la délibération générale d'affectation de subvention sur les crédits existants de cette séance du conseil municipal.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 26 - (C 021) - ADMINISTRATION GENERALE - Prêt de l'exposition Verdun- Grenoble.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le prêt de l'exposition Verdun-Grenoble : regards croisés sur la bataille de 1916 à l'association des Amis du vieux Tullins du 23 mai au 6 juin 2016 ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de prêt précisant les conditions d'utilisation de l'exposition, jointe en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 27 - (E 016) - CONSEIL MUNICIPAL - Délégation du Conseil municipal au Maire : Application des articles L2122-22 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
Un amendement est présenté par M. le Maire. Celui-ci est adopté :
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Contre : 2 Front National - Abstention : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'abroger les délibérations de délégation de pouvoirs en date du 14 avril 2014 (n°55-G052) et du 29 février 2016 (n°3-E007 dans ses alinéas 5,6 et 7 du dispositif).
- d'autoriser le maire :
1) à arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ; harges ;
14
2) à fixer, dans les limites de l'inflation, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal ;
3) à procéder, dans la limite de 125 millions d'euros par an, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L. 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;
4) à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés, des accords-cadres et de leurs marchés subséquents ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget; et à déléguer par arrêté au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints, et aux directeurs et chefs de services, la signature de toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés publics,
des accords-cadres et de leurs marchés subséquents d'un montant inférieur à 90.000 € HT, ainsi que de toute décision concernant leurs avenants ;
5) à décider de la conclusion et de la révision du louage des choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;
6) à passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités dont le montant est inférieur à 50.000 € H.T. par sinistre ;
7) à créer, modifier et supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
8) à prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
9) à accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions, ni de charges ;
10) à décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;
11) à fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;
12) à fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (Domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;
13) à décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;
14) à fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;
15) à exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le Code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l'article L 213-3 de ce même code à condition que la délégation soit opérée par arrêté notifié au bénéficiaire, déposé en préfecture et affiché en mairie ;
16) à intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, devant toute juridiction en première instance, en appel ou en cassation, en référé ou au fond ; Lw
15
17) à régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 10 M€ H.T. par sinistre ;
18) à donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;
19) à signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l'article L 311-4 du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L. 332-11-2 du même code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;
20) à réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum de 50 millions d'euros par an;
21) à exercer au nom de la commune et dans les conditions à fixer par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l'article L. 214-1 du code de l'urbanisme ;
22) à exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 et suivants du code de l'urbanisme ;
23) à prendre les décisions mentionnées aux articles L.523-4 et L.523-5 du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune;
24) à autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre
25)° à demander à l'Etat ou à d'autres collectivités territoriales l'attribution de subventions quels que soient leur nature et leur montant ,
- d'autoriser l'application de l'article L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales ;
- de dire que le maire rendra compte des actes pris en vertu de la présente délibération lors de chaque conseil municipal suivant la prise de décision.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Contre : 2 Front National - Abstention : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès
DELIBERATION N° 28 - (E 009) - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Avenant de prolongation à la convention de délégation de service public Alpexpo
Intervention(s): Mme OLMOS, M. SAFAR, M. BREUIL, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver l'avenant n° 7 ci-annexé prolongeant de six mois, soit jusqu'au 31 décembre 2016, l'actuel contrat de délégation de service public avec la SPL ALPEXPO, avenant prolongeant l'exonération au titre de l'exercice 2016 des charges dues par le délégataire concernant le loyer, la redevance et le remboursement de la taxe foncière ; 16
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer avec la SPL ALPEXPO l'avenant afférent à cette prolongation.
Délibération : Adoptée
Pour : 41 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Contre : 2 Front National - Abstention : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Ne prend pas part au vote : 1 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes (M. HABFAST).
DELIBERATION N° 29 - (E 005) - ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES - SEM Grenoble Habitat - Prise de participation au capital de la SAEIM de La Tronche
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de donner son accord pour une prise de participation par la SEM Grenoble Habitat, dont la ville de Grenoble est actionnaire à 51,11%, au capital de la SAEIM de La Tronche à hauteur de 4,22% et pour un montant de 23 102,16 €.
Délibération : Adoptée
Pour : 41 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National - Ne prend pas part au vote : 1 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes (Mme BOILEAU).
DELIBERATION N° 30 - (E 011) - SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES - Modalités d'exercice de la direction générale à la Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser les représentants de la Ville au conseil d'administration de la CCIAG à voter en faveur de la modification de l'exercice de la direction générale, si le conseil d'administration de la SAEML Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise décidait de modifier son mode d'exercice de la direction générale
- d'autoriser Monsieur Hakim SABRI à conserver son mandat de Président du conseil d'administration et à percevoir en conséquence une rémunération plafond mensuelle nette liée à la fonction de 500 €, ainsi que des avantages en nature liés à la fonction pour un montant plafond de 0 €.
Délibération : Adoptée
Pour : 41 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Abstention : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès + 2 Front National - Ne prend pas part au vote : 1 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes (M. SABRI). incement de l'A.U.R.G. par le
cide :
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DELIBERATION N° 31 - (E 006) - DOMAINE PUBLIC - Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d'occupation du domaine public avec l'association Smile in Events. Intervention(s): M. SAFAR, M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
-d'autoriser la mise à disposition du Palais des sports Pierre Mendes France au profit de l'association Smile in Events pour l'organisation du festival VELOPOLIS les 27 et 28 mai 2016 ; -d'autoriser le maire ou son représentant à signer la convention d'occupation du domaine public afférente à cette manifestation.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 32 - (E 010) - URBANISME AMENAGEMENT - Adoption pour l'année 2016 de l'avenant à la convention cadre du 11 juin 2015 entre la Ville de Grenoble et l'Agence d'Urbanisme de la Région de Grenoble (A.U.R.G).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de l'avenant 2016 à la convention cadre entre la Ville de Grenoble et l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (A.U.R.G.), ci-annexé;
- d'autoriser la contribution de la Ville de Grenoble au financement de l'A.U.R.G. par le versement d'une participation de 76 000 € sur crédits existants.
Délibération : Adoptée
Pour : 41 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National - Ne prend pas part au vote : 1 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes (M. FRISTOT).
DELIBERATION N° 33 - (E 001) - FINANCES - Budget principal : Affectations de subventions sur crédits existants
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver l'attribution de subventions dont les montants, bénéficiaires et imputations budgétaires figurent ci-dessous. itre
"le durable
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Exercice : 2016
BUDGET : VILLE DE GRENOBLE
Article : 65738 (chapitre 65)
Commission Ville émancipatrice
CHAUFFERIE CIEL - REGIE 2 C 110 000,00
TOTAL ARTICLE 110 000,00
Article : 6574 (chapitre 65)
Commission Ressources
AMIS DE LA FONDATION POUR LA MEMOIRE DE LA DEPORTATION (AFMD)
1 000,00
Commission Ville durable
MAISON DE L'ARCHITECTURE DE L'ISERE 4 700,00
Commission Ville émancipatrice
AMICALE SPORTIVE MISTRAL DRAC JUDO (ASMD) 1 000,00
ASIEG - ASS SPORTIVE ITALO EUROPEENNE DE GRENOBLE 2 500,00 AUESCB - USAGERS DES EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
BAJATIERE
1 000,00
BOXING CLUB MULTISPORTS VILLENEUVE GRENOBLE 20 967,00 CERCLE ESCRIME LA RAPIERE 1 000,00
ENTENTE ATHLETIQUE GRENOBLE EAG 38 10 000,00
FOOTBALL CLUB ALLOBROGES ASAFIA (FC2A) 1 000,00
GRENOBLE ISERE METROPOLE PATINAGE (GIMP) 45 425,00 GUC ESCRIME 2 000,00
GUC JUDO CLUB DE GRENOBLE 2 000,00
GUC TRIATHLON 800,00
HOCKEY CLUB GRENOBLE (GAZON) 2 140,00
JEUNESSE OLYMPIQUE D GRENOBLE JOGA 3 266,00
RING GRENOBLOIS - GRENOBLE SPORTS ET SPECTACLES 14 000,00 SKATEPARK DE GRENOBLE (ASSOCIATION) 1 000,00
USVO FOOTBALL - UNITE SPORTIVE VILLAGE OLYMPIQUE GRENOBLE 1 000,00 YETI'S - Roller in line hockey Grenoble 6 250,00
AMIS DE L'ORGUE ET DE LA MUSIQUE EGLISE REFORMEE DE FRANCE À GRENOBLE
1 000,00
ASS ETUDIANTS MASTER DIFFUSION CULTURE (AEMD) 1 000,00 CHOEURS DES UNIVERSITES DE GRENOBLE 500,00
CIE TANCARVILLE 1 000,00
COMPAGNIE DU JOUR 2 000,00
CULTUR'ACT - LE PRUNIER SAUVAGE 15 000,00
EPI D'OR-OPHELIA THEATRE 14 000,00
EPIDERME 10 000,00 19
ET A FOND ASSOCIATION 3 000,00
FESTIV'ARTS GRENOBLE 1 300,00
HADRA 9 000,00
KLIP 3 000,00
LA FORGE COMPOSITEURS IMPROVISATEURS REUNIS 8 000,00 L'ATELIER 5 000,00
LES AMIS DE L'ORGUE SAINT LOUIS 3 000,00
LES VEILLEURS (COMPAGNIE THEATRALE) 10 000,00
LIEU D'IMAGES ET D'ART (LIA) - CENTRE D'ART BASTILLE (CAB) 15 000,00 MUSIDAUPHINS 10 000,00
ORCHESTRE DES CAMPUS DE GRENOBLE 3 000,00
ORCHESTRE SYMPHONIQUE UNIVERSITAIRE DE GRENOBLE (OSUG) 3 000,00 PROJET BOB/LA BOBINE 25 000,00
SOCIETE DES AMIS DU MUSEE DE GRENOBLE 7 600,00
THEATRE A LA PAGE - TAP 1 000,00
TOUS TRAVAUX D'ART 4 600,00
ACADEMIE GRENOBLOISE D'AIKIDO 150,00
AD2S - ASS POUR DEVELOPPEMENT SPORTS DE SABLE 9 000,00 COLJOG - CONSERV. OBSERVATOIRE LABO JEUX OLYMPIQUES GRENOBLE
5 000,00
GRENOBLE TENNIS 55 000,00
OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS ASSOCIATION - OMS 35 250,00 SKATEPARK DE GRENOBLE (ASSOCIATION) 5 000,00
GUC GRENOBLE SKI 13 750,00
ARMENIE ECHANGE ET PROMOTION 24 000,00
ASS FORMATION DES RURAUX AUX ACTIVITES DU TOURISMES - AFRAT
2 000,00
ASSOCIATION GRENOBLE GOUNGHIN 1 500,00
ASSOCIATION LE PANDA DE L'ISERE-ALPI 400,00
CERCLE BERNARD LAZARE 3 000,00
GRENOBLE GOSPEL SINGERS 2 000,00
SOLIDARITE AVEC LES GROUPES D'ARTISANS PALESTINIENS - SGAP38
2 000,00
Commission Ville solidaire et citoyenne
BANQUE ALIMENTAIRE ISERE 21 100,00
FARANDOLE SAINT BRUNO 400,00
LE LAC 400,00
PRELUDES 8 000,00
RESIDENTS DES ALPINS 400,00
VIVRE AUX VIGNES 16 000,00
ADATE 25 600,00
AFRIC IMPACT - FEDERATION 7 000,00
ATELIER SOLIDAIRE 500,00
ATLLAS 1 000,00
AUESCB - USAGERS DES EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
BAJATIERE
2 200,00
COLLECTIF DES HABITANTS D'ABRY 920,00
COMITE D'ANIMATION TEISSEIRE MALHERBE 2 200,00
COMITE TRAITE NEGRIERE/ESCLAVAGE 1 000,00
CULTUR'ACT - LE PRUNIER SAUVAGE 10 000,00
KIAP ASS TAEKWONDO VILLENEUVE 6 600,00
LA SOUPAPE 1 000,00
MJC MAISON POUR TOUS ABBAYE 2 200,00
PLANETE SCIENCES RHONE-ALPES 5 000,00
UNION DE QUARTIER CHAMPIONNET - BONNE – CONDORCET 1 000,00 20
UNION DE QUARTIER DE L'ILE VERTE 2 000,00
UNION DEPARTEMENTALE CGT ISERE 500,00
VILL9LASERIE 8 000,00
TOTAL ARTICLE 558 118,00
TOTAL BUDGET 668 118,00
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Abstention : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès + 2 Front National
Les élus cités ci-après n'ont pas participé au vote prévoyant l'attribution d'une subvention à l'association dans laquelle ils ont la qualité d'administrateur : Mme MARTIN, M. DE CEGLIE, Mme JULLIAN, Mme BERNARD, M. BACK, M. BERTRAND, M. CHASTAGNER, M. MARGUET
DELIBERATION N° 34 - (E 003) - ADMINISTRATION GENERALE - Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des collectivités territoriales
Un amendement est présenté par Mme TAVEL. Celui-ci est adopté à l'unanimité : Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Ne prennent pas part au vote : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès + 2 Front National
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de conférer le caractère de mandat spécial aux déplacements ci-après :
Séminaire Patrimoine Territorial
- le 4 mai 2016 à Paris - M. JULLIAN
Copil Journée Nationale de la qualité de l'Air organisé par le Ministère de l'Environnement de l'Energie et de la Mer
- les 11 et 12 mai 2016 à Paris - M. JACTAT
Evaluation Eco-quartier
Assemblée Générale du Réseau Together Francais
- les 16 et 17 juin 2016 à Paris - M. GIROD DE L'AIN
Journée régionale du Réseau francophone villes amies des Ainés sur le thème Vieillissement et Mobilité au Ci
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- le 31 mai 2016 à Lyon - K. CAPDEPON
Colloque " Territoires et Santé, quel enjeux ? " organisé par le Réseau Français des Villes Santé de l'O.M.S.
- le 31 mai 2016 à Paris - V. FRISTOT
Major Cities of Europe Conference 2016
- du 30 mai au 1er juin 2016 à Florence (Italie) - L. COMPARAT
Journées Nationales de l'Habitat participatif
- le 31 mai et 01 juin 2016 à Strasbourg - V. FRISTOT
99ème Congrès des Maires de France
- du 31 mai au 2 juin 2016 à Paris - E. PIOLLE
11ème Assises Nationales du Centre-Ville
- du 3 au 10 juin 2016 à Rennes - P. CLOUAIRE
3èmes Rencontres Algéro-Françaises des maires et présidents de collectivités territoriales - du 24 au 26 mai 2016 à Alger - B. MACRET
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes - Ne prennent pas part au vote : 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès + 2 Front National
DELIBERATION N° 35 - (E 008) - PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX - Remise gracieuse de dette.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'accorder une remise gracieuse de dette à un agent territorial pour un montant de 1212,20 euros.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 36 - (E 002) - PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX - Transformations de postes.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser les transformations de postes figurant dans le tableau ci-annexé.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Ne prennent pas part au vote : 2 Front National »ble auprès de
22
DELIBERATION N° 37 - (E 012) - PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX - Demandes de protection fonctionnelle
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de mettre en œuvre la protection fonctionnelle sollicitée par les agents et de prendre en charge les frais de procédures et honoraires d'avocat dus par la collectivité pour les faits suivants : - faits en date du 29/03/2016
- faits en date du 20/04/20416
- faits en date du 29/03/2016
- faits en date du 23/03/2016
- faits en date du 03/04/2016
- faits en date du 29/03/2016
- faits en date du 29/03/2016
- faits en date du 03/04/2016
Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 38 - (E 013) - PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX - Information sur une convention de mise à disposition à temps partiel d'un agent de la Ville de Grenoble auprès de la Fédération des services publics CGT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de prendre acte de la mise à disposition de Monsieur Eric HOURS auprès de la Fédération des services publics CGT à hauteur de 20 % à compter du 1er juin 2016, et ce pour une durée de trois ans, dont la rémunération à hauteur de 20% sera remboursée à la Ville par le biais de la dotation globale de fonctionnement (art 100, loi du 26/01/1984).
