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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 20260413 02 Creation commissions municipales et designation des membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Démocratie,
1
E
ww
XOIÏGNIERES
xs
Envoyé en préfecture le 15/04/2028
ÉCO SOLIDAIRE PAR NATURE
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2026
DÉLIBÉRATION
N°20260413_02
Publié
le
S'LOT
ID
: 078-217801687-20260415-20260413_02-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
avril
2026
L'an
deux
mille vingt-six,
le treize avril à
19
heures
45
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la convocation
de
M.
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
7 avril
2026.
Étaient
présents
:
M.
Didier
FISCHER
-
Maire
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Cyril
LONGUEPEE,
Mme
Catherine
JUAN,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Mohamed
MOKHTARI,
Mme
Aimé
LONGUEPEE,
M.
Salah
KRIMAT
- Adjoints
au
Maire
M.
James
BEL,
Mme
Sandrine
DEBEAUSSE,
Mme
Aurore
DJOUMER,
Mme
Véronique
GARCIA,
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Chanrotana
HUN,
M.
Abdoul
KANE,
M.
Wouassim
LAJILI,
M.
Lionel
LOURDIN,
M.
Jean
LORENZO,
M.
Maxime
PETAUTON,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
Mme
Ingrid
VASSEUR,
Mme
Leïla
ZENATI
—
Conseillers
Municipaux Étaient
représentés
:
M.
Mehdi
BOUMENJEL
donne
pouvoir
à
Mme
Leïla
ZENATI,
Mme
Rahma
M'TIR
donne
pouvoir
à
M.
Marc
MONTARDIER.
M.
James
BEL
est
désigné
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
POINT
_ N°02
:
CREATION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
ET
DESIGNATION
DES
MEMBRES Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L.2121-22
et L.2121-29 ;
Considérant
que
conformément à
l'articte
L.2121-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
les
commissions
municipales
sont
chargées
d'étudier
les questions
soumises
au
Conseil
et d'en
préparer
les
travaux
;
Considérant
qu'il
appartient
au
nouveau
Conseil
municipal
de
mettre
en
place
les
commissions
municipales
nécessaires
au
bon
fonctionnement
de
la collectivité
;
Considérant
que
ces
commissions
municipales
qui
sont
des
commissions
d'étude,
émettent
de
simples
avis
et
peuvent
formuler
des
propositions
mais
ne
disposent
d'aucun
pouvoir
propre,
le
conseil
municipal
étant
le
seul
compétent
pour
régler,
par
ses
délibérations,
les
affaires
de
la
Commune; Considérant
que
la
composition
des
différentes
commissions,
respecte
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
groupes
au
sein
de
l'assemblée
communale
;
Considérant
que
sous
réserve
de
l'accord
de
l'assemblée
délibérante,
il est
proposé
de
procéder
à
un
vote
à main
levée
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
Didier
FISCHER,
le Maire,
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
Page
1 sur
3 Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2026
S
L
9
Publié
le
ID
: 078-217801687-20260415-20260413_02-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
l'unanimité,
ARTICLE
1
—
DÉCIDE
la
création
de
8
commissions
municipales
suivantes
:
1.
COMMISSION
DES
AFFAIRES
GENERALES,
DES
CEREMONIES
ET
DES
FETES
2.
COMMISSION
DE
LA
TRANSITION
ÉCOLOGIQUE,
DE
L'AMENAGEMENT
URBAIN,
DES
TRAVAUX,
DU
CADRE
DE
VIE,
DU
VIVRE
ENSEMBLE
ET
DE
L'INNOVATION
PUBLIQUE
3.
COMMISSION
DE
L'ATTRACTIVITE
ECONOMIQUE
ET
DE
L'INSERTION
PROFESSIONNELLE
4.
COMMISSION
DE
LA
REUSSITE
EDUCATIVE
(DE
L'ENFANCE,
DE
LA
PETITE
ENFANCE
ET
SCOLAIRE)
ET
DE
LA
JEUNESSE
5.
COMMISSION
DE
LA
SECURITE
DES
ERP,
DE
LA
SECURITE
DES
BATIMENTS,
DE
LA
SECURITE
DES
DEPLACEMENTS
ET
DU
SUIVI
DES
OCCUPATIONS
TEMPORAIRES
DE
VOIRIE
6.
COMMISSION
POLITIQUE
DE
LA
VILLE,
DE
L'EGALITE
FEMMES/HOMMES
ET
DE
LA
7. 8.
