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Déliberation - 2026 002 Del BP 2026
Déliberation - 2026 001 Del reprise anticipee resultat 2025
Déliberation - 2026 004 DEl subvention APMS
Déliberation - 2025 027 del DOB 2026
Document publié le Samedi 10 janvier 2026 à 11h04 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 027 del DOB 2026)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
SIVU sseneouvavonon
(XTRAIT
DU
REGISTRE
2025-027 me
DES
DELIBERATIONS
Le
12
décembre
à
17
heures,
le
Comité
Syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
à
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Christine
THIVANT,
présidente.
Date
de
convocation
: 5 décembre
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Commune
de
Sorbiers
:
Présents
: Marie-Christine
THIVANT,
Olivier
VILLETELLE,
Alain
SARTRE
Absent
excusé:
Michel
JACOB
Commune
de
la Talaudière
:
Présents: Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Pierre
CHATEAUVIEUX,
Nathalie
CHAPUIS
Commune
de
Saint-Jean-Bonnefonds
:
Présents:
Marc
CHAVANNE,
Roger
ABRAS
Absente
excusée
:
Delphine
MONIER
Commune
de
Saint-Christo-en-Jarez
:
Présents:
Jean-Luc
PITAVAL,
Ingrid
ARNAUD
Commune
de Marcenod:
Absents
excusés
: Gilles
THIZY,
Patrick
FAURE
Commune
de
Fontanès
:
Présents:
Michel
GANDILHON,
Pascal
PHILIBERT
Absente
excusée
: Huguette
THIZY
POUVOIR:
Delphine
MONIER
à Roger
ABRAS
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
PITAVAL
FINANCES
- DEBAT
DES
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
POUR
2026
Madame
la
Présidente
expose
que
l’année
2025
est
marquée
par
une
stabilité
de
la fréquentation
de
l'équipement. En
2025,
les
principales
données
de
l’exercice
comptable
sont
les
suivantes
:
-
La
baisse
des
ressources
propres
du
fait
de
l’absence
de
prise
en
charge,
par
la
commune
de
Sorbiers,
d’une
partie
du
poste
du
responsable
de
la piscine
: 113
000
€ au
lieu
de
135
000€
en
2024.
-
Un
accroissement
des
charges
générales,
du
fait
notamment
des
travaux
d’entretien
du
bâtiment
et de
la
hausse
des
coûts
énergétiques,
-
La
diminution
des
frais
de
personnel.
-__
De
faibles
dépenses
d'investissement
pour
7 000
€.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20251212-2025-027-DE
p.1
sur4
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
05/01/2026] Section
de
fonctionnement
2026
:
Les
dépenses
par
chapitre
:
-
002
-
Excédent
antérieur
reporté
: les
résultats
anticipés
laissent
à penser
qu’on
terminera
l’exercice
avec
un
excédent
de
fonctionnement
de
l’ordre
du
18
000
€
pour
l’année
2025.
L’excédent
reporté
devrait
se
situer
à 47
300
€ (65
990
€ en
2024
et
29
269
€ inscrit
au
002
pour
tenir
compte
d’une
affectation
au
1068
de
38
475,91
€ au
BP
2025).
- _
o11-
Charges
de
fonctionnement
courant :
la
prévision
pour
2026
se
situe
à hauteur
de
214
554
€
contre
un
montant
de
219
550
€
au
BP
2025
-
Ce
chapitre
intègre
une
légère
baisse
des
dépenses
énergétiques,
et
ce
pour
un
montant
de
- 5 000
€, soit
un
total
de
140
000
€
au
lieu
de
145
000
€
en
2025.
Les
autres
postes
de
dépenses
sont
estimés
à
moyens
constants.
-
012
-
Ressources
humaines
: la
prévision
pour
2026
s’élèverait
à 368
600
€ contre
361
260
€
au
BP
2025,
s’expliquant
principalement
par
une
hausse
des
cotisations
retraite
et
URSSAF
de
+19000€.
La
réorganisation
engagée
au
sein
du
SIVU
Piscine
explique
une
diminution
du
remboursement
du
personnel
de
la
commune
de
Sorbiers
mis
à
disposition
par
convention
(80
000
€
en
2026
et
93
700
€
en
2025,
soit
-
13
700
€)
et
une
baisse
des
rémunérations
des
agents
vacataires
(-13
000
€).
Le
niveau
des
rémunérations
des
agents
titulaires
du
SIVU
augmente
de
20
000
€.
-
66
-
Intérêts
de
la
dette:
le
montant
des
intérêts
de
la
dette
s’élèverait
à
900
€
en
2026
contre
1 700
€
au
BP
2025,
et
ce
pour
les
intérêts
d’un
prêt
de
72
000
€
souscrit
pour
le
financement
des
travaux
de
rénovation
du
bassin.