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Contre : 2 Front National
DELIBERATION N° 39 - (E 014) - PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX - Modalités spécifiques de temps de travail au service commun ville de Grenoble /CCAS de la Direction action territoriale
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de valider les modalités spécifiques de temps de travail au service commun ville de Grenoble/CCAS de la Direction action territoriale
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National 360,
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DELIBERATION N° 40 - (E 015) - ADMINISTRATION GENERALE - Dispositif de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenants à la convention passée avec la Préfecture de l'Isère.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la signature des deux avenants, ci-annexés, à la Convention ACTES relative à la télétransmission des actes administratifs au contrôle de légalité.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 41 - (A 001) - URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS - Transformation de bureaux en logements- bail à réhabilitation à consentir à ACTIS au 9 rue de la Poste.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de consentir à ACTIS un bail à réhabilitation pour la rénovation de l'immeuble situé 9 rue de la Poste dont la Ville est propriétaire ;
- de dire que ce bail à réhabilitation est consenti pour une durée de 65 ans moyennant une redevance annuelle d'un euro symbolique, conformément aux conditions du bail à réhabilitation ci-annexé ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 42 - (A 009) - URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS - Cessions et acquisitions de biens divers.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de céder une partie de la parcelle cadastrée section ER n°376 pour une contenance d'environ 6 m² au profit de la SPL Sages, conformément aux conditions de la notice n°1 ci-annexée ;
- d'autoriser la cession par la SHA - PLURALIS d'un local commercial situé avenue des Martyrs, conformément aux conditions de la notice n°2 ci-annexée ;
- de constater la désaffectation du domaine public de la parcelle cadastrée section DV n°360, située à l'angle des rues Henri Poincaré et Charles Rivail ;
- de prononcer le déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée section DV n°360, située à l'angle des rues Henri Poincaré et Charles Rivail ; 24
- de confirmer la cession à ACTIS de ladite parcelle, conformément aux conditions de la notice n°3 ci-annexée ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à ces affaires.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
DELIBERATION N° 43 - (A 011) - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Locaux économiques Villeneuve - Autorisation de signature d'un bail professionnel avec la société civile de moyens "KINE SPORT SANTE"
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
-d'autoriser Monsieur le Maire à signer le bail professionnel avec la SCM Kiné Santé Sport.
Délibération : Adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION N° 44 - (A 012) - TRAVAUX - Avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage unique pour les travaux d'aménagement de la maison du tourisme
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser le Maire à signer un avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique relative à la réhabilitation de l'office du tourisme. Cet avenant valide une nouvelle répartition des coûts entre la ville et Grenoble Alpes Métropole. Cette nouvelle répartition représente une diminution du coût de 56 233 €HT pour la ville par rapport à la convention initiale.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National icipal décide :
25
DELIBERATION N° 45 - (B 002) - POLITIQUE DE LA VILLE - Convention tripartite entre la ville de Grenoble, le CCAS de Grenoble et l'ADATE (Association Dauphinoise des Travailleurs Etrangers) pour la gestion globale du Fonds de Participation des Habitants - Année 2016.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'attribuer à l'ADATE, une subvention de 25 600€ pour le fonctionnement des projets et la gestion du Fonds de Participation des Habitants pour l'année 2016,
- d'approuver les termes de la convention passée entre la ville de Grenoble, le CCAS de Grenoble et l'ADATE,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention telle que soumise en annexe.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Contre : 2 Front National
DELIBERATION N° 46 - (B 004) - ACTION SOCIALE - Avenants financiers concernant les associations, exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de verser aux associations citées ci-dessus les subventions afférentes,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer les avenants financiers tels que soumis en annexe.
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National
Les élus cités ci-après n'ont pas participé au vote prévoyant l'attribution d'une subvention à l'association dans laquelle ils ont la qualité d'administrateur : Mme MARTIN, M. DE CEGLIE, M. BACK, M. BERTRAND
DELIBERATION N° 47 - (B 010) - ACTION SOCIALE - Dispositif des Vignes : convention d'objectifs et de moyens entre l'Association Vivre aux Vignes et la Ville de Grenoble Intervention(s): M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention entre la Ville de Grenoble et l'Association Vivre aux Vignes
- d'autoriser le versement à l'Association Vivre aux Vignes d'une subvention de fonctionnement de 16 000€ pour l'année 2016
Délibération : Adoptée
Pour : 42 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National t la Régie de
26
DELIBERATION N° 48 - (B 003) - LOCAUX ASSOCIATIFS - Convention pluriannuelle de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et la Régie de Quartier Villeneuve - Village Olympique portant sur les années 2016-2019 - Secteur 6
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention passée entre la Ville de Grenoble et la Régie de Quartier Villeneuve - Village Olympique,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention telle que soumise en annexe.
Délibération : Adoptée
Pour : 41 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Abstention : 2 Front National - Ne prend pas part au vote : 1 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes (Mme YASSIA).
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00H54 ANNEXE(S) nesoUaLLSIO
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Annexe à la délibération n° 3 -C003
ANNEXE 1
1. Inscriptions
A. Principes généraux
Les parents inscrivent leurs enfants à l’année en choisissant les jours et le type de fréquentation (un soir, deux soirs, trois soirs, quatre soirs).
Ils ont la possibilité de modifier la fréquence de présence de leur enfant à chaque période de vacances scolaires. Les 5 périodes de l’année scolaire sont les suivantes : septembre- Toussaint, Toussaint-Noël, Noël-Hiver, Hiver-Printemps et Printemps-vacances d'été. La modification se fait auprès de l’animateur référent ou de l’animateur relais.
Les parents peuvent modifier les jours de fréquentation au sein d’une période en informant Fanimateur référent ou l'animateur 48h à l’avance (par SMS, courrier) sous réserve de conserver le même type de forfait pour toute la période.
B. Situations particulières
Il existe des situations où la famille peut modifier l’inscription de son enfant en cours de période : elle peut s'inscrire ou changer de forfait (passer de 2 à 3 ou 4 soirs de périscolaire et inversement) sur présentation d’un justificatif à l’animateur référent ou à l’animateur relais. Ces situations sont les suivantes :
- changement de situation familiale : divorce, décès.
- changement de situation professionnelle : licenciement, démission, nouvel emploi. - problème médical de l’enfant ou du parent empêchant ou obligeant l’enfant à fréquenter les temps périscolaires
Dans ces situations, le forfait majoritairement utilisé pendant la période sera appliqué sauf exception.
2. Fréquentation exceptionnelle
Ce sont les cas où l’enfant fréquente le temps périscolaire du soir un jour supplémentaire que ce qui est prévu : un 3% soir alors qu’il n’est inscrit que 2 soirs, un soir alors qu’il n’est pas inscrit.
Ce n’est possible que si les familles ont prévenu l’animateur référent ou relais 48h à l’avance.
Cette présence ponctuelle sera formalisée par la remise d’un coupon, signé par le parent et l’animateur référent ou l’animateur relais. Un tarif unique de 4.90 € sera appliqué systématiquement et facturé à la famille, quel que soit le quotient familial.
Une attention particulière sera portée au respect de ce caractère ponctuel qui vise à dépanner les familles. Au-delà de 3 fréquentations occasionnelles par période sur un temps payant, la famille sera facturée au forfait supérieur (lié à son QF) pour l’ensemble de la période. Ce changement s’ajoute au paiement du tarif de 4.90 € par soir de fréquentation exceptionnelle. Exemple 1: si un enfant inscrit 2 soirs reste un 3% soir, plus de 3 fois sur la période, la famille sera facturée au tarif du forfait 3 soirs pour l’ensemble de la période en sus des 3 soirs facturés à 4.90€.
Exemple 2 : si un enfant inscrit 3 soirs reste un 4°" soir, plus de 3 fois sur la période, la famille sera facturée au tarif du forfait 4 soirs pour l’ensemble de la période en sus des 3 soirs facturés à 4.90€.
Lorsque les parents n’ont pas prévenu l’animateur référent ou l’animateur relais de la présence de leur enfant l’enfant ne sera pas accueilli. Il sera demandé aux familles de venir chercher leur enfant.
(En cas d’impossibilité absolue de se rendre à l’école les parents devront payer le forfait de 4.90€ (voir ci-dessus)
Cette situation ne pourra en aucun cas se reproduire.
3. Cas des activités organisées par l'Education nationale.
Sont concernées toutes les activités organisées dans le cadre de l'Education nationale (activités pédagogiques complémentaires, accompagnement éducatif, sorties natures à la Maison des Collines..….)
Les Activités pédagogiques complémentaires (APC) sont des activités organisées par l'Education nationale et dirigées par un enseignant qui visent soit à aider les élèves lorsqu'ils rencontrent des difficultés dans leurs apprentissages, soit à les accompagner dans leur travail personnel ou leur proposer toute autre activité prévue par le projet d’école. Une inscription au périscolaire est nécessaire si les parents ne viennent pas chercher leur enfant à la fin des activités et que ce dernier doit donc être pris en charge par l’équipe d’animation.
4. Inscription à un atelier socioculturel en début d’année.
Pour la première période exclusivement (de la rentrée de septembre aux vacances de la Toussaint), les familles seront autorisées à changer de forfait si ce changement est lié à une inscription à un atelier dans une association socioculturelle (MJC ou Maison de l’enfance) se déroulent le lundi, mardi, jeudi ou le vendredi. Un justificatif devra être présenté à l'animateur référent ou à l’animateur relais. Dans ce cas, un abattement de 30% sur le forfait choisi initialement sera appliqué.
Exemple : une famille a inscrit son enfant pour 3 soirs. Or, il s'avère que l’enfant ira à la MJC le 3°% soir à partir de la troisième semaine de septembre. La famille payera le forfait 3 soirs minoré d’un abattement de 30%. Tarifs des accueils périscolaires du soir
Conseil Municipal du 23 Mai 2016
Annexe à la délibération N°3-C003
ANNEXE 2
Les tarifs sont forfaitaires pour l'année scolaire complète.
Les factures seront calculées par période de fréquentation (5 périodes dans l'année) et seront envoyées en Janvier (2 périodes), Mai (2 périodes) et Juillet (1 période) avec celles de la restauration scolaire.
QUOTIENT FAMILIAL
Forfaits pour l'année Inférieur ou égal à Supérieur ou égal
scolaire à 380 De 381 à 2000 à 2001
Forfait 1
1 rai are Gratuit Gratuit Gratuit soir/ semaine .
Forfait annuel . : :
2 soirs/semaine Gratuit Gratuit Gratuit
Forfait annuel 28,80 € De 29,15 € à 176,05 € 176,40 €
3 soirs / semaine {soit de 5,83 € à 35,21 € par période) selon formules ci-dessous {soit 5,76 € par période) {soit 35,28 € par période)
Forfait annuel
4 soirs / semaine
57,60 €
{soit 11,52 € par période)
De 58,30 € à 352,10 € selon formules ci-dessous
{soit de 11,66 € à 70,421 € par période)
352,80 €
(soit 70,56 € par période)
Inscription
EXCEPTIONNELLE Tarif unique : 4,90 € / soir, quel que soit le Quotient familial
Formules de calcul des prix en fonction des QF
QF inférieur ou égal à 380
QF
de
381
à 2000
28,80 €
381 à 900 QF x 0,08188825 - 2,04942325
901 à 1390 QF x 0,11022495 - 27,56267995
1394 à 1600 QFx 0,10837321 -25,04713511
1601 à 2006 QF x 0,06929825 +37,45350175
QF supérieur à 2000 176,40 €
Déductions et exonérations :
- Les familles bénéficiant d'une prise en charge totale du Département pour la restauration scolaire bénéficieront de la gratuité.
- Pour la première période uniquement (rentrée scolaire aux vacances de Toussaint} un abattement de 30%, sur présentation d'un justificatif, pourra être appliqué aux enfants qui changeraient de forfait, suite à une inscription dans une structure socioculturelle.
- Pour les familles ayant des enfants en garde alternée, la facturation pourra être répartie entre les deux responsables légaux (50% du forfait selon leurs QF respectifs), s'ils rentrent dans les conditions du dispositif proposé par la Ville (demandes conjointes auprès de la Plateforme Familles et calendriers de garde alternée concordant). Exemples de prix :
FORFAIT FORFAIT
3 SOIRS / SEMAINE 4 SOIRS / SEMAINE
QUOTIENT Tarif Prix facturé Tarif Prix facturé FAMILIAL ANNUEL par période ANNUEL par période
380 et moins 28,80 € 8,76€ 57,60 € 11,52 €
500 38,90 € 7,78€ 77,80 € 15,56 €
760 59,35 € 11,87 € 118,70 € 28,74 €
1000 82,65 € 16,53 € 165,30 € 33,06 €
1250 110,20 € 22,04 € 220,40 € 44,08 €
1500 137,50 € 27,50 € 275,00 € 56,00 €
4750 158,75 € 31,75 € 317,50 € 63,50 €
2000 176,06 € 35,21 € 352,10 € 70,42 €
2001 et + 176,40 € 35,28 € 352,80 € 70,56 €
Simulation pour
un enfant d'une Période 1 | Période 2 Période 3 | Période 4 | Période 5 Total famille au Rentrée à Automne à Noël à Hiver à Printemps à
0 FE 1000 Automne Noël Hiver Printemps Eté Annuel
forfait forfait forfait forfait forfait
Exemple 1 3soirs | 3sois | | 3soïs | 3soirs |<« | 3soirs 82,65 € 16,53€ | 16,536 | | 16,53€ | 1653e | | 16,53€ | © — en vd
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Exemple 2 2 soirs 2soirs | 8 | 2soirs 3soïs | 8 | 3soirs 3 | 33,06€ DE 0€ © 0€ 1653€ | «| 16.53€ | &
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Exemple 3 3 soirs 3 soirs 3 soirs 3 soirs 4 soirs 99,18 € 16,53 € 16,53 € 16,53 € 16,53 € 33,06 €
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Exemple 4 4soirs | 4sois 2soirs | 2soirs 2 soirs 66,12 € 33,06 € 33,06 € 0€ 0€ 0€ Conseil Municipal du 23 Mai 2016
Annexe à la délibération N°3C003
ANNEXE 3
Tarifs de la restauration scolaire
Le coût moyen de la prestation par enfant et par jour est de 11 €.
Les frais de garde pouvant donner lieu à une déduction fiscale correspondent à 30% du montant
facturé aux familles éligibles.
CATEGORIES DE TARIFS :
TARIF A : applicable aux enfants remplissant l’une des conditions suivantes :
- Enfants dont au moins un des deux responsables légaux habite sur Grenoble.
- Enfants des agents de la Ville de Grenoble ou de son CCAS.
- Enfants scolarisés en UEP2A (ex CLIN) ou pour lesquels les familles se voient imposer la scolarisation dans une école grenobloise par la Commission départementale des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (ULIS)
- Enfants des classes à horaire aménagés ou des écoles à projets situés dans le Réseau de
Réussite Scolaire
-_ Enfants venant de l'étranger en tant que correspondants scolaires et séjournant durant l'année scolaire dans une famille relevant de cette catégorie.
TARIF B : applicable aux enfants remplissant l’une des conditions suivantes : - Enfants dont les deux responsables légaux habitent hors de Grenoble
- Enfants venant de l'étranger en tant que correspondants scolaires et séjournant durant
l'année scolaire dans une famille relevant de cette catégorie .
TARIF C: .
Applicable aux enfants souffrant d'une allergie alimentaire et ne pouvant prendre les repas proposés par le service restauration, pour lesquels un plan d'accueil individualisé (PAT) a été signé.
TARIF D :
Applicables aux enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance. Ce montant correspondant au forfait perçu par les familles d'accueil de la part du Conseil Général pour la restauration.
TARIF E:
Applicable aux enseignants, stagiaires où intervenants extérieurs travaillant dans l’école rattachée au restaurant scolaire.
TARIF F:
Applicable aux parents d'élèves délégués de l'école rattachée au restaurant scolaire. Maximum de 6 repas par année scolaire
TARIF G:
Applicable aux intervenants municipaux des services de santé scolaire, sports, éducation musicale...
Le calcul des tarifs est basé sur le quotient familial établi par la Caisse d'Allocations Familiales, qui est fourni par la famille lors de son inscription ou à défaut calculé par la Ville suivant les mêmes modalités. Une erreur manifeste ou une incohérence apparente autorise les services municipaux à exiger des justificatifs de revenus et à procéder à des rappels de factures. En l'absence de production du quotient CAF ou de justificatifs de revenus permettant son calcul, le tarif maximum est appliqué et reste applicable sur les factures déjà établies.
Les modes de facturation pour l'abonnement standard ou en prépaiement et les déductions
prévues par délibération N° 42-C014 du 26 Mai 2015 restent inchangés.
