Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 2023 02 10
Procès Verbal - PV 2025 10 02
unknown - 2025 10 02
Séance - Seance 2014 05 16
Séance - Seance du 2016 06 10
Déliberation - 2024 10 17 1
Séance - Seance 2017 11 02
Séance - Seance du 2016 10 06
Séance - Seance 2019 05 02
Séance - Seance 2021 02 18
Déliberation - 2023 02 10
Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Monfort.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 10)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Tourisme,
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°01 Délibération pour nouveaux tarifs camping 2023
FINANCES LOCALES Approuvée
Délibération n°02 Délibération pour vote des subventions aux subventions 2023
FINANCES LOCALES Approuvée
Délibération n°03 Délibération pour incorporer le bien dans le domaine communal : parcelles sans propriétaires B 388- AU PLUMET
DOMAINE ET PATRIMOINE Approuvée
Délibération n°04 Délibération pour incorporer le bien dans le domaine communal : parcelles sans propriétaires C 510- EMBOURRET
DOMAINE ET PATRIMOINE Approuvée
Délibération n°05 Délibération pour mise en œuvre d’une participation à la protection sociale complémentaire pour le personnel
FONCTION PUBLIQUE Approuvée
Séance du Conseil Municipal
En date du 10 février 2023