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Séance - Seance du 2016 06 10
Document publié le Vendredi 10 juin 2016 par la commune de Monfort.
Lien du pdf (Séance - Seance du 2016 06 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Éducation,
Séance du 10 juin 2016
L’an deux-mille-seize, le dix juin, à vingt et une heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Madame MARTIN Martine, Maire.
Présents : MM. BRUZAT Guy, COUSTURIAN Benoît, LAGARDERE Régis, PASQUALI Patrick, Mmes TERRAIL Élisabeth, DIANA Hélène.
Absents : M.M. LAVIGNE Robert, LAURIER Patrice GANCARZ Michel et ROUET Patrice.
Secrétaire de séance : Melle DIANA Hélène.
__________
Plan pluriannuel de gestion de l’Arrats 2016-2020
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le programme des travaux envisagés par le syndicat mixte d’aménagement de l’Arrats pour la période 2016-2020. Ces travaux portent sur :
- L’entretien de la ripisylve.
- L’intervention sélective sur les embâcles.
- La densification de la strate arborée et arbustive.
- Les arasements d’ouvrages par l’amélioration de la continuité écologique. - La restauration de portions de cours d’eau.
- Des aménagements d’abreuvoirs.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne un avis favorable à ce plan.
__________
Contrat Danièle FOURCADE
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le deuxième contrat à durée déterminée de Danièle Fourcade arrive à son terme le 23/08/2016.
Le Conseil Municipal étudiera les clauses du nouveau contrat.
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Correspondant défense
Madame le Maire donne lecture d’un courrier émanant de l’association des maires demandant la reconduction des dispositifs des correspondants défense. M. Patrick PASQUALI est nommé à l’unanimité correspondant défense pour la commune de Monfort.
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Ligne de trésorerie
Madame le Maire propose au Conseil Municipal la création d’une « ligne de trésorerie ». Il s’agit d’un contrat passé avec un organisme bancaire qui permettrait à la commune de régler des factures d’un montant supérieur à la trésorerie disponible avant, par exemple, l’encaissement de subventions. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité et donne pouvoir à Madame le Maire de signer tous les documents relatifs à la mise en place de ce système. __________
Devis de démoustication
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le devis établi par l’entreprise ISS Hygiène et prévention d’Agen pour le traitement anti larvaire des eaux stagnantes et les traitements adulticides sur la végétation. Le devis s’élève à 900€.
Le Conseil Municipal donne son aval à la signature de ce devis.
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Présentation du guide du nouvel arrivant : Anne Laure MARCONNET a élaboré un guide présentant la commune et ses services, destiné aux nouveaux arrivants.
Sous seing privé : Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la signature du sous seing privé pour la maison Arbus le vendredi 17 juin à 11h00 à la Mairie de Monfort. Elle donne pouvoir à Monsieur Guy BRUZAT pour la signature de ce sous seing privé.
Ecole Saint Laurent : Madame le Maire donne lecture du courrier émanant de l’école Saint Laurent de Fleurance demandant le règlement de la participation communale pour les frais de fonctionnement pour l’année scolaire 2015-2016. A l’unanimité, le Conseil Municipal rejette cette demande.
Epicerie solidaire : Madame le Maire présente au Conseil Municipal une nouvelle demande de participation communale au fonctionnement de l’épicerie solidaire installée à Mauvezin. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal se prononce contre : quatre voix contre, trois voix pour.
Site Internet : Le site Internet de la commune aurait besoin de mises à jour et de « nettoyage ». Hélène DIANA à pris contact avec Olivier GOBET (société gd6d), concepteur du site. Il propose à la commune un contrat de maintenance et d’aide pour un prix de 300€ par an.
Le Conseil Municipal accepte la proposition.
La séance est levée à 23h30.