GRILLES DE TARIFS
QUOTIENT FAMILIAL
Inférieur ou égal à 380 De 381 à 3000 Supérieur ou égal à 3001
TARIF À s
(Grenoblois et assimilés) 0,75 € De 0,76€ à 1,63 € 7,64 € selon formules ci-dessous
TARIF B x
{Non Grencblois) 0,90 € De QE à 9,16 € 9,17 € selon formules ci-dessous
TARIF C
PAI - paniers repas
{Grenoblois et assimilés) 0,75 € De 0,76 € à 3,993 € 3,94 €
{Non Grenoblois) 0,90 € De 0,91 € à 546€ 5,47 €
TARIFS UNIQUES - pas d'indexation sur les ressources
TARIF D 375€
Aide sociale à l'enfance
TARIFE 6,66€ nselenants, SLagiaires,.…
TARIF F . . : Parents délégués Prix applicable à leurs enfants
TARIF G 397€
Intervenants municipaux
TARIF À - Formules de caleul des prix en fonction des QF
QF inférieur à 380 0756
QF 381 à 608 00863014 - 2,528084
de 601 à 900
381 *
a 7
5000 1801 à 3000 QF x 0,00086739 + 5.02783
QF superieur à 3000 764€
FARIF B - Formules de caieul des prix en fonction des QF
QF inférieur à 380 0,90 €
QF 381 a 660 (QF x 0,60863014 - 528084) x 1
3000
QF supérieur à 3000 EXEMPLES DE PRIX applicables selon le quotient familial :
TARIF À (Grenoblois et assimités) — Exemples de prix
A titre d'information
Taux de contribution de La
Ville par rapport au coût
Impact financier
maximum
annuel (136 jours)
pour un enfant
fréquentant la
QUOTIENT Tarifs TARIFS à compter global de la prestation restauration scolaire
FAMILIAL 2015-2016 du 1/9/2016 écart (LE). tous les jours
380 et moins 0,74€. 0,75 € O01 € 93% 136€ 500 1,79 € 0,02€ 84% 2,84 €
750 3,46€ 0,03€ 68% 4,76€
1000 4,62 € 0,04 € 58% 5,99€
1250 5,49 € 0,05 € 50% 7,38€
1500 6,14 € 0,06€ 4% 8.52€
1750 6,51 € 0,07€ 40% 9,35 €
2000 6,76 € 0.07€ 38% 9,75€
2250 6,98 € 0.07 € 36% 10,03 €
2500 7.20 € 0,08 € 34% 10,31€
2750 741€ 0.08 € 32% 10,60 €
3000 7,63 € 9,08 € 30% 10,88 €
3001 et + 7,64 € 0,08 € 30% 10,88€
TARIF B (Non Grenoblois) — Exemples de prix Atitre d'information
Taux de contribution de La
Ville par rapport au coût
Impact financier
maximum
annuel {136 jours}
pour un enfant
fréquentant ta
QUOTIENT Tarifs TARIFS à compter global de la prestation restauration scolaire
FAMILIAL 2015-2016 du 1/79/2016 écart (11€) tous les jours
380 et moins ) 0,90 € O01 € 92% 1,36€
500 2,14€ 0,02€ 80% 2,72€
750 4,15€ 0 E 62% 5,44 €
1000 5,55 € 06€ 49% 8,16€
1250 6,58 € 0,66€ 40% 816€
1500 7,37 € 0,08€ 32% 10,88€
1750 7,81 € 9.08 € 28% 10,88 €
2000 8,12 € 0,09€ 25% 12,24€ 2250 8,38 € 9,09 € 23% 12,24 €
2500 8.64 € Q10€ 21% 13,60€
2750 8,90 € 0,10€ 18% 13,60 €
3000 9,16 € 0,10€ 16% 13,60 €
3001 et + 9,17 € 0,10€ 16% 13,60 € Anñéxe à la délibération N° Li. Coco}
THÉÂTRE MUNICIPAL DE GRENOBLE - SAISON 2016/2017 - TARIFS
ALDEBERT - ENFANTILLAGES 2 24109/16 18h TMG 2€ 18€ 12€
LES VŒUX DU CŒUR 07/10n6 20h30 TMG 30€ 28€ 12€
LE COMTE DE MONTE-CRISTO 07H06 14H30 T5 TT eamnacralaurs
LE COMTE DE MONTE-CRISTO o7hon6 20h80 Ti45 10€ 8€ 8e
LE COMTE DE MONTE-CRISTO 08/1016 20h80 T145 10€ 8€ 8e
MATCH D'IMPROVISATION 11406 20h30 TMG 20€ 18€ 12€
STACEY KENT * añone 20h30 TMG se 28€ 12€
HAPPY END SERVICE 27h0ñ6 14h80 TPOCHE 10€ 8€ 8€
HAPPY END SERVICE 28h06 14h30 TPOCHE 10€ 8e 8e
HAPPY END SERVICE 29016 17h TPOCHE 10€ 8€ 8e
LETTRES DE NON-MOTIVATION oan116 20h30 TMG 25€ 23€ 12€
LETTRES DE NON-MOTIVATION 05/11/16 20h30 TMG 2€ 2€ 12€
LE TARTUFFE 09/11/16 20h30 TMG 2€ 18€ 12€
LE TARTUFFE 10/1146 20h30 TMG 2€ 18€ 12€
ALPHONSE 1an1/16 20h30 TPOCHE 10€ 8€ 8€
ALPHONSE rente 20h80 TPOCHE 10€ 8e 8€
ALPHONSE 20H1/16 17h TPOCHE 10€ 8€ 8€
KARIMOUCHE santé 20h30 TMC 20€ 18€ 12€
LA 432 221416 20h30 TMG 20€ 18€ 12€
LEWIS EVANS 25146 20h30 TMG 2€ 8€ 12€
NID DE FRELONS 06/12/16 20h30 TMG 2€ 18€ 12€
NID DE FRELONS 07/12h6 20h30 TMG 2€ 8€ 12€
NID DE FRELONS 08H26 20h36 TMG 2€ 18€ 12€
NID DE FRELONS o9r276 20h30 TMS 20€ 18€ 12€
NID DE FRELONS 1026 20h30 TMG 20€ € 12€
IMPROLLYWOOD 09/12/16 20h30 T145 10€ 8€ 8€
IMPROLLYWOOD 1026 20h80 T145 10€ 8€ 8€
IMPROLLYWOOD 1A2n6 a7h 7145 10€ 8€ 8€
LA FOLLE HISTOIRE DU PETIT CHAPERON ROUGE | 17/12/16 18h TMG 20€ 18€ 12€
MADAME 06/01/17 20h30 TMG 25€ 23€ 126
AIRNADETTE 2 AAOWE7 20h80 TMG 2€ 23€ 12€
AIRNADETTE 2 13/01/17 20h30 TMG 25€ 23€ 12€
NEW 19/0147 20h80 TMG 20€ 18€ 12€
A TROP AIMER (PASSIONS CONTRAIRES) 19/01/17 20h30 TPOCHE 10€ 8€ 8e
À TROP AIMER (PASSIONS CONTRAIRES) 20/01/17 20h30 TPOCHE 10€ 8€ 8€
À TROP AIMER (PASSIONS CONTRAIRES) 2017 20h80 TPOCHE 10€ 8e 8€
LES SŒURS K. 27017 20h30 7148 10€ 8€ 8€
LES SŒURS k. 28/01/17 20h30 7145 10€ 8€ 8€
LES SŒURS K. 29/01/17 17h 7145 10€ 8e Be
EN ATTENDANT GODOT 2TIoi17 20h80 TMG 2€ 18€ 12€
MOLIÈRE MALGRÉ MOI a1oi17 20h30 TMG 25€ 23€ 12€
LES LYONS os/0217 20h80 TMG € 36€ 12€
LE CORTÈGE DES OMBRES 00217 20h80 TPOCHE 10€ 8€ 8€
L'APRÈS-MIDI DE LEVDE 30/0217 20h30 TPOCHE 10€ 8e 8€
LE CORTÈGE DES OMBRES TUD2A7 20h80 TPOCHE 10€ BE 8€
L'APRÈS-MIDI DÉ LEYDE 120217 17h TPOCHE 10€ 8e 8€ THÉÂTRE MUNICIPAL DE GRENOBLE - SAISON 2016/2017 - TARIFS
Moins de 26 ans ‘: {Demandeurs d'empla
énéficlalres r
KATIA GUERREIRO 10/02/17 20h30 TMG 2€ 23€
ON AURAIT DÜ LAISSER UN MOT 16/0217 20h30 TMG 2€ 18€ 12€
ON AURAIT DÜ LAÏSSER UN MOT 17027 20h30 TMG 2€ 18€ 12€ Séance scolaire. Tanfünique 8€ BURN BABY BURN 16/02/17 14h80 TI45 Grau pour les accompagnateurs
BURN BABY BURN 17/02/17 54h30 7145 SUR pour le acomp enr
BURN BABY BURN A7I02H7 20h30 T145 10€ 8€ 8€
BURN BABY BURN 18/0217 20h30 T145 10€ 8€ 8€
TEMPÊTE EN CUISINE 09/03/17 14h80 T#45 ENRRS
TEMPÊTE EN CUISINE 10/03/17 14h30 T145 Sat pour Ps cran TEMPÊTE EN CUISINE 1087 a7h 7145 10€ 8e 8€ TOUT À REFAIRE 10/08/17 20h30 TMG 38€ 4€ 12€ TOUT À REFAIRE 1108117 20h30 TMG 3€ 3€ 12€ LES IRRÉVÉRENCIEUX A7IOSI7 20h30 TMG 2€ 18€ 12€ MACHINE DE CIRQUE ** 24/08/17 20h30 TMG 30€/25€ 2€ 12€ MACHINE DE CIRQUE ** 25/03/17 2080 TMG 30€/25€ 2€ 12€
LA GRANDE ÉVASION 30/03/17 20h80 TMS 25€ 23€ 12€
St J'ÉTAIS MOI 30/03/17 20h80 TPOCHE 10€ 8€ 8€
SI J'ÉTAIS MOI ! 3108/47 20h80 TPOCHE 10€ 8e 8e
SI J'ÉTAIS MOI ! ouoari7 20h30 TPOCHE 10€ 8€ 8€
INDEX o604/17 20h30 TMG 25€ 23€ 12€
MICHEL JONASZ PIANO VOIX 13/04/17 20h30 TMG 3€ 2€ 12€
LA REINE DE PARTOUT 28104117 14h30 T145 10€ 8€ 8€
LA REINE DE PARTOUT 29/04/17 14h30 7145 10€ 8€ 8€
LA REINE DE PARTOUT 02/05/17 14h30 7145 Sat pour le acempoc laure Séance scalaire. Tarif unique 5 €. LA REINE DE PARTOUT 08/05/17 14h30 T145 Gran pour lee accOmPaG noue
4 X 4 EPHEMERAL ARCHITECTURES 09/08/17 20h30 TMG 25€ 23€ 12€
FELLAG BLED RUNNER 108/7 20h30 TMG 30€ 28€ 2e
À VISAGE DÉCOUVERT 18/05/47 20h30 TPOCHE 10€ 8€ 8€
À VISAGE DÉCOUVERT 19/05/17 20h30 TPOCHE 10€ 8€ 8€
À VISAGE DÉCOUVERT 20/05/17 20h30 TPOCHE 10€ 8€ 8€
#HASHTAG 17/05/47 20h30 TMG 2€ 23€ 12€
EL GATO NEGRO 10/06/17 20h30 TMG 2€ 16€ 12€
* Pour le spectacle "Slacey Kent” le farif est de 28 € pour les adhérents du Jazz Club de Grenoble sur présentation d'une carte en cours de validité.
** Pour le spectacle "Machine de cirque" le tarif est de 25 € pour les ? premiers rangs de l'orchestre (sans réductian collectivité, Alices, Savalou, TT!)
** L'ensemble des tarifs réduits sont accessibles sur présentation de justificatifs mentionnés dans l'annexe 2.
Acceuil des personnes handicapées dans la limite des places disponibles.
Tarif CCAS de Granoble :
Tarif applicable aux groupes de structures sociales et éducatives du CCAS et de la Ville de Grenoble. Un seul paiement libératoire accepté.
Tarif Dernière minute :
En sus des tarifs mentionnés ci-dessus, il est proposé un tarif de Dernière minute à 12 € la place, applicable à tous les spectacles ayant tieu
au Théâtre municipaï de Grenoble et pratiqué à l'ouverture des portes de chaque représentation dans la limite des places disponibles.
Paiement on 3 mensualités :
Le Théâtre propose aux usagers qui le souhaitent, Un paiement différé en 3 mensualités sans frais par prélèvements automatiques pour les achats
supérieurs ou égaux à 120 euros (offre valable pour les achats réalisés avant le 24 septembre 206).
Des gratuités pourront être délivréos après autorisation de l'autorité territoriale compétente. Conseil municipal du 23 MAI 2016
Annexe à la délibération n° 13-C017
BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES
TARIFS DES ADHÉSIONS, PRESTATIONS, VENTES ET PÉNALITÉS
1 - Prestations communes au réseau des bibliothèques de lecture publique
Adhésions individuelles
Abonnement temporaire (1 par an maximum)
valable 3 mois, hors œuvres de l'artothèque, 8€ 9€
Abonnement réseau tous supports
+ sans distinction de domicile
“jeunes < 18 ans gratuité gratuité
"jeunes >18 ans et < 26 ans, 8€ gratuité
“demandeurs d'emploi, sur justificatif de moins de 3 mois gratuité gratuité
“ _aliocataires de minima sociaux et leurs ayants droit (RSA, AAH,
ASV, APT, ASI, minimum vieillesse.…et toutes les allocations gratuité | gratuité qui seraient créées en complément ou en substitution), sur
justificatif d'allocation datant de moins de 6 mois
"__ demandeurs d'asile territorial ou politique, sur présentation d'un gratuité gratuité récépissé de dépôt de demande d'asile de - de 2 ans
+ Grenoblois > 26 ans et < 65 ans, sur justificatif de domicile de moins 16 € 18 € de 3 mois . e Dh mer ci ft °
“> 65 ans Grenoblois, sur justificatif de domicile de moins de 3 gratuité 18 € mois
+ non Grenoblois 35 € 37 €
“Complément au tarif "accès bibliobus", pour l'accès au réseau 19 € 19€ tous supports. Le paiement du complément ne modifie pas la date
d'échéance de l'abonnement
Adhésions institutionnelles
Prêts livres et disques aux institutions ou structures grenobloises
+ Secteur scolaire, social, petite enfance : prêts par lots ou par gratuit gratuit bibliobus
+ Autres structures ou institutions grenobloises
"prêt par lots 46 € /an 46 € /an
"prêt par bibliobus : accès seulement au bibliobus pour les non 16 € par 18 €par Grenoblois. lecteur lecteur inscrit inscrit
"prêt à domicile : choix de livres sur catalogue et livraison à gratuit gratuit domicile Prêt d'estampes et photographies
+ Institutions ou structures grenobloises
“ secteur scolaire, social, petite enfance gratuit gratuit
"autres institutions ou structures 95 € 95 €
+ Institutions ou structures non grenobloises
"secteur scolaire, social, petite enfance 70 € 70 €
"autres institutions ou structures 160 € 160 €
Photocopies ou impressions de documents
+ Ad où impression page écran, réalisée par les usagers
" ennoiret blanc 0,20 € 0,20 €
» en couleurs 0,60 € 0,60 €
Vente de documents désaffectés
"poches, petits albums, revues, que sais-je ? 0,50 € 0,50 €
"romans grand format, CD, partitions 1 € 1€
“BD, albums cartonnés 2 € 2 €
"__ beaux livres illustrés, grands livres 5 € 5 €
Pénalités diverses
+ Pénalités de retard pour documents non rendus à la date prévue
Nota : Pas de pénalités pour les emprunteurs du service de prêt aux
institutions ou structures, pour les institutions ou structures, pour les usagers hospitalisés pendant plus d’une semaine (sur production d’un certificat médical ou d’hospitalisation) et pour les héritiers ou ayants droit d’un abonné décédé, sur production du certificat de décès
- Abonné enfant, par jour de retard et par document 0,01 € 0,01 €
- Abonné adulte, par jour de retard et par document 0,10 € 0,10 €
Limite maximale par lecteur 31€ 31€
+ Remboursement des documents non rendus ou détériorés
- Valeur de rachat, et au minimum par ensemble facturé 10€ 10€
+ Remboursement des accessoires non rendus ou détériorés :
- Pochette de disque compact simple et digipack 0,50 € 0,50 €
- Pochette de disque compact soufflets et Iongbox 1€ 1€
- Documents annexes aux logiciels, par page 0,20 € 0,20 €
+_ Contribution à la création d’une carte d'adhésion égarée 3€ 3€ 2 - Prestations des établissements patrimoniaux
Musée Stendhal, Appartement Gagnon
+ Droits d'entrée, des usagers individuels, avec mise à disposition d'un audio-guide français/anglais :
+ pleintarif 5€ 5€
+ Tarif réduit (jeunes de 18 à 25 ans) 3€| Supprimé
+ gratuité (sur présentation de justificatifs): demandeurs Gratuit Gratuit
d'emploi, jeunes de — 18 ans
+ gratuité jeunes < 26 ans, bénéficiaires de minimas sociaux, , Pas detarif) Gratuit
titulaires de la carte ICOM et COMEX, titulaires de la carte spécifique de presse, personne handicapée et 1 accompagnateur,
invalides civil ou de guerre, demandeur d’asile, adhérents
de l’association Stendhal et de l’association des amis du
musée Stendhal Pas de tarifs Gratuit
+ Gratuité pour tous, le premier dimanche du mois, pour les spécifiques
événements nationaux, locaux, spécifiques (journées du
patrimoine, Nuit des musées, Musée en fête, Printemps du
livre...)
+ Abonnement annuel: Pas
+ Valable de date à date out 12 €
+ Droits d’entrée des usagers en groupe
+ Groupes scolaires du Département de l'Isère Pas detarirl Gratuit
+ Groupes scolaires hors Département de l’Isère spécifique 20 €
+ Structures du CCAS de la Ville de Grenoble Gratuit
Prêt entre bibliothèques
Facturation forfaitaire des frais de port 9€ 9€
Reproductions de documents
a) photocopie ou impression page écran en noir et blanc
+ Ad, réalisée par les usagers . 0,20 € 0,20 €
+ A4, réalisée par la Bibliothèque 0,30 € 0,30 €
+ A3, réalisée par la Bibliothèque 0,40 € 0,40 €
b) tirages papiers d'après microfilms
+ tirage format Ad 0,30 € 0,30 €
+ tirage format A3 0,60 € 0,60 €
c) fourniture de vues numériques
+ fourniture du CD 2€ 2€
+ vue basse résolution (150 DPI) format JPEG, 0,50 € 0,50 €
+ vue en 300 DPI, format JPEG 5€ 5 €
+ vue en 300 DPI, format TIFF 10€ 10€ Reproductions de documents (suite)
d) impressions papier, d'après vues numériques
+ impression noir et blanc format A4 0,70 € 0,70 €
+ impression noir et blanc format A3 1,40 € 1,40 €
+ impression couleur format A4 1,50 € 1,50 €
+ impression couleur format A3 3,00 € 3,00 €
e) impressions sur papier photo
+ - 90x12 3€ 3€
+ -12x18 9€ 9€
+ -18x24 11€ 11€
+ -24x30 13 € 13 €
Envoi des reproductions
- Forfait minimum de facturation d'une commande impliquant un 8€ 8€ envoi postal, incluant les frais de port
Droits d’utilisation des documents à des fins d’édition ou de diffusion
- étudiants (pour publication universitaire)
- enseignants (dans le cadre d'une activité pédagogique ou de recherche ou pour publication universitaire) gratuité gratuité
- association loi 1901 à but non lucratif,
- partenaires publics ou privés (sous réserve de réciprocité),
- sites internet à usage collectif non commercial des images, réalisés
notamment par des institutions culturelles, des collectivités publiques, des encyclopédies participatives.
a) édition papier
+ tirage < 800 exemplaires 50 € 50 €
+ tirage, de 800 à 2 000 exemplaires 80€ 80 €
+ tirage de plus de 2000 exemplaires 120 € 120 €
b) sites internet commerciaux, sans limitation de durée 150 € 150 € Droits d'utilisation des documents à des fins d’édition ou de diffusion (suite)
c) audiovisuel, sans limitation de durée
+ télévision locale 100 € 100 €
+ télévision nationale ou internationale 200 € 200 €
+ film, court métrage 80 € 80 €
+ film, long métrage 150 € 150 €
+ autres média (cédérom, DVD, jeu vidéo...) 100 € 100 €
d) exposition 100 € 100 €
e) supports de communication
+ tirage <200 exemplaires 40 € 40 €
+ tirage, de 200 à 500 exemplaires 60 € 60 €
+ tirage, de 500 à 2000 exemplaires 80 € 80 €
+ tirage de plus de 2000 exemplaires 120 € 120 €
f) produits dérivés
+ <500 exemplaires 80 € 80 €
+ de 500 à 1500 exemplaires 120 € 120 €
+ de 1500 à 5000 exemplaires 160 € 160 €
+ plus de 5000 exemplaires 240 € 240 €
Vente de publications :
+ Catalogues sur les monnaies anciennes de la bibliothèque d'étude et d’information : volumes publiés dans la collection MATERIALI
STUDI RICERCHE de l’éditeur milanais ENNERE :
- Rémy B. I. Monnaies grecques. Alexandrie (Egypte) : monnaies 22 € 22€ lagides et romaines impériales- 1996
- Rémy B., Bontoux F., Risler V..IL. Monnaies romaines impériales. 1. 30 € 30 € Auguste - Tibère, 1998
- Rémy B., Bontoux F., Risler V.. I]. Monnaies romaines impériales. 2. 30 € 30 €
Caligula -Néron - index, 1998
- Rémy B., Butel I., Thomé F.. IL Monnaies romaines impériales. 3. 45 € 45 € Galba - Othon -Vitellius - Vespasien - Titus — Domitianus - Nerva, 1999
- Rémy B., Besombes P., Delattre C. IT. Monnaies romaines impériales 41,32 € 41,32 €
4. Trajan, 2001. Prix de vente éditeur
- Rémy B., Kielbasa S.. IT Monnaies romaines impériales. 5. Hadrien, 40 € 40 €
2003. Prix de vente éditeur
- Rémy B. Renier F, IL. Monnaies romaines impériales. 6. Antonin le 40 € 40 €
Pieux, 2004. Prix de vente éditeur Vente de publications (suite)
Frais d'expédition des publications
+ Trésors de la bibliothèque municipale de Grenoble — Mille ans
d’écrits, Grenoble, Glénat, 2000.
+ _« Stendhal. La révolte et les rêves », Grenoble, Glénat, 2006. Prix de vente éditeur
+ «Marc Pessin, regards sur l'œuvre », Grenoble 2009. Prix de vente éditeur
+ «Livre d'artiste, artistes du livre », catalogue de l'exposition sur les
reliures d'art (décembre 2010-mars 2011)
+ «Regards sur les Alpes », Editions du Mont Blanc. broché
+ « Diodore Rahoult, paroles de palette »,
+ « Stendhal, la chasse du bonheur », Ed Dauphiné Libéré
+ _« Devenir Stendhal : l’enfance d’un écrivain », PUG 2014
+ «Journaux et papiers », volume 1 : 1797-1804, édition établie par
C.Meynard, H. de Jacquinot et M. R. Corredor, ELLUG 2013
+ Catalogues publiés dans la collection «(Re)découvertes» éditée par la Direction du livre et de la lecture et par la Fédération française de
coopération entre bibliothèques. Prix fixés par l'éditeur, soit :
- De place en place, 1999
- Hector Berlioz - L'aventure musicale, 2003.
+ Catalogues d’exposition, bibliographies et travaux historiques
(plaquettes)
+ Cartes postales
+ Pochette de 6 cartes postales Berlioz
+ Affiches - posters :
4,7ou 8 €
20 €
45 €
47€
23 €
49 €
7,90 €
17,90 €
28 €
6,86 €
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Tarif unique
5€
0,50 €
2€
Tarif unique
1€
4,Tou8€
20 €
45 €
47 €
23 €
49 €
26 €
7,90 €
17,90 €
28 €
6,86 €
7€
Tarif unique
5€
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2€
Tarif unique
1€ Vente de produits dérivés
Produits stendhaliens
+ Badge
Bloc note
Cahier
Carry bag ou porte sac à main
Coffret stylo et ouvre-lettre
Cuvée Stendhal, cépage Verdesse, le Mas du Bruchet à Meylan
Éventail
Foulard
Gants
Magnet
Mug
Porte-clé métal dans son coffret
Stylo
Stylo plume bois +
+
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35,90 €
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12€
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19,90 €
35,90 €
4€
6,50 €
SE
2,50€
11,50 € Annexe à la délibération N° 44. Cola
GRILLE TARIFAIRE DU MUSEUM
ANNEXE N° 1
xpostion tamnoraire 3,00 €
PLEIN TARIF = : ur 1 seul tarif: 5,00 € Forfait Muséum et exposition : 5,00 € temporaire
Muséum ou
Tarif réduit exposition temporaire 2,00 € GRATUIT
18/26 ans | Forfait Muséum et exposition 300€
temporaire /
Tarif réduit Muséum ou . 2,00€
- Famille F SRester temporaire - Plein tarif : 5,00 € nombreuse orfait Muséum et exposition 3,00 €
temporaire
Muséum ou de sq 2,00 €
Tarif réduit iti ï ? art Téeur exposition temporaire. Plein tarif : 5,00 €
+65 ans Forfait Muséum et exposition 300€
temporaire /
Tarif réduit pour partenaires sous _ 3€
convention
Abonnement annuel - 12,00 €
Audioguides 1,50 € GRATUIT
3,00€
visite
Visite guidée individuelle + 3,00 € la visite + droits d'entrée
droit
d'entrée
: Line 1,50 € GRATUIT Atelier de médiation + droits ee £
, : + droits d'entrée d'entrée
GRATUITES Tarif actuel Proposition d'évolution tarifaire
. Moins de 18 ans Gratuité pour les moins de 26 ans
. Minima sociaux . Minima sociaux
. Invalides et accompagnants GRATUIT . Invalides et accompagnants
. Évènements de portée nationale . Évènements de portée nationale
. Carte de presse . Carte de presse
Adhérent à l'association des Amis du Muséum Gratuit pour les adhérents de l’association du
et du Musée GRATUIT Muséum
Payant pour les adhérents de l'association du Musée
TL. ic] anracroidi er
out public le mercredi après-midi du 1 GRATUIT PAYANT selon la catégorie octobre au 31 mai
Enseignants en visite de préparation GRATUIT GRATUIT sur justificatif
Tout public le 1° dimanche du mois et lors
des évènements nationaux (Journées du 2,3ou5€ GRATUIT patrimoine, Nuit des musées, ..), locaux
{Musée en fête...) et spécifiques
Titulaire d’un billet des Rencontres du
cinéma de montagne pendant la durée du - GRATUIT
festival Tarif réduit
Sur réservation
Visites libres + 1 gratuité Forfait 25 €
Groupe + 10 adultes - Sur réservation E À partir de 10 adultes pour 10
Visites libres groupes scolaires, . nn : Gratuit GRATUIT
enfants, minima sociaux
Animation Découverte GRATUIT pour les groupes scolaires de l'Isère 4 : 20,00 € |
Sur réservation 20 € pour hors Isère
Animation Flash GRATUIT pour les groupes scolaires de l'Isère k : 10,00 € R
Sur réservation 10 € pour hors Isère
du CCAS de la Vi Groupes du e la Ville de Grenoble 10,00 € GRATUIT
pédagogique
se nettes P ion d’ 1 Mission scientifique restation d'un 00 € de 100 € de l'heure
agent l'heure
Documents ’unité . Images numériques 10€ unité 10 € l'unité ou devis
numériques ou devis
80,00 € la
Prêt de matériel xposition semaine 80,00 € la semaine Valise pédagogique
{création} 10,00 € la semaine Conseil municipal du 23 mai 2016
Annexe 1 délibération n° 15 -C007
Les droits d’inscription au conservatoire de Grenoble sont calculés en fonction du quotient familial des usagers inscrits en « parcours cursus » et sont encadrés par un tarif minimum (37,20€) et un tarif plafond (700 €).
Le «parcours cursus » comporte, dans les cyclesi, 2, 3 et dans le cycle d'enseignement professionnel initial, au moins une discipline dominante ainsi que les unités d'enseignement obligatoires qui s’y rattachent.
Le « parcours hors cursus » est facturé de façon forfaitaire.
1) Tarifs du « parcours cursus » en fonction du quotient familial
Les tarifs du parcours cursus sont inchangés et correspondent aux coûts fixés pour l’année scolaire 2013-2014 :
Quotient Tarifs Tarifs
familial 2015-2016 2016-2017
3000 et plus 694,70 € 694,70 €
2 500 658,59 € 658,59 €
1 400 373,24 € 373,24 €
900 227,46 € 227,46 €
600 139,98 € 139,98 €
380 et moins 37,20 € 37,20 €
Pour le détail se référer aux tableaux en annexe 2.
Le quotient familial de référence est celui établi par la caisse des allocations familiales à partir du 1” janvier de l’année.
Les familles non allocataires seront facturées sur la base de l’avis d’imposition l’année n-2 du foyer.
Les usagers ne fournissant aucun des documents permettant un calcul des droits d’inscription individualisés seront facturés sur la base du quotient le plus élevé de ia grille.
2) Tarifs forfaitaires pour Le parcours hors cursus
e Pratiques collectives seules/ Eveil musical / Initiation danse / Cours ouverts (conventions enseignement supérieur) / Cours Musique et Handicap / Formation professionnelle complémentaire (agents du conservatoire) / Ateliers = 50 € /an. 3)
4)
5)
Cours collectifs : Formation musicale seule / Métiers du son cycle 2 / Composition 1 et 2°% année / Ecriture 1° et 2°% année / Cours d’histoire de la musique — analyse seul / Danse (2 cours hebdomadaires maximum) / Hip hop = 100 €/an.
Cours instrumentaux individuels = 150 €/an.
Tarif de mise à disposition d’un instrument
Mise à disposition d’un instrument = 50 €/an.
Majoration — minoration des tarifs
Une majoration de 20 % du tarif « parcours cursus » est appliquée aux usagers non grenoblois exceptés pour les enseignements dispensés exclusivement au conservatoire de Grenoble: 3° cycle et cycle d’enseignement professionnel initial, « parcours cursus » de musique ancienne, de théâtre et de direction de chœurs.
Les droits d’inscriptions du tarif «parcours cursus » sont plafonnés à 700 € par an après majoration.
En cas d’inscription individuelle à plusieurs « parcours cursus », une minoration de 50 % est appliquée, à partir du second parcours, sur le tarif du «parcours cursus » précédent. Le résultat obtenu peut être inférieur au tarif minimum fixé pour le parcours Cursus.
Une famille ayant plusieurs enfants inscrits au conservatoire de Grenoble bénéficie d’une minoration de 10 % du tarif « parcours cursus » à partir du second enfant. Cette réduction se cumule avec celle du second parcours cursus, le cas échéant.
Les élèves boursiers du Ministère de l'Éducation Nationale, sur critères universitaires
ainsi que ceux du ministère de la culture et de la communication bénéficient du tarif minimal pour les inscriptions en « parcours cursus ». Pour en bénéficier, ils doivent produire la notification correspondant soit à l’année scolaire précédente soit à celle en cours. Cette minoration s’applique également aux élèves étrangers en 3°" cycle ou en cycle d’enseignement professionnel initial.
Facturation des droits d’inscription
Les usagers ayant démissionné avant le 30 octobre de l’année ne seront pas redevables des droits annuels d’inscription.
Passé ce délai, l'intégralité de ces droits sera due par les usagers.
Les démissions des élèves en « parcours cursus » enregistrées après le 30 octobre pour raisons médicales dûment justifiées par un certificat médical pourront donner lieu à une minoration des droits d’inscription. 1/3 des droits d’inscription de l’année resteront dus en cas de démission durant le 1° trimestre et 2/3 en cas de démission durant le 2° trimestre. Cru Menre ei ur
23 Ne LL
Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF Annexe Q dAcokahin k -
cest
PARCOURS PARCOURS PARCOURS
QF CURSUS QF CURSUS GF CURSUS
380 37,20 € 430 60,60 € 480 83,90 € 381 37,70 € 431 61,00 € 481 84,40€ 382 38,10 € 432 61,50 € 482 84,90 € 383 38,60 € 433 62,00 € 483 85,80€ 384 39,10 € 434 62,40 € 484 85,80 € 385 39,50 € 435 62,90 € 485 86,80€ 386 40,00 € 436 63,40 € 486 86,70 € 387 20,50 € 437 63,80 € 487 87,20€ 388 40,90 438 64,30 € 488 87,70 € 389 41,40 € 439 64,80 € 489 88,10 € 390 41,90 € 440 65,20 € 490 88,60 € 391 42,30 € 441 65,70 € 491 89,10 € 392 42,80 € 442 66,20 € 492 89,50 € 393 43,30 € 443 66,60 € 493 90,00 € 394 43,70 € 444 67,10 € 494 90,50 € 395 24,20 € 435 67,60 € 495 90,90 € 396 44,70 € 446 68,00 € 496 a1,40 € 397 45,10 € 447 68,50 € 497 91,90 € 398 45,60 € 448 69,00 € 498 92,80 € 399 46,10 € 449 69,40 € 499 92,80 € 400 46,50 € 450 69,90 € 500 93,80 € 401 47,00 € 451 70,40 € 501 93,70 € 402 47,50 € 452 70,80 € 502 94,20 € 403 47,90 € 453 71,30 € 503 94,70 € 404 48,40 € 454 71,80 € 504 95,10 € 405 48,90 € 455 72,20 € 505 96,60 € 406 49,30 € 256 72,0 € 506 96,10 € 407 49,80 € 457 73,20 € 507 96,50 € 408 50,30 € 458 73,60 € 508 97,00 € 409 50,80 € 459 7410 € 509 97,60 € 410 51,20 € 460 74,60 € 510 97,90 € ai 51,70 € 461 75,00 € 51 98,40 € 412 52,20 € 462 75,50 € 512 98,90 € 413 52,60 € ___ 463 76,00 € 513 99,30 € 414 53,10 € 464 76,40 € 514 99,80 € 45 53,60 € 465 76,90 € 515 ___ 100,80 € 416 54,00 € 466 77,40 € 516 100,70 € 417 54,50 € 467 77,80 € 517 101,20 € 418 55,00 € 468 78,30 € 518 101,70 € 419 55,40 € 469 78,80 € 519 102,10 € 420 55,90 € ATÔ 79,20 € 520 102,60 € 421 56,40 € 471 79,70 € 521 103,10 € 422 56,80 € 472 80,20 € 522 103,50 € 423 57,30 € 473 80,60 € 523 104,00 € 424 57,80 € 474 81,10€ 524 104,50 € 425 58,20 € 475 81,60 € 525 104,90 € 426 58,70 € 476 82,10 € 526 105,40 € 427 59,20 € ATT 82,50 € 527 105,90 € 428 59,60 € 478 83,00 € 528 106,30 € 429 60,10 € 479 83,50 € 529 106,80 €
Page 1/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS à PARCOURS PARCOURS
QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
530 107,30 € 5890 130,60 € 630 148,70 €
531 107,70 € 581 131,10 € 631 149,00 €
532 108,20 € 582 131,60 € 632 149,30 €
533 108,70 € 583 132,00 € 633 149,60 €
534 109,10 € 584 132,50 € 634 148,90 €
535 109,60 € 585 133,00 € 635 150,20 €
536 119,10 € 586 133,40 € 636 150,50 €
537 110,50 € 587 133,90 € 637 150,80 €
538 111,00 € 588 134,40 € 638 151,10 €
539 111,50 € 589 134,80 € 639 151,30 €
540 111,90 € 590 135,30 € 640 151,60 €
° 541 112,40 €) 591 135,80 € 641 151,90 €
542 112,90 € 592 136,20 € 642 152,20 €
543 113,40 € 593 136,70 € 643 152,50 €
544 113,80 € 594 137,20 € 644 152,80 €
545 114,30 € 595 137,60 € 645 153,10 €
546 114,80 € 596 138,10 € 646 153,40 €
547 115,20 € 597 138,60 € 647 153,70 €
543 115,70 € 598 139,00 € 648 154,00 €
548 116,20 € 599 139,50 € 649 154,30 €
550 116,60 € 600 140,00 € 650 154,60 €
551 117,10 € 601 140,30 € 651 154,80 €
552 117,60 € 602 140,60 € 652 155,10 €
553 118,00 € 603 140,90 € 653 155,40 €
554 118,50 € 604 141,10 € 654 155,70 €
555 119,09 € 605 141,40 € 655 -_156,00 €
556 119,40 € 606 141,70 € 656 156,30 €
557 119,90 € 607 142,00 € 657 156,60 €
558 120,40 € 608 142,30 € 658 156,90 €
559 120,80 €] 609 142,60 € 659 157,20 €
560 121,30 € 610 142,90 € 660 157,50 €
561 121,80 € &11 143,20 € 661 157,80 €
562 122,20 € _612 143,50 € 662 158,10 €
563 122,70 € 613 143,80 € 663 158,30 €
564 123,20 € 614 144,10 € 664 : 158,60 €
565 123,60 € 615 144,40 € 665 158,90 €
566 124,10 € 616 144,60 € 666 159,20 €
567 124,60 € 617 144,90 € 667 159,50 €
568 125,00 € 618 145,20 € 668 159,80 €
569 125,50 € 619 145,50 € 668 160,10 €
570 126,00 € 620 145,80 € 670 160,40 €
571 126,40 € 621 146,10 € 671 160,70 €
572 126,90 € 622 146,40 € 672 161,00 €
573 127,40 € 623 146,70 € 673 161,30 €
574 127,80 € 624 147,00 € 674 161,60 €
575 128,30 € 625 147,90 € 675 161,80 €
576 128,80 € 626 147,60 € 676 162,10 €
577 129,20 € 627 147,90 € 677 162,40 €
578 129,70 € 628 148,10 € 678 162,70 €
579 130,20 € 629 148,40 € 679 163,00 €
Page 2/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
689 163,30 € 730 177,90 € 780 192,50 € 681 163,60 € 731 178,20 € 781 192,80 € 682 163,90 € 732 178,50 € T82 193,00 € 683 164,20 € ‘733 178,80 € 783 193,80 € 684 164,50 € 734 179,00 € 784 198,60 € 685 164,80 € 735 179,80 € 785 193,90 € 686 165,10 € 736 178,60 € 786 194,20 € 687 165,30 € 737 179,90 € 787 194,50 € 6838 165,60 € 738 180,20 € 788 194,80 € 689 165,90 € 739 180,50 € 789 195,10 € 690 166,20 € 740 180,80 € 720 195,40 €
691 166,50 € 741 181,10 € 791 195,70 € 692 166,80 € 742 181,40 € 792 196,00 €
693 167,10 € 743 181,70 € 793 196,30 € 694 167,40 € TA44 182,00 € 794 196,50 € 695 167,70 € 745 182,30 € 795 196,80 € 696 168,00 € 746 182,50 € 796 197,10 €
697 168,30 € 747 182,80 € 797 197,40 € 698 168,60 € 748 183,10 € 798 197,70 € 699 168,80 € 749 183,40 € 799 188,00 € 700 169,10 € 750 183,70 € 800 198,30 €
701 169,40 € 751 184,00 € 801 198,60 € 702: 169,70 € 752 184,30 € 802 188,90 € 703 170,00 € 753 184,60 € 803 199,20 € 704 170,30 € 754 184,90 € 804 199,50 € 705 170,60 € 755 185,20 € 805 199,80 € 706 170,90 € 756 185,50 € 806 200,00 € 707 171,20 € 757 185,80 € 807 200,30 €
708 171,50 € 758 186,00 € 808 200,60 € 709 171,80 € 759 186,30 € 809 200,80 € 719 172,10 € 760 186,60 € 810 201,20 € 711 172,80 € 761 186,90 € 811 291,560 € 712 172,60 €) 762 187,20 € 812 201,80 €
713 172,80 € 763 187,50 € 813 202,10 € 714 173,20 € 764 187,80 € 814 202,40 € 715 173,50 €] 765 188,10 € 815 202,70 €
716 173,80 €] 766 188,40 € 816 203,00 € TAT 174,10 € 767 188,70 € 817 203,30 € 718 174,40 € 768 189,00 € 818 203,50 €
719 174,70 € 769 189,30 € 819 208,80 €
720 175,00 € 770 189,50 € 820 204,10 € 721 175,30 € LEA 189,80 € 821 204,40 € 722 175,60 € TT2 190,10 € 822 204,70 € 723 175,80 € 773 190,40 € 823 205,00 € T24 176,10 € 774 190,70 € 824 208,30 € 725 176,40 € 775 19100 € 825 205,60 € 726 176,70 €] 776 191,30 € 826 205,80 € 727 177,00 € TIT 191,60 € 827 206,20 € 728 177,30 € 778 181,90 € 828 206,50 €
728 177,60 € 779 192,20 € 829 206,70 €
Page 3/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QGF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
830 207,00 € 880 221,60 € 930 236,20 €
831 207,30 € 881 221,90 € 931 236,50 €
832 207,60 € 882 222,20 € 832 236,80 €
833 207,90 € 883 222,50 € 933 237,10 €
834 208,20 € 884 222,80 € 934 237,40 €
835 208,50 € 885 223,10 € 935 237,70 €
836 208,80 € 886 223,40 € 936 237,90 €
837 209,10 € 887 228,70 € 937 238,20 €
838 209,40 € 888 224,00 € 938 238,50 €
839 209,70 € 889 224,20 € 939 238,80 €]
840 210,00 € 890 224,50 € 840 238,10 €
841 210,20 € 891 224,80 € 941 239,40 €
842 210,50 € 892 225,10 € 942 239,70 €
843 210,80 € 893 225,40 € 943 240,00 €
844 211,10 € 894 225,70 € 944 240,30 €
845 211,40 € 895 226,00 € 945 240,60 €
846 211,70 € 896 226,30 € 946 240,90 €
847 212,00 € 897 226,60 € 947 241,20 €
848 212,30 € 898 : 226,90 € 948 241,40 €
849 212,60 € 899 227,20 € 949 241,70 €
850 212,90 € 900 227,50 € 950 242,00 €
851 213,20 € 901 227,170 € 951 242,80 €
852 213,50 € 902 228,00 € 952 242,60 €
853 213,70 € 903 228,30 € 953 242,90 €
854 214,00 € 904 228,60 € 954 243,20 €
855 214,30 € 905 228,90 € 955 243,50 €
856 214,60 € 906 229,20 € 956 243,80 €
857 214,90 € 307 229,50 € 957 244,10 €
858 215,20 € 808 229,80 € 958 244,40 €
859 215,50 € 909 230,10 € 959 244,70 €)
860 215,80 € 910 230,40 € 960 244,90 €
861 216,10 € g1i 230,70 € 961 245,20 €
862 216,40 € 912 230,90 € 962 . 245,50 €
:_B63 216,70 € 913 231,20 € 963 246,80 €
864 217,00 € 914 231,50 € 964 246,10 €
865 217,20 € 915 231,80 € 965 246,40 €
866 217,60 € 916 232,10 € : 966 246,70 €
867 217,80 € 917 232,40 € 967 247,00 €
868 218,10 € 918 232,70 € 968 247,30 €
869 218,40 € 919 233,00 € 969 247,60 €
870 218,70 € 920 233,30 € 870 247,90 €
871 219,00 € 921 233,60 € 971 248,20 €
872 219,30 € 922 233,80 € 972 248,40 €
‘873 219,60 € 923 234,20 € 973 248,70 €
874 219,90 € 924 234,40 € 974 249,00 €
875 220,20 € 925 234,70 € 975 249,30 €
876 220,50 € 926 235,00 € 976 249,60 €
877 220,70 € 927 235,30 € 977 249,90 €
-878 221,00 € 928 235,60 € 978 250,20 €
B79 221,30 € 929 235,90 € 979 250,50 €
Page 4/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS
QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
980 250,80 € 1030 265,40 € 1080 279,90 €
981 251,10 € 1031 265,60 € 1081 280,20 €
982 251,40 € 1032 265,90 € 1082 280,50 €
983 251,60 € 1033 266,20 € 1083 280,80 €
984 251,90 € 1034 266,50 €] 1084 281,10 €
985 252,20 € 1035 266,80 € 1085 281,40 €
986 262,50 € 1036 267,10 € 1086 281,70 €
987 252,80 € 1037 267,40 € 1087 282,00 €
988 253,10 € 1038 267,70 € 1088 282,30 €
989 253,40 € 1039 268,00 € 1089 282,60 €
996 253,70 € 1049 268,30 € 1090 282,80 €
991 254,00 € +041 268,60 € 1091 283,10 €
992 254,30 € 1042 268,90 € 1082 283,40 €
993 254,60 € 1043 269,10 € 1093 283,70 €
994 254,90 € 1044 269,40 € 1094 284,00 €
995 255,10 € 1045 269,70 € 1095 284,30 €
996 255,40 € 1046 270,00 € 1096 284,60 €
997 255,70 € 1047 270,80 € 1097 284,90 €
998 256,00 € 1048 270,60 € 1098 285,20 €
999 256,30 € 1048 270,90 € 1099 285,50 €
1006 256,60 € 1050 271,20 € 1100 285,80 €
1001 256,90 € 1051 271,50 € 1104 286,10 €
1002 257,20 € 1052 271,80 € 1102 286,30 €]
1003 257,50 € 1053 272,10 € 1103 286,60 €]
1004 257,80 € 1054 272,40 € 1104 286,90 €
1005 258,10 € 1055 272,60 € 1105 287,20 €
1006 258,40 € 1056 272,90 € 1106 287,50 €
1007 258,60 € 1057 273,20 € 1107 287,80 €
1608 258,90 € 1058 273,50 € 1108 288,10 €
1009 259,20 € 1059 278,80 € 1109 288,49 €
1010 259,50 € 1060 274,10 € 1119 288,70 €
1011 259,80 € 1061 274,40 € 1111 289,00 €
1042 260,10 € 1062 274,70 € 1112 289,30 €
1033 260,40 € 1063 275,00 € 1113 289,60 €
1014 260,70 € 1064 275,30 € 1114 289,80 €
1015 261,00 € 1065 275,60 € 1115 290,10 €
: 1016 261,30 € 1066 275,90 € 1116 290,40 €
1017 261,60 € 1067 276,10 € 1117 290,70 €
1018 261,80 € 1068 276,40 € 1118 291,00 €
1639 262,10 € 1069 276,70 € 1119 291,30 €
1020 262,40 € 4070 277,00 € 1120 291,60 €
1021 262,70 € 1071 277,30 € 1121 291,90 €
1022 263,00 € 1072 277,60 € 1122 292,20 €
1023 263,30 € 1073 277,90 € 1123 292,50 €
1024 263,60 € 1074 278,20 € 1124 292,80 €
1025 263,90 € 1075 278,50 € 1125 293,10 €
1026 264,20 € 1076 278,80 € 4126 293,30 €
1027 264,50 € 1077 279,10 € 4127 293,60 €
1028 264,80 € 1078 279,40 € 1128 293,90 €
1029 265,10 € 1079 279,60 € 1129 294,20 €
Page 5/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
1130 294,50 € 1180 309,10 € 1230 323,70 €
4131 294,80 € 1181 309,40 € 1231 324,00 €
1132 295,10 € 1182 309,70 € 1232 324,30 €
1133: 295,40 € 1183 310,00 € 1233 324,50 €
1134 295,70 € 1184. 310,30 € 1234 224,80 €
1135 296,00 € 1185 310,60 € 1235 325,10 €
1136 296,30 € 1186 310,80 € 1236 325,40 €
-1137 296,60 € 1187 311,10 € 1237 325,70 €
1138 296,80 € 1188 311,40 € 1238 326,00 €
1139 297,10 € 1189 311,70 € 1238 326,30 €
1140 297,40 € 1190 312,00 € 1240 326,60 €
1141 297,70 € 1191 312,30 € 1241 326,90 €
1142 298,00 € 1192 312,60 €] 1242 327,20 €
1143 298,30 € 1193 312,90 € 1243 327,50 €
1144 298,60 € 1194 313,20 € 1244 327,80 €
1145 298,90 € 1195 313,50 € 1245 328,00 €
1146 299,20 € 1186 313,80 € 1246 328,30 €
1147 299,50 € 4197 314,00 € 1247 328,60 €
1148 299,80 € 1198 314,30 € 1248 328,90 €
1149 300,10 € 1199 314,60 € 1249 329,20 €
1150 300,30 € 1200 314,90 € 1259 329,50 €
1151 300,66 € 1201 315,20 € 1251 329,80 €
1152 300,90 € 1202 315,50 € 1252 330,10 €
1153 301,20 € 1203 315,80 € 1253 330,40 €
: 1154 301,50 € 1204 316,10 € 1254 330,70 €
1155 301,80 € 1205 316,40 € 1255 331,00 €
1156 302,10 € 1206 316,70 € 1256 331,30 €
1157 302,40 € 1207 317,00 € 1257 331,50 €
4158 302,70 € 1208 317,30 € 1258 331,80 €
1159 303,00 € 1209 317,50 € 1259 332,10 €
1160 308,30 € 1210 317,80 € 1266 332,40 €
1161 303,60 € 4211 318,10 € 1261 332,70 €
1162 303,80 € 1212 318,40 € 1262 333,00 €
1163 304,10 € 4213 318,70 € 1263 333,30 €
1164 304,40 € 1214 319,00 € 1264 333,60 €
1165 304,70 € 1215 319,30 € 1265 338,90 €
1166 306,00 € 4216 319,60 € 1266 334,20 €
1167 305,30 € 1217 319,90 € 1267 334,50 €
1168 305,60 € 1218 320,20 € 1268 334,80 €
1169 305,90 € 1219 320,50 € 1269 335,00 €
1170 306,20 € 1220 320,80 € 1270 335,30 €
1171 306,50 € 4221 321,00 € 1271 335,60 €
1172 306,80 € 1222 321,30 € 1272 335,90 €
1173 307,10 € 1223 321,60 €] 1273 336,20 €
4174 307,30 € 1224 321,90 € 1274 336,50 €
1175 307,60 € 1225 322,20 € 1275 336,80 €
1176 307,90 € 1226 322,50 € 1276 337,10 €
1177 308,20 € 1227 322,80 € 4277 337,40 €
1178 308,50 € 1228 323,10 € 1278 337,70 €
1179 308,80 € 1229 323,40 € 1278 338,00 €
Page 6/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS GF CURSUS QF CURSUS
1280 338,30 € 1330 352,80 € 1380 367,40 €
1281 338,50 € 1331 358,10 € 1381 367,70 €
1282 338,80 € 1332 353,40 € 1382 368,00 €
1283 339,10 € 1333 353,70 € 1383 368,30 €
1284 338,40 € 1334 364,00 € 1384 368,60 €
1285 339,70 € 1335 354,30 € 1385 368,90 €
1286 340,00 € 1336 354,60 € 1386 369,20 €
1287 340,30 € 1337 354,80 € 1387 369,40 €
1288 340,60 € 1338 355,20 € 1388 369,70 €
1289 340,90 € 1339 355,50 € 1389 370,00 €!
1290 341,20 € 1340 355,70 € 1390 370,30 €
1291 341,50 € 1341 356,00 € 1391 370,60 €)
1282 341,70 € 1342 366,30 € 1392 370,80 €
1253 342,00 € 1343 356,60 € 1393 371,20 €
1294 342,30 € 1344 356,90 € 1394 371,50 €
1295 342,60 € 1345 357,20 € 1395 371,80 €
1296 342,90 € 1345 357,60 € 1396 372,10 €
1297 343,20 €) 1347 357,80 € 1397 372,40 €
1298 343,50 € 1348 358,10 € 1398 372,70 €
1289 343,80 € 1349 358,40 € 1399 372,90 €
1300 344,10 € 1350 358,70 € 1400 373,20 €
1301 344,40 € 1351 359,00 € 1401 373,60 €
1302 344,70 € 1352 359,20 € 1462 374,00 €
1303 345,00 € 1353 359,60 € 1403 374,50 €
1304 345,20 € 1354 359,80 € 1404 374,80 €
1305 345,50 € 1355 360,10 € 1405 375,30 €
1306 345,80 € 1356 360,40 € 1406 375,70 €
1307 346,10 € 1357 360,70 € 1407 376,10 €
1308 346,40 € 1358 361,00 € 1408 376,50 €
1309 346,70 € 1359 361,30 € 4409 376,90 €
1310 347,00 € 1360 361,60 € 4410 377,30 €
1311 347,30 € 1361 361,90 € Ati 377,70 €
1312 347,60 € 1362 362,20 € 1412 378,10 €
1313 347,90 € 1363 362,50 € 1413 378,50 €
1314 348,20 € 1364 362,70 € 1414 378,90 €
1315 348,50 € 1365 363,00 € 1415 379,30 €
1316 348,70 € 1366 363,30 € -1416 379,70 €
1317 349,00 € 1367 363,60 € 1417 380,10 €
1318 349,30 € 1368 363,90 € 1418 380,50 €
4319 349,60 € 1369 364,20 € 1419 380,90 €
1320 349,90 € 1370 364,60 € 1420 381,30 €
1321 350,20 € 1371 364,80 € 1421. 381,70 €
1322 360,50 € 1372 365,10 € 1422 382,10 €
1323 350,80 € 1373 365,40 € 1423 382,50 €
1324 351,10 € 1374 365,70 € 1424 . 382,90 €
1325 351,40 € 1375 366,00 € 1425 383,30 €
1326 351,70 € 1376 366,20 € 1426 383,80 €
1327 392,00 € 1377 366,50 € 1427 384,20 €
1328 352,20 € 1378 366,80 € 1428 384,60 €
13829 352,60 € 1379 367,10 € 1429 385,00 €
Page 7/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
1430 385,40 € 1480 406,60 € 1530 425,80 € 1431 385,80 € 1481 406,00 € 1531 426,20 € 1432 386,20 € 1482 406,40 € 1532 426,60 € 1433 386,60 € 1483 406,80 € 1533 427,00 € 1434 387,00 € 1484 407,20 € 1534 A2T,40 € 1435 387,40 € 1485 407,60 € 1535 427,80 € 1436 387,80 € 1486 408,00 € 1536 428,20 €
1437 388,20 € 1487 408,40 € 1537 428,60 € 1438 388,60 € 1488 408,80 € 1538 429,00 € 1439 389,00 € 1489 409,20 € 1539 429,40 € 1440 389,40 € 1480 409,60 € 1549 429,80 € 1441 389,80 € 1491 410,00 € 1541 430,30 € 1442 390,20 € 1492 410,49 € 1542 430,70 € 1443 390,60 € 1493 410,80 € 1543 431,10 € 1444 391,00 € 1494 411,20 € 1544 431,50 € 1445 391,40 € 1485 411,70 € 1545 431,90 € 1446 391,80 € 1496 412,10 € 1546 432,30 € 1447 392,20 € 1497 412,50 € 1547 432,70 €
1448 392,60 € 1498 412,90 € 1548 433,10 € 1449 393,10 € 1499 413,30 € 1549 433,50 € 1450 393,50 € 1500 413,70 € 1550 433,90 € 1451 393,90 € 1501 414,10 € 1551 434,30 € 1452 394,30 € 1502 414,50 € 1552 434,70 € 1453 394,70 € 1503 414,90 € 1553 435,10 € 1454 395,10 € 1504 415,30 € 1554. 435,50 € 1455 395,50 € 1505 415,70 € 1555 435,90 € 1456 395,90 € 1506 416,10 € 1556 436,30 € 1457 396,30 € 1507 416,50 € 1557 436,70 € 1458 396,70 € 1598 416,90 € 1558 437,10 € 1459 397,10 € 1509 417,30 € 1559 437,50 €
1460 397,50 € 1510 417,70 € 1560 437,90 €
1461 397,90 € 1511 418,10 € 1561 438,30 € 1462 398,30 € 1512 418,50 € 1562 438,70 € 1463 398,70 € 15143 418,90 € 1563 439,10 € 1464 399,10 € 1514 419,80 € 1564 439,60 € 1465 399,50 € 1515 419,70 € 1565 440,00 €
1466 399,90 € 1516 420,10 € 1566 440,40 €
1467 400,30 € 1517 420,50 € 1567 440,80 € 1468 400,70 € 1518 421,00 € 1568 441,20 €
1469 401,10 € 1519 421,40 € 1569 441,60 €
- 1470 401,50 € 1520 421,80 € 1570 442,00 €) 1471 401,90 € 1521 422,20 € 1571 442,40 € 1472 402,40 € 1522 422,60 € 1572 442,80 € 1473 402,80 € 1523 423,00 € 1573 443,20 €
1474 403,20 € 1524 423,40 € 1574 443,60 € 1475 403,60 € 4525 423,80 € 1575 444,00 € 1476 404,00 € :_1526 424,20 € 1576 444,40 € 1477 404,40 € 1527 424,60 € 1577. 444,80 € 1478 404,80 € 1528 425,00 € 1578 445,20 € 4479 406,20 € 1529 425,40 € 1579 445,60 €
Page 8/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
1580 446,00 € 1630 466,20 € 1680 486,50 €
1581 446,40 € 1631 466,60 € 1681 486,90 €
1582 446,80 € 1632 467,00 € 1682 487,30 €
1583 447,20 € 1633 467,50 € 1683 487,70 €)
1584 447,60 € 1634 467,90 € 1684 488,10 €
1585 448,00 € 1635 468,30 € 1685 488,50 €
1586 448,40 € 1636 468,70 € 1686 488,90 €
1587 448,90 € -__ 1637 469,10 € 1687 489,30 €
_ 1588 449,30 € 1638 469,50 € 1688 489,70 €
1589 449,70 € 1639 469,90 € 1689 490,10 €
1590 450,10 € 1640 470,30 € 1690 490,50 €
1591 450,50 € 1641 470,70 € 1691 490,90 €
1592 450,90 € 1642 471,10 € 1692 491,30 €
1593 451,30 € 1643 471,50 € 1693 491,70 €
1594 451,70 € 1644 471,90 € 1694 492,10 €
1595 452,10 € 1645 472,30 € 1695 492,50 €
1596 452,50 € 1646 472,70 € 1696 492,90 €
1597 452,90 € 1647 473,10 € 1697 493,30 €
1598 458,30 € 1648 473,50 € 1698 493,70 €
1599 458,70 € 1649 473,90 € 1699 494,10 €
1600 454,10 € 1650 474,30 € 1700 494,50 €
1601 454,50 € 1651 474,70 € 1701 494,90 €
1602 454,90 € 1652 475,10 € 1702 495,40 €
1603 455,30 € 1653 475,50 € 1703 495,80 €
1604 455,70 € 1654 475,90 € 1704 496,20 €]
1605 456,10 € 1655 476,30 € 1705 496,60 €
1606 456,50 € 1656 476,80 € 1706 497,00 €
1607 456,90 € 1657 ATT,20 € 1707 497,40 €
1608 457,30 € 1658 477,60 € 1708 497,80 €
1609 457,70 € 1659 478,00 € 1708 498,20 €
1510 458,20 € 1660 478,40 € 1730 498,60 €]
1611 458,60 € 1661 478,80 € 1741 499,00 €
1612 459,00 € 1662 479,20 € ‘17142 499,40 €
1613 459,40 €l 1663 479,60 € 1713 499,80 €
1614 459,80 € 1664 480,00 € 1714 500,20 €
1615 460,20 € 1665 480,40 € 1715 500,60 €
1616 460,60 € 1666 480,80 € 1716 501,00 €
1617 461,00 € 1667 481,20 € 1717 501,40 €
1618 461,40 € 1668 481,60 €] 1718 501,80 €
1619 461,80 € 1669 482,00 € 1719 502,20 €
1620 462,20 € 1670 482,40 € 1720 502,60 €]
1621 462,60 € 1671 482,80 € 1721 503,00 €
1622 463,00 € 1672 483,20 € 1722 503,40 €
1623 463,40 €|. 1673 483,60 € 1723 505,80 €
1624 463,80 € 1674 484,00 €) 1724 504,20 €
1625 464,20 € 1675 484,40 € 1728 504,70 €
1626 464,60 € 1676 484,80 € 1726 505,10 €
1627 465,00 € 4677 485,20 € 1727 506,50 €
1628 465,40 € 1678 485,60 €] 1728 505,90 €
1629 465,80 € 1679 486,10 € 1729 506,30 €
Page 9 / 18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS
QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
1730 506,70 € 1780 526,90 € 1830 547,10 €
1731 507,10 € 1781 527,30 € 1831 547,50 €
1732 507,50 € 1782 527,70 € 1832 547,90 €
1733 507,90 € 1783 528,10 €] 1833 548,30 €
1734 508,30 € 1784 528,50 € 1834 548,70 €
1735 508,70 € 1788 528,80 € 1835 549,10 €
1736 509,10 € 1786 529,30 € 1836 549,50 €
1737 509,50 € 1787 529,70 € 1837 549,90 €
1738 509,80 € 1788 530,10 € 1838 550,30 €
1739 510,30 € 1789 530,50 € 1839 550,70 €
1740 510,70 € 1790 530,90 € 1840 551,10 €
1741 511,10 € 1791 531,30 € 1841 551,60 €
1742 511,50 € 1792 531,70 € 1842 552,00 €
1743 511,90 € 1793 532,10 € 1843 552,40 €
1744 512,30 € 1794 532,50 € 1844 552,80 €
1745 512,70 € 1795 533,00 € 1845 563,20 €
1746 513,10 € 1796 533,40 € 1846 553,60 €
1747 513,50 € 1797 538,80 €] 1847 554,00 €
1748 513,90 € 1788 534,20 € 1848 554,40 €
1749 514,40 € 1799 534,60 € 1849 554,80 €
1750 514,80 € 1800 535,00 € 1850 555,20 €
1751 515,20 € 1801 535,40 € 1851 555,60 €
1752 515,60 € 1802 535,80 € 1852 556,00 €
1753 516,00 € 1803 536,20 € 1853 556,40 €
1754 516,40 € 1804 536,60 € 1854 556,80 €
1755 516,80 € 1805 537,00 € 1855 557,20 €
1756 517,20 € 1806 537,40 € 1856 567,60 €
1757 517,60 € 1807 537,80 € 1857 558,00 €
1758 518,00 € 1808 538,20 € 1858 558,40 €
4759 518,40 € 1808 538,60 € 1859 558,80 €
‘1760 518,80 € 1810 539,00 € 1860 559,20 €
1761 519,20 € 1811 539,40 € 1861 559,60 €
1762 519,60 € 1812 539,80 € 1862 560,00 €
1763 520,00 € 18143 540,20 € 1863 560,40 €
1764 520,40 € 1814 540,60 € 1864 560,90 €
1765 520,80 € 1815 541,00 € 1865 561,30 €
1766 521,20 € 1816 541,40 € 1866 561,70 €
4767 521,60 € 1817 541,80 €] 1867 562,10 €
1768 522,00 € 1818 542,30 € 1868 562,50 €
1769 522,40 € 1819 542,70 € 1869 562,90 €
1770 522,80 € … 1820 543,10 € +870 563,30 €
1771 523,20 € 1821 543,50 € 1871 563,70 €
1772 523,70 € 1822 543,90 € 1872 564,10 €
1773 524,10 € 1823 544,30 € 1873 564,50 €
1774" 524,50 € 1824 544,70 € 1874 564,90 €
1775 524,90 € 1825 545,10 € 1875 565,30 €
4776 525,30 € 1826 545,50 € 1876 565,70 €
A77T 525,70 € 1827 545,90 € 1877 566,10 €
1778 526,10 € 1828 546,30 € 1878 566,50 €
1779 526,50 € 1829 546,70 € 1879 566,90 €
Page 10/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
1889 567,30 € 1930 587,50 € 1980 607,80 €
1881 267,70 € 1931 587,90 € 1981 608,20 €
1882 568,10 € 1932 588,30 € 1982 608,60 €
1883 568,50 €) 1933 588,80 € 1983 609,00 €
1884 568,90 € 1934 589,20 € 1934 609,40 €
1885 569,30 € 1935 589,60 € 1985 609,80 €
1886 569,70 € 1936 590,00 € 1986 610,20 €
1887 570,20 € 1937 590,40 € 1987 610,60 €
1888 570,60 € 1938 590,80 € 1988 611,00 €
1889 571,00 € 1939 591,20 € 1989 611,40 €
1890 571,40 € 1940 591,60 € 1990 611,80 €
1891 571,80 € 1941 592,00 € 1991 612,20 €
1892 572,20 € 1942 592,40 € 1992 612,60 €
1893 572,60 € 1943 582,80 € 1993 613,00 €
1894 573,00 € 1944 593,20 € 1994 613,40 €
1895 573,40 € 1945 593,60 € 1995 613,80 €
1896 573,80 € 1946 594,00 € 1996 614,20 €
1897 574,20 € 1947 594,40 € 1997 614,60 €
1898 574,60 € 1948 594,80 € 1998 615,00 €
1899 575,00 € 1949 595,20 € 1999 615,40 €
1900 575,40 € 1950 595,60 € 2800 615,80 €
1903 575,80 € 1951 596,00 € 2001 616,20 €
1902 576,20 € 1952 596,40 € 2902 616,30 €
1963 576,60 € 1953 596,80 € 2003 616,40 €
1904 577,00 € 1954 597,20 € 2004 616,50 €
1905 577,40 € 1955 597,60 € 2005 616,60 €
1906 577,80 € 4856 598,10 € 2006 616,70 €
1907 578,20 € 1957 598,50 € 2007 616,80 €
1908 578,60 € 1958 596,90 € 2008 616,80 €
1909 579,00 € 1959 599,80 € 2009 616,90 €
1910 579,50 € 1960 599,70 € 2010 617,00 €
1911 579,90 € 1961 600,10 € 2011 617,10 €
1912 580,30 € 1962 600,50 € 2012 617,20 €
1913 580,70 € 1963 600,90 € 2013 617,30 €
1914 581,10 € 1964 601,30 € 2014 617,40 €
1915 581,50 € 1965 601,70 € 2015 617,40 €
1816 581,90 € 1966 602,10 € 2016 617,50 €
1917 582,30 € 1967 602,50 € 2047 617,60 €
1918 582,70 € 1968 602,90 € 2918 617,70 €
1919 583,10 € 1969 603,30 € 2019 617,80 €
1920 583,50 € 1970 603,70 € 2020 617,90 €
1921 583,90 € 1971 604,10 € 2021 617,90 €
1922 584,30 € 1972 604,50 € 2022 618,00 €
1923 584,70 € 1973 604,90 € 2023 618,10 €
.1924 585,10 € 1974 605,80 € 2024 618,20 €
1925 586,50 € 1975 605,70 € 2025 618,30 €
1826 585,90 € 1976 606,10 € 2026 618,40 €
1927 586,30 € 1977 606,50 € 2027 618,50 €
1928 586,70 € 1978 606,90 € 2028 618,50 €
1929 587,10 € 1979 607,40 € 2029 618,60 €
Page 11/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
2030 618,70 € 2080 623,00 € 2130 627,20 €
2031 618,80 €] 2081 623,00 € 2131 627,30 €
2032 618,90 € 2082 623,10 € 2132 627,40 €
2033 619,00 € 2083 623,20 € 2133 627,40 €)
2034 619,00 € 2084 623,30 € 2134 627,50 €
2035. 619,10 € 2085 623,40 € 2135 627,60 €
2036 619,20 € 2086 623,50 € 2136 627,70 €
2037 619,30 € 2087 623,50 € 2137 627,80 €
2038 619,40 € 2088 623,60 € 2138 627,90 €
2039 619,50 € 2089 623,70 € 2139 628,00 €
2040 619,60 € 2090 623,80 € 2140 628,00 €
2041 619,60 € 2091 623,90 € 2141 628,10 €
2042 619,70 € 2092 624,00 € 2142 628,20 €
2043 619,80 € 2093 624,10 € 2143 628,30 €
2044 619,90 € 2094 624,10 € 2144 628,40 €
2045 620,00 € 2095 624,20 € 2145 628,50 €
2046 620,10 € 2096 624,30 € 2146 628,60 €
2047 620,20 € 2097 624,40 € 2147 628,60 €
2048 620,20 € 2098 624,50 € 2148 628,70 €
2049 620,30 € 2099 624,60 € 2149 628,80 €
2050 620,40 € 2100 624,60 € 2150 628,90 €
2051 620,50 € 2101 624,70 € 2151 628,00 €
2052 620,60 €] 2102 624,80 €] 2152 625,10 €
.2053 620,70 € 2103 624,90 € 2153 629,10 €
2054 620,70 € 2104 625,00 € 2154 629,20 €
2055 620,80 € 2105 625,10 € 2155 629,30 €
2056 620,90 € 2106 625,20 € 2156 629,40 €
2057 621,00 € 2107 625,20 € 2157 628,50 €
2058 621,10 € 2108 625,30 € 2158 629,60 €
2059 621,20 € 2109 625,40 € 2159 629,70 €
2060 621,30 € 2119 625,50 € 2169 629,70 €
2061 621,80 € 2111 625,60 € 2161 629,80 €
2062 621,40 € 2112 625,70 € 2162 629,90 €
2063 621,50 € 2113 625,80 € 2163 630,00 €
2064 621,60 € 2114 625,80 € 2164 630,10 €
2065 621,70 € 2115 625,90 € 2165 630,20 €
2066 621,80 € 2116 626,00 € 2166 630,20 €
2067 621,80 € 2117 626,10 € 2167 630,30 €
2068 621,90 € 2118 626,20 € 2168 630,40 €)
2069 622,00 € 2119 626,30 € 2169 630,50 €
2070 622,10 € 2120 626,30 € 2170 630,60 €
2071 622,20 € 2121 626,40 € 2171 630,70 €
2072 622,30 € 2122 626,50 € 2172 630,80 €
2073 622,40 € 2123 626,60 € 2173 630,80 €
2074 622,40 € 2124 626,70 € 2174 630,90 €
2075 622,50 € 2125 626,80 € 2175 631,00 €
2076 622,60 € 2126 626,90 € 2176 631,10 €
2077 622,70 € 2127 626,90 € 2177 631,20 €
2078 622,80 € 2128 627,00 € 2178 631,30 €
2079 622,80 € 2129 627,10 € 2179 631,40 €
Page 12/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
2180 631,40 € 2230 635,70 € 2280 639,90 €
2181 631,50 € 2231 635,80 € 2281 640,00 €
2182 631,60 € 2232 635,90 € 2282 640,10 €
2183 631,70 € 2233 635,90 € 2283 640,20 €
2184 631,80 € 2234 636,00 € 2284 640,30 €
2185 631,90 € 2235 636,10 € 2285 640,30 €
2186 631,90 € 2236 636,20 € 2286 640,40 €
2187 632,00 € 2237 636,30 € 2287 640,50 €
2188 632,10 € 2238 636,40 € 2288 640,60 €
2189 632,20 € 2239 636,40 € 2289 640,70 €
2190 632,30 € 2240 636,50 € 2290 640,80 €
2191 632,40 € 2241 636,60 € 2291 640,90 €
2192 632,60 € 2242 636,70 € 2292 640,90 €
2193 632,50 € 2243 636,80 € 2293 641,00 €
2194 632,60 € 2244 636,90 € 2294 641,10 €
2195 632,70 € 2245 637,00 € 2295 641,20 €
2196 632,80 € 2246 637,00 € 2296 641,30 €
2197 632,90 € 2247 637,10 € 2297 641,40 €
2198 633,00 € 2248 637,20 € 2298 641,50 €
2199 633,00 € 2249 637,30 € 2299 641,50 €
2200 633,10 € 2250 637,40 € 2309 641,60 €
2201 633,20 € 2251 637,50 € 2301 641,70 €
2202 633,30 € 2252 637,50 € 2302 641,80 €
2203 633,40 € 2253 637,60 € 2303 641,90 €
2204 638,50 € 2254 637,70 € 2304 642,00 €
2205 633,60 € 2258 637,80 € 2305 642,00 €
2206 633,60 € 2256 637,90 € 2306 642,10 €
2207 633,70 € 2257 638,00 € 2307 642,20 €
2208 633,80 € 2258 638,10 € 2308 642,30 €
2209 633,90 € 2259 638,10 € 2309 642,40 €
2210 634,00 € 2260 638,20 € 2310 642,50 €
2211 634,10 € 2261 638,30 € 2311 642,60 €
2212 634,20 € 2262 638,40 € 2312 642,60 €
2213 634,20 € 2263 638,50 € 2343 642,70 €
2214 634,30 € 2264 638,60 € 2314 642,80 €
2215 634,40 € 2265 638,70 € 2315 642,90 €
2216 634,50 € 2266 638,70 € 2316 643,00 €
2217 634,60 € 2267 638,80 € 2317 643,10 €
2218 634,70 € 2268 638,90 € 2318 643,10 €
2219 634,70 € 2269 639,00 € 2319 643,20 €
2220 634,80 € 2270 639,10 € 2320 643,30 €
2221 634,90 € 2271 639,20 € 2321 643,40 €
2222 635,00 € 2272 639,20 € 2322 643,50 €
2223 635,10 € 2273 639,30 € 2323 643,60 €
2224 635,20 € 2274 639,40 € 2324 643,70 €
2225 635,30 € 227$ 639,50 € 2325 643,70 €
2226 635,30 € 2276 639,60 € 2326 643,80 €
2221 635,40 € 2277 639,70 € 2327 643,90 €
2228 635,50 € 2278 639,80 € 2328 644,00 €
2229 635,60 € 2279 639,80 € 2329 644,10 €
Page 13/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
2330 644,20 € 2380 648,40 € 2430 652,70 €
2331 644,30 € 2381 648,50 € 2431 652,70 €
2332 644,30 € 2382 648,60 € 2432 662,80 €
2333 644,40 € 2383 648,70 € 2433 652,90 €
2334 644,50 € 2384 648,70 € 2434 653,00 €
2335 544,60 € 2385 648,80 € 2435 653,10 €
2336 644,70 € 2386 648,90 € 2436 653,20 €
2337 644,80 € 2387 649,00 € 2437 653,20 €
2338 644,80 € 2388 649,10 € 2438 653,30 €
2339 644,90 € 2389 649,20 € 2439 653,40 €
2349 645,00 € 2390 649,30 € 2440 658,50 €]
2341 645,10 € 2391 649,30 € 2441 653,60 €
2342 645,20 € 2392 649,40 € 2442 653,70 €
2343 645,30 € 2393 649,50 €] 2443 693,80 €
2344 645,40 € 2394 649,60 € 2444 653,80 €
2345 645,40 € 2395 649,70 € 2445 653,90 €
2346 645,50 € 2396 649,80 € 2446 654,00 €
2347 645,60 € 2397 649,80 € 2447 654,10 €
2348 645,70 € 2398 649,80 € 2448 654,20 €
2349 645,80 € 2399 650,00 € 2449 654,30 €
2350 645,90 € 2400 650,10 € 2450 654,30 €
2351 645,90 € 2401 650,20 € 2451 654,40 €
2352 646,00 € 2402 650,30 € 2452 654,50 €
2353 646,10 € 2403 650,40 € 2453 654,60 €
2354 646,20 € 2404 650,40 € 2454 654,70 €
2355 646,30 € 2405 650,50 € 2455 654,80 €
2356 646,40 € 2406 650,60 € 2456 654,90 €
2357 646,50 € 2407 650,70 € 2457 654,90 €
2358 646,50 € 2408 650,80 € 2458 656,00 €
2359 646,60 € 2409 650,90 € 2459 655,10 €
2360 646,70 € 2410 651,00 € 2460 656,20 €
2361 646,80 € 2411 651,00 € 2461 655,30 €
2362 646,90 € 2412 651,10 € 2462 656,40 €
2363 647,00 € 2413 651,20 € 2463 695,60 €
2364 647,10 € 2414 651,30 € 2464 655,50 €)
2365 647,10 € 2415 651,40 € 2465 655,60 €
2366 647,20 € 2416 651,50 € 2466 655,70 €
2367 647,30 € 2417 651,50 € 2467 665,80 €
2368 647,40 € 2418 651,60 € 2468 655,90 €
2369 647,50 € 2419 651,70 € 2469 656,00 €
2370 647,60 € 2420 651,80 € 2470 656,00 €
2371 647,60 € 2421 651,90 € 2471 656,10 €
2372 647,70 € 2422 652,00 € 2472 656,20 €
2373 647,80 € 2423 652,10 € 2473 656,30 €
2374 647,90 € 2424 652,10 € 2474 656,40 €
2375 648,00 € 2425 652,20 € 2475 656,50 €]
2376 648,10 € 2426 652,80 € 2476 656,60 €
2377 648,20 € 2427 652,40 € 2477 656,60 €
2378 648,20 € 2428 652,50 € 2478 656,70 €
2379 648,30 € 2429 652,60 € 2479 656,80 €
Page 14/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
, PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
2486 656,90 € 2530 660,80 € 2580 664,40 €
2481 657,00 € 2531 660,80 € 2581 664,40 €
2482 657,10 € 2532 660,90 €) 2582 664,50 €
2483 657,20 € 2533 661,00 € 2583 664,60 €
2484 657,20 € 2534 661,00 € 2584 664,70 €
2485 657,30 € 2535 661,10 € 2585 664,70 €
2486 657,40 € 2536 661,20 € 2586 664,80 €
2487 657,50 € 2537 661,30 € 2587 664,90 €
2488 657,60 € 2538 661,30 € 2588 664,90 €)
24389 657,70 € 2539 661,40 € 2589 665,00 €
2490 657,70 € 2540 661,50 € 2590 665,10 €
2491 657,80 € 2541 661,60 € 2591 665,20 €
2492 657,90 € 2542 661,60 € 2592 665,20 €
2493 658,00 € 2543 661,70 € 2593 665,30 €
2494 658,10 € 2544 661,80 € 2594 665,40 €
2495 658,20 € 2545 661,80 € 2595 665,50 €
2496 658,30 € 2546 661,90 € - 2596 665,50 €
2497 658,30 € 2547 662,00 € 2597 665,60 €
2498 658,40 € 2548 662,10 € 2598 665,70 €
2499 658,50 € 2549 662,10 € 2599 665,70 €
2500 658,60 € 2550 662,20 € 2600 665,80 €
2501 658,70 € 2551 662,30 € 2601 665,90 €
2592 658,70 € 2552 662,30 € 2602 666,00 €
2503 658,80 € 2553 662,40 € 2603 666,00 €
2504 658,90 € 2554 662,50 € 2604 666,10 €
2505 659,00 € 2555 662,60 € 2605 666,20 €
2506 659,00 € 2556 662,60 € 2606 666,20 €
2507 659,10 € 2557 662,70 € 2607 666,30 €)
2508 659,20 € 2558 662,80 € 2608 666,40 €
2509 659,20 € 2559 662,90 € __ 2609 666,50 €
2510 659,30 € 2560 662,90 € 2610 666,50 €]
2511 659,40 € 2561 663,00 € 2611 666,60 €
2512 659,50 € 2562 663,10 € 2612 666,70 €
2513 659,50 € 2563 663,10 € 2613 666,80 €
2514 659,60 € 2564 663,20 € 2614 666,80 €
2515 659,70 € 2565 663,30 € 2615 666,90 €
2516 659,70 € 2566 663,40 € 2616 667,00 €
2517 659,80 € 2567 663,40 € 2617 667,00 €
2518 659,90 € 2568 663,50 € 2618 667,10 €
2519 660,00 € 2569 663,60 € 2619 667,20 €
2520 660,00 € 2570 663,60 € 2620 667,30 €
2521 660,10 € 2571 663,70 € 2621 667,30 €
2522 660,20 € 2572 663,80 € 2622 667,40 €
2523 660,30 € 2573 663,90 € 2623 667,50 €
2524 660,30 € 2574 663,90 € 2624 667,50 €l
2525 660,40 € 2575 664,00 € 2625 667,60 €)
2526 660,50 € 2576 664,10 € 2626 667,70 €
2527 660,50 € 2577 664,20 € 2627. 667,80 €
2528 660,60 € 2578 664,20 € 2628 667,80 €
2529 660,70 € 2579 664,30 € 2629 667,90 €
Page 15/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
2630 668,00 € 2680 671,60 € 2730 676,20 €
2631 668,10 € 2681 671,70€ 2731 675,30 €
2632 668,10 € 2682 671,70 € 2732 679,30 €
2633 668,20 € 2683 671,80 € 2733 675,40 €
2634 668,30 € 2684 671,80 € 2734 675,50 €
2635 668,30 € 2685 672,00 € 2735 675,60 €
2636 668,49 € 2686 672,00 € 2736. - 675,60 €
2637 668,50 € 2687 672,10 € 2737 675,70 €
2638 668,60 € 2688 672,20 € 2738 675,80 €
2639 668,60 € 2689 672,20 € 2739 675,90 €
2640 668,70 € 2690 672,80 € 2140 “675,90 €
2641 668,80 € 2691 672,40 € 2741 676,00 €
2642 668,80 € 2692 672,50 € 2742 676,10 €
2643 668,90 € 2693 672,50 € 2743 676,10 €
2644 669,00 € 2694 672,60 € 2744 676,20 €
2645 669,10 € 2695 672,70 € 2745 676,30 €
2646 669,10 € 2696 672,70 € 2748 676,40 €
2647 669,20 € 2697 672,80 € 2747 676,40 €
2648 669,30 € 2698 672,90 € 2748 676,50 €
2649 669,40 € 2699 673,00 € 2749 676,60 €
2650 669,40 € 2700 673,00 € 2750 676,60 €
2651 669,50 € 2701 673,10 € 2751 676,70 €
2652 669,60 € 2702 673,20 € 2752 676,80 €
2653 669,60 € 2703 673,30 € 2753 676,80 €
2654 669,70 € 2704 673,30 € 2754 676,90 €
2655 669,80 € 2705 673,40 € 2755 677,00 €
2656 669,90 € 2706 673,50 € 2756 677,10 €
2657 669,90 € 2707 673,50 € 2757 677,20 €
2658 670,00 € 2708 673,60 € 2758 677,20 €
2659 670,10 € 2708 673,70 € 2789 677,30 €
2660 670,10 € 2710 673,80 € 2760 677,40 €
2661 670,20 € 2711 673,80 € 2761 677,40 €
2662 670,30 € 2712 673,90 € 2762 677,50 €
2663 670,40 € 2713 674,00 € 2763 677,60 €
2664 670,40 € 2714 674,00 € 2764 677,10 €
2665 670,50 € 2715 674,10 € 2765 677,10 €
2666 670,60 € 2716 674,20 € 2766 677,80 €
2667 670,70 € 2747 674,30 € 2767 677,90 €
2668 670,70 € 2718 674,30 € 2768 677,80 €
2669 670,80 € 2719 674,40 € 2769 678,00 €
2670 670,90 € 2720 674,50 € 2770 678,10 €
2671 670,90 € 2721 674,60 € 2771 678,20 €
2672 671,00 € 2722 674,60 € 2772 678,20 €
2673 671,10 € 2723 674,70 € 2773 678,30 €
2674 671,20 € 2724 674,80 € 2TTA 678,40 €]
2675. 671,20 € 2725 674,80 € 2775 678,50 €
: 2676 671,80 € 2726 674,90 € 2776 678,50 €
2677 671,40 € 2727 675,00 € 2777 678,60 €
2678 671,40 € 2728 676,10 € 2778 678,70 €
2679 671,50 € 2729 675,10 € 2779 678,70 €
Page 16/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon OF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
2780 678,80 € 2830 682,40 € 2880 686,00 €
2781 678,90 € 2831 682,50 € 2881 686,10 €
2782 679,00 € 2832 682,60 € 2882 686,20 €
2783 679,00 € 2833 682,60 € 2883 686,30 €
2784 679,10 € 2834 682,70 € 2884 686,30 €
2785 679,20 € 2835 682,80 € 2885 686,40 €
2786 679,20 € 2836 682,90 € 2886 686,50 €
2T8T 679,30 € 2837 682,90 € 2887 686,50 €
2788 679,40 € 2838 683,00 € 2888 686,60 €
2789 679,50 € 2839 683,10 € 2889 686,70 €
2790 679,50 € 2849 683,10 € 2890 686,80 €
2791 679,60 € 2841 688,20 € 2891 686,80 €
2792 679,70 € 2842 683,30 € 2892 686,90 €
2793 079,80 € 2843 683,40 € 2893 687,00 €
