Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations 160124 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations 160124 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
Liste des délibérations examinées - Conseil Communautaire du mardi 16 janvier 2024
1/2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
mardi 16 janvier 2024 à 18h30
3ème Volume du Minotaure
8 rue César de Vendôme à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du conseil communautaire le 24/01/24 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 23/01/24
Secrétaire de séance : Philippe MERCIER
Présents :
Laurent BRILLARD
Lydie BOULAY
Nicole JEANTHEAU
Marie-José CINTRAT
Maryvonne BOULAY
Mickaël HUARD
Jean-Claude GERBAUD
Alain SOUVRAIN
Bruno BARBIER
Annette GARNIER
Mickaël CASROUGE
Sylvie DEUX
Cécilia NAUCHE
Chantal FEDELE
Bruno DUPRÉ
Yann TRIMARDEAU
Thierry FLEURY
Sylvain CORBEAU
Philippe COLART
Michel CHARTRAIN
Marie-Christine SAUVÉ
Patrick BRIONNE
Sophie DOUAUD
Arnaud TAFILET
Ingrid CHARTIER-MALÉCOT
Magali MARTY-ROYER
Claude GÉROLA
Philippe POUDRAI (absent de la
délibération n° 1 à la délibération n° 6
présent de la délibération n° 7 à la
délibération n° 13)
Érick GOUGÉ
Eric BARDET
Régis CHEVALLIER
Laurent GAUTHIER
Laure ANTHEAUME
Christine TOREAU
Loïc SAILLARD
David CORBEAU
Jérôme BREDON
Jeanine VAILLANT
Yves ROLLAND
Claire GRANGER
Joël PRENANT
Stéphanie BIGOT (absente de la
délibération n° 1 à la délibération n° 6
présent de la délibération n° 7 à la
délibération n° 13)
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Bernard BONHOMME
Joël HEUZÉ
Jean-Luc NEXON
Philippe MERCIER
Nicolas HASLÉ
Sam BA
Clara DODIN
Minthy MABIALA-BOUSSI
Philippe CHAMBRIER
Agnès MACGILLIVRAY
Benoît GARDRAT
Alia HAMMOUDI
Tural KESKINER
Jimmy MARCILLY
Yolande MORALI
Patrick CALLU
Pierre FOURNET-FAYARD
Aimé HOUDEBERT
Gilles LEGUEREAU
Philippe BOUCHET
Marie-Pierre LAURENCEAU
François COCHET
Anne-Marie HUBERT
Sylvie NORGUET
Albert PIGOREAU (absent de la
délibération n° 1 à la délibération n° 5
présent de la délibération n° 6 à la
délibération n° 13)
Francis SIMON
Jean-Paul CLAMENS
Didier LALLIER
Stéphane GUÉRIN
Absents ou suppléés :
Dominique DHUY par Francis SIMON
Jean-François LOISEAU par Jean-Paul CLAMENS
Alain LAJOUX par Stéphane GUÉRIN
Michel RANDUINEAU par Didier LALLIER