-
67
-
Charges
exceptionnelles:
A
hauteur
de
300
€
correspondant
au
remboursement
maximal
des
abonnements
aux
activités
2025-2026.
-
042
- Dépenses
d’ordre
- Dotations
aux
amortissements
: 1 500
€.
-
21
-
Un
virement
à
la
section
d’investissement
de
40
987
€
en
prévu
(34
024
€
en
2025)
pour
tenir
compte
du
remboursement
du
capital
de
la dette
sur
un
emprunt
court
terme.
Les
dépenses
totales
augmentent
légèrement
(+
6
897
€)
pour
se
fixer
à
la
somme
de
628
141€
contre
621
244
€
BP
2025.
Les
recettes
par
type
:
-
La
prévision
de
recette
de
régie
est
inscrite
pour
un
montant
de
110
000
€ (identique
au
BP
2025).
Cette
estimation
est
conforme
aux
résultats
de
fréquentation
de
l’année
2025
qui
devraient
se fixer
à
hauteur
de
113
000
€.
-
Comme
en
2025,
les
produits
de
service
n’intègrent
pas
de
recette
du
budget
de
la ville
de
Sorbiers
pour
24
000
€ à la suite
du
départ
en
retraite
du
responsable
de
la piscine.
La
contribution
des
communes
est
en
baisse
de
8
000
€,
soit
411
000
€ au
titre
du
fonctionnement
(414
000
en
2025
et
389
300
€ en
2024)
et 51
000
€ (56
000
€ en
2025)
pour
l'investissement
du
fait
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20251212-2025-027-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
05/01/2026]
p.2 sur
4 notamment
du
remboursement
du
capital
d'emprunt
pour
39
000
€,
soit
un
total
de
462
000
€
(470
000
€ au
BP
2025)
et
un
montant
moyen
de
l’ordre
de
18,19
e/habitant.
Section
d'investissement
2026 :
En
investissement,
les
orientations
sont,
pour
un
montant
de
51
590
€ (104
750
€ BP
2025),
les
suivantes
:
Les
dépenses
:
-
Chapitre
16:
Il faut
prévoir
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
nouvelle
à
hauteur
de39
000
€ (56
120
€ en
2025).
-
Chapitre
21:
Travaux
et
acquisition
de
matériel
à hauteur
de
12
590
€.
Les
recettes
prévisibles
:
-
001
Solde
de
la section
d'investissement
reporté :
7 003
€
-
Chapitre
16
: Pas
d'emprunt
en
2026.
-
Chapitre
10
: Une
recette
de
1100
€ au
titre
du
FCTVA.
-__
Chapitre
28
- Amortissements
: 2 500
€.
-
Au
021:
Un
virement
de
la
section
de
fonctionnement
de
40
987
€
est
nécessaire
pour
rembourser
notamment
le capital
de
la dette.
Participation
des
communes
pour
l’année
2026
:
Fanctoniement |
Investissement
TOTAL
à
Partrelative
|
Pour
mémoire
percevoir
2026
2026
total
2025
SORBIERS
_22212,81€
16517,31€ |
238
630,12
€
53,2%|
241176,71€
SAINT
CHRIS
oo
_20958,25€
3884,30€|
24
842,55
€
5,2%
25
506,80
€
MARCENOD
|
752122€
|
1405,90€
8 927,12
€
1,9%
9 221,16
€
FONTANES._
759765
€
1399,87€
8 997,52 €
19%|
9178,14€
SAINT
JEAN
BONNEFONDS
73172,62€|
13376,13€
86548,75€
18,1%
88
786,23
€
LA
TALAUDIERE
_
79
637,44
€
14
416,49
€
94
053,94
€
19,7%
96
130,96
€
LA TOUR EN JAREZ
TOTAUX
411
000,00
€
51
000,00
€
462
000,00
€
100% |
470
000,00
€
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
P.3
Sur 4
042-200013167-20251212-2025-027-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 05/01/2026] Le
comité
syndical :
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
ses
articles
L. 2312-1
et
suivants,
L.
5211-10-1
et L.5212-18
à L.5212-26,
Vu
l’article
107
de
la loi n°2015-991
en
date
du
7 août
2015
dite
loi
NOTRe,
Vu
l’ordonnance
n° 2021-1574
du
24
novembre
2021
portant
partie
législative
du
Code
général
de
la
fonction
publique,
Vu
la
loi de
Programmation
des
finances
publiques
pour
la
période
2023-2027,
Vu
les
éléments
de
présentation
transmis,
e
ADEBATTU
des
orientations
budgétaires
2026.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Le
secrétaire
Jean-Luc
PITAVAL
La
Présidente
certifie sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication
et/ou
notification.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20251212-2025-027-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 05/01/2026]
Sorbiers,
le
17
décembre
2025
p.4 sur 4