2794 679,80 € 2844 683,40 € 2894 687,00 €
2795 679,90 € 2845 683,50 € 2895 687,10 €
2796 680,00 € 2846 683,60 € 2896 687,20 €
2797 680,00 € 2847 683,70 € 2897 687,30 €
2798 680,10 € 2848 683,70 € 2898 687,30 €
2799 680,20 € 2849 683,80 € 2899 687,40 €
2800 680,30 € 2850 683,90 € 2900 687,50 €
2801 680,30 € 2851 683,90 € 2901 687,60 €
2802 680,40 € 2852 684,00 € 2902 687,60 €
2803 680,50 € 2853 684,10 € 2903 687,70 €
2804 680,50 € 2854 684,20 € 2904 687,80 €
2805 680,60 € 2865 684,20 €] 2905 687,80 €
2806 680,70 € 2856 684,30 € 2806 687,90 €
2807 680,80 € 2857 684,40 € 2907 688,00 €
2808 680,80 € 2858 684,40 € 2908 688,10 €
2809 680,90 € 2859 684,50 € 2909 688,10 €
2810 681,00 € 2860 684,60 € 2910 688,20 €
2811 681,10 € 2861 684,70 € 2911 688,30 €
2812 681,10 € 2862 684,70 € 2912 688,30 €
2813 681,20 € 2863 684,80 € 2913 688,40 €)
2814 681,30 € 2864 684,90 € 2914 688,50 €
2815 681,30 € 2865 685,00 € 2915 688,60 €]
2816 681,40 € 2866 685,00 € 2916 688,60 €)
2817 681,50 € 2867 685,10 € 2917 688,70 €
2818 681,60 € 2868 685,20 € 2918 688,80 €
2819 681,60 € 2869 685,20 € 2919 688,90 €
2820 681,70 € 2870 685,30 € 2920 688,90 €
2821 681,80 € 2871 685,40 € 2921 689,00 €
2822 681,80 € 2872 685,50 € 2922 689,10 €
2823 681,90 € 2873 685,50 € 2923 689,10 €
2824 682,00 € 2874 685,60 € 2924 689,20 €
2825 682,10 € 2875 686,70 € 2925 689,30 €
2826 682,10 € 2876 685,70 € 2926 689,40 €
2827 682,20 € 2877 685,80 € 2927 689,40 €
2828 682,30 € 2878 685,90 € 2928 689,50 €
2829 682,40 € 2879 686,00 € 2929 689,60 €
Page 17/18 Tarifs PARCOURS CURSUS selon QF
PARCOURS PARCOURS PARCOURS
QF CURSUS QF CURSUS QF CURSUS
2930 689,60 € 2980 693,30 €
2931 689,70 € 2981 693,30 €
2932 689,80 € 2982 693,40 €
2933 689,80 € 2983 693,50 €
2934 689,90 € 2984 693,50 €
2935 690,00 € 2985 693,60 €
2936 690,10 € 2986 693,70 €
2937 690,20 € 2987 693,80 €
2938 690,20 € 2988 693,80 €
2939 690,30 € 2989 693,90 €
2940 690,40 € 2980 694,00 €
2941 690,40 € 2991 694,10 €
2942 690,50 € 2992 694,10 €
2943 690,60 € 2993 694,20 €
2944 690,70 € 2994 694,30 €
2945 690,70 € 2995 694,30 €
2946 690,80 € 2996 694,40 €
2947 690,90 € 2997 694,50 €
2943 690,90 € 2998 694,60 €
2949 691,00 € 2999 694,60 €
2950 691,10 € 3000 694,70 €
2951 691,20 € 3001 et sup 694,70 €
2952 691,20 €
2953 691,30 €
2954 691,40 €
2955 691,50 €
2956 691,50 €
2957 691,60 €
2958 691,70 €
2959 691,70 €
2960 691,80 €
2961 691,90 €
‘2962 692,00 €
2963 692,00 €
2964 692,10 €
2965 692,20 €
2966 692,20 €
2967 692,30 €
2968 692,40 €
2969 692,50 €
2970 692,50 €
2971 692,60 €
2972 692,70 €
2973 692,80 €
2974 692,80 €
2975 692,90 €
2976 693,00 €
2977 698,00 €
2978 693,10 €
2979 693,20 €
Page 18/18 Conseil municipal du 23 mai 2016
Annexe à la délibération n° 21- C008
DISPOSITIONS RELATIVES AUX TARIFS DES ACTIVITES SPORTIVES
APPLICABLES A COMPTER DU 15 AVRIL 2016
Les usagers sont répartis en 2 catégories :
Ces tarifs sont calculés selon les ressources, sur la base du quotient familial (établi par la Caisse d'Allocations Familiales) fourni par la famille lors de son inscription ou à défaut calculé par la Ville suivant les mêmes modalités. Une erreur manifeste ou une incohérence apparente autorise les services municipaux à exiger des justificatifs de revenus et à procéder à des rappels de factures. En l'absence de production du quotient CAF ou de justificatifs de revenus permettant son calcul, le tarif maximum est appliqué et reste applicable sur les factures déjà établies.
Les usagers sont répartis en 2 catégories :
Catégorie À : Grenoblois et assimilés - tarifs en fonction du OF
- Adultes résidant sur Grenoble et enfants dont au moins un des deux responsables légaux habite sur Grenoble.
- Agents de la Ville de Grenoble ou de son CCAS ainsi que leurs enfants. . - Enfants scolarisés en UEP2A (ex CLIN) ou pour lesquels les familles se voient imposer la scolarisation dans une école grenobloise par la Commission départementale des droits et de des personnes handicapées (CLIS)
- Enfants des classes à horaire aménagés ou des écoles à projets situés dans le Réseau de Réussite Scolaire
- Enfants venant de l'étranger en tant que correspondants scolaires et séjournant durant l'année scolaire dans une famille relevant de cette catégorie
Catégorie B : Usagers n'appartenant pas à la catégorie À (non Grenoblois) — tarifs fixes - Adultes et enfants résidant hors de Grenoble
Les activités sont réparties en 3 groupes :
Groupe 1 : Activités de base, pour lesquelles l'encadrement municipal et les moyens logistiques mis à disposition ne nécessitent pas de surcoût pour la collectivité.
Groupe 2 et 3: Les activités nécessitant une ou plusieurs prestations supplémentaires (droit d'entrée, location, renforcement de l'encadrement, transport.….). Conseil municipal du 23 mai 2016
Annexe à la délibération n° 21- C008
ACTIVITES SPORTIVES A L'ANNEE (hors vacances scolaires) :
Tarifs forfaitaires pour 1 module (Septembre à mi-janvier ou mi-janvier à juin)
ACTIVITES ACTIVITES TERRESTRES AQUATIQUES
Durée <=1h Durée >1h et <= 2h Durée >2h Durée <=ih
Cat. A: De 11,2€ à 77,5€ De 23,5€ à 154€ De 34,7€ à 231,5€ De 16,3€ à 156,1€ QF mini, < où = 380
QF maxi. 3000
Selon la formule :
(QFx0,025305)+1,583969
Selon la formule :
{QFx0,049809)+4,572519
Selon la formule :
(QFx0,075115)+6,156489
Selon la formule :
(QFx0,053359}+-3,976336
Cat. B — tarif fixe 79,6€ 159,1€ 237,7€ 161,2€
Tarifs forfaitaires pour environ 8 séances
ACTIVITES SPECIFIQUES DES MERCREDIS
Les mercredis du VTT Les mercredis montagne
Cat. À. QF mini. < ou = 380
QF maxi.= 3000
De 21,4€ à 144,8€
Selon la formule :
(QFx0,047099)+3,50229
De 34,7€ à 348,8€
Selon la formule :
(QFx0,119885)+-10,856489
Cat. B- tarif fixe 148,9€ 359€
POSSIBILITES DE DEDUCTION :
1. Tarifs forfaitaires pouvant donner lieu à une déduction en cas d'annulation de séances du fait de la Ville.
1.1 Pour les tarifs forfaitaires correspondant à un module :
o De3 à 6 séances annulées : - 25%
o De 7 à 9 séances annulées : - 50%
© De 10 à 12 séances annulées : - 75%
© Au-delà de 12 séances annulées : non facturation
1.2 Pour les tarifs forfaitaires correspondant à environ 8 séances :
o De 4 à 6 séances annulées : - 50%
o Au-delà de 6 séances annulées : non facturation STAGES SPORTIFS VACANCES:
Conseil municipal du 23 mai 2016
Annexe à la délibération n° 21- CO08
Tarifs forfaitaires pour une semaine
En cas de semaine incluant un jour férié, le forfait sera proratisé
ACTIVITES TERRESTRES STAGES AQUATIQUES L prestation 2 prestations ‘ Pre . supplémentaires Cours de natation Gyn. supplémentaire ou plus
<=]h >lh Aquatique
Cat. À De 24,5€ à 188,7€ | De 32,6€ à 278,5€ | De 5,1€ à 41,8€ | De 8,2€ à 63,2€ | De 7,1€ à 62,2€ QF mini. <'ou = 380 Selon la formule : Selon la formule : Selon la formule : Selon la formule : Selon la formule : ue (QFx0,062672)+0,684 {QFx0,093855)r- (QFx0,014008}+- (QFx0,020992)+0,2 (QFx0,021031}+- QF maxi.= 3000 733 3,064885 0222901 22901 0,891603
Cat. B — tarif fixe 193,8€ 286,6€ 42,8€ 64,3€ 63,2€
POSSIBILITES DE DEDUCTION / PRORATISATION:
1. Déduction prévue par la délibération n°2 du Conseil d'Administration du CCAS du 18 décembre 2014
2. En cas de présence d’un jour férié durant la semaine de stage, le montant sera proratisé (20% par jour férié)
3. En cas d'annulation de séances du fait de la Ville, le montant sera proratisé de la manière suivante:
© 1 jour d'annulation :
2 jours d’annulation
3 jours d’annulation
4 jours d’annulation
Annulation du stage Oo
oO
©
©
- 20%
:- 40%
:- 60%
:-80%
: non facturation Conseil municipal du 23 mai 2016
Annexe n°1 à la délibération n° 22 -CO014
TABLEAU RÉCAPITULATIF
AFFECTATIONS DES SUBVENTIONS 2016
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2 avenant |ASIEG Il-janv-16 31-déc-2016 22 000 €|Location local associatif 20 006 € 0€ 2 500 €)
financier ération 70-C005 du 21 décembre 2015
2 avenant JAUESC Bajatière 20-janv-16 31-déc-2018 9 000 €} Aide à l'insertion 8 560 € 0 € 1000 € financier — — Pons professionnelle "emplois
délibération 66-C010 du 21 décembre 2015 d'avenir"
2 avenant |Boxing Club Multisports 18-mars-16 | 3l-déc-2016 43 435 €|Détachement 2ème 22 468 € 0€ 20 967 €
financier | Villeneuve Grenoble délibération 26-C003 du 29 février 2016 semestre
2 avenant |Entente Athlétique Grenoble LT-janv-16 31-déc-2016 77 490 €|Organisation du semi- 54 450 € 0 € 10 000 € financier |38 —— marathon de Vizille délibération 70-C005 du 21 décembre 2015
2 avenant |Football Club des Allobroges 30 000 € Aide à l'insertion 31200€| 8736€ 1 000 €
financier | ASAFIA/FC2A professionnelle "emplois
d'avenir”
2 avenant |Grenoble Isère Métropole 97 150 €| Fonctionnement 2016 - 51 725 €] 0 €] 45425 € financier | Patinage solde heures de glace
saison 2015-2016
2 avenant Grenoble Tennis 12-janv-2016 | 31-déc-2016 110 000 €{Fonctionnement 2016 - 55 000 € 445 246 € 55 000 €]
financier Pdélibération 70-C00$ du 21 décembre 2015 solde
2 avenant |GUC Judo Club de Grenoble 11-janv-2016 | 31-déc-2016 56 000 EfOrganisation d'une 571206 25617€ 2000 €| financier mo | compétition délibération 70-C005 du 21 décembre 2015 interrégionate minimes
2 avenant Office Municipal des Sports 06-janv-2016 | 31-déc-2016 70 500 EiFonctionnement 2016 - 35250€ 5778€ 35 250 €| financier = mn solde | délibération 70-C005 du 21 décembre 2015
Total 173 142 €| Su9env
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EXEULY SEANCE DU 23 MAI 2016 46 - B 004
ACTION SOCIALE : Avenants financiers concernant les associations, exerçant dans les
champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Monsieur Alain DENOYELLE expose,
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Grenoble subventionne des associations dans les champs de la citoyenneté, de la vie de quartier et du développement des territoires. Dans ce cadre, des conventions d'objectifs et de moyens ont été signées avec certaines associations. Il convient donc de formaliser le soutien de la Ville au titre de l'année 2016, par des avenants financiers :
Association Libellé du Projet Montant
Cultur'Act Fonctionnement Annuel - 2016 10 000€ Le Prunier Sauvage
“MICMPT. "Bien Vivre a l'Abbaye Jouba
Abbaye Jouhaux "0 do ‘
Une démarche collective portant sur la mise en place d'objectifs, de priorités et de critères de subventionnement est engagée, afin que la ville de Grenoble puisse clarifier et partager auprès des associations sa politique en matière de subventions.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2016 de la Ville, chapitre 65, nature 6574 "Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé", fonction
925 "Aides aux associations". Ce dossier a été examiné par la commission :
- Ville solidaire et citoyenne du 10 mai 2016
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de verser aux associations citées ci-dessus les subventions afférentes,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer les avenants financiers tels que soumis en annexe.
Conclusions adoptées : Pour extrait conforme, Adoptée Pour le Maire, L'Adjoint Délégué,
M. Alain DENOYELLE
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