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Déliberation - LISTE DELIBS 26 NOVEMBRE 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBS 26 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT de L'ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
MAIRIE DE BANNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2024
Le vingt-six novembre deux mil vingt-quatre à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Jean-Marie LAGANIER, Maire, en session ordinaire.
Étaient présents: M. LAGANIER / Mme CHALVET / MM. ALLAVENA / COLOM-Y-
CANALS / HAYDAN / BRUNEL / Mmes GINIER / DUMAS / MEIGNIER / M. FERRARI
formant la majorité des membres en exercice.
Mme Fabienne DUMAS été élue secrétaire de séance.
Absents : Mme MARRON / MM. FOUILLERON (pouvoir à M. COLOM Y CANALS) /
FERRIER (pouvoir à Mme MEIGNIER) / FAURE et COSTE.
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 10 Absent : 5
Le Maire de Banne certifie que le compte rendu de la présente délibération a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883 et qu’il n’est survenu aucune réclamation.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs
avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 19 novembre 2024.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
Demande de déclassement et aliénation d’un
chemin au quartier de Cheyrès. RÉFUSEE N°202411 DB O1
Coupe de bois et projet de duplicata de la |
N°2024 11 DB 02 collection nationale de cormier en forêt | APPROUVÉE Communale.
N°2024 11 DB 03 Demande East d’une partie d’une parcelle au APPROUVÉE TO quartier de l’Église.
N°2024 11 DB 04 Repbonrsement des frais de transport à Monsieur APPROUVÉE
Signature de la convention «développer le |
N°2024 11 DB 05 |vélotourisme» avec la Communauté de | APPROUVÉE Communes du Pays des Vans en Cévennes.
- Subvention à l’Association Les Amis de Banne. AJOURNÉE
Affichage liste des délibérations le 27 novembre 2024.