DEMOCRATIE
DE
PROXIMITE
COMMISSION
DU
DEVELOPPEMENT
CULTUREL
ET
DU
PATRIMOINE
COMMUNAL
COMMISSION
DE
L'ACTION
SOCIALE
ET
DES
SOLIDARITES
ARTICLE
2 — DESIGNE
les membres
de
ces
commissions
poury
siéger durant
la durée
du
mandat
sur
la
liste
unique
ci-après
:
COMMISSIONS
MUNICIPALES
NOMBRE
COMMISSIONS
DE
ELUS
DE
LA
MAJORITÉ
ÉLUS
D'OPPOSITION
MEMBRES
1-
Sophie
PIFFARELLY
|
COMMISSION
DES
AFFAIRES
2-
Leïla
ZENATI
1- Sandrine
DEBEAUSSE
GENERALES,
DES
CEREMONIES
ET
DES
FETES
3-
Eve
MOUTTOU
4-
Nathalie
GERVAIS
5-
Olivier
RACHET
6-
Jean
LORENZO
2-
Ingrid
VASSEUR
COMMISSION
DE
LA
TRANSITION
ÉCOLOGIQUE,
DE
L'AMENAGEMENT
URBAIN,
DES
TRAVAUX,
DU
CADRE
DE
VIE,
DU
VIVRE
ENSEMBLE
ET
DE
L'INNOVATION
PUBLIQUE
1-
Cyril
LONGUEPEE
2- Aimé
LONGUEPEE
3-
James
BEL
4-
Olivier
RACHET
5-
Eve
MOUTTOU
6-
Christine
RENAUT
1-
Lionel
LOURDIN
2-
Ingrid
VASSEUR
COMMISSION
DE
L’ATTRACTIVITE
ECONOMIQUE
ET
DE
L’INSERTION
PROFESSIONNELLE
1-
Catherine
JUAN
2- Wouassim
LAJILI
3- Véronique
GARCIA
4- Sophie
PIFFARELLY
5-
Jean
LORENZO
6- Eve
MOUTTOU
1- Lionel
LOURDIN
2- Xavier
GIRARD
COMMISSION
DE
LA
REUSSITE
EDUCATIVE
(DE
L'ENFANCE,
DE
LA
PETITE
ENFANCE
ET
SCOLAIRE)
ET
DE
LA
JEUNESSE
1- Satah
KRIMAT
2- Mehdi
BOUMENJEL
3- Marc
MONTARDIER
4- Abdoul
KANE
5- Aimé
LONGUEPEE
6- Aurore
DJOUMER
1- Sandrine
DEBEAUSSE
2- Xavier
GIRARD
Page
2 sur 3 COMMISSION
DE
LA
SECURITE
DES
ERP,
DE
LA
SECURITE
DES
BATIMENTS,
DE
LA
SECURITE
DES
DEPLACEMENTS
ET
DU
SUIVI
DES
OCCUPATIONS
TEMPORAIRES
DE
VOIRIE
1- Olivier
RACHET
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2026
9
Publié
le
S
L
ID
: 078-217801687-20260415:20260413_02-DE
2-
Jean
LORENZO
3-
James
BEL
4-
Nathalie
GERVAIS
5-
Maxime
PETAUTON
6-
Cyril
LONGUEPEE
2-
Ingrid
VASSEUR
COMMISSION
POLITIQUE
DE
LA
VILLE,
DE
L'EGALITE
FEMMES/HOMMES
ET
DE
LA
DEMOCRATIE
DE
PROXIMITE
1-
Leïla
ZENATI
2-
Nathalie
GERVAIS
3-
Marc
MONTARDIER
4-
Sophie
PIFFARELLY
5- Aimé
LONGUEPEE
6- Véronique
GARCIA
1- Sandrine
DEBEAUSSE
2-
Xavier
GIRARD
COMMISSION
DU
DEVELOPPEMENT
CULTUREL
ET
DU
PATRIMOINE
COMMUNAL
1- Salah
KRIMAT
2-
Maxime
PETAUTON
3- Wouassim
LAJILI
4- Véronique
GARCIA
5- Abdoul
KANE
6-
Catherine
JUAN
1- Lione
LOURDIN
2-
Ingrid
VASSEUR
COMMISSION
DE
L'ACTION
SOCIALE
ET
DES
SOLIDARITES
1- Marc
MONTARDIER
2- Eve
MOUTTOU
3-
Chanrotana
HUN
4- Rahma
M'TIR
5-
Catherine
JUAN
6- Abdoul
KANE
1- Sandrine
DEBEAUSSE
2- Xavier
GIRARD
Pour
extrait
confoÿme
:
Le
Maire,
Didier
FISCHER
Vicgrgrésident
de
la
(
de
Saint-Quentin-en-Yvelines
Le
présent
acte
peut
faire l'objet d'une
voie de
recours
gracieuse
auprès
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
- 56
Av.
de
Saint-Cioud,
78000
Versailles,
ou
par
le biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
tien
suivant:
http:/www.telerecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
voire
lorsqu'elle
a
été
expressément
prescrite,
à
compter
de
sa
notification
pour
la ou
les
personnes
directement
visées.
Page
3 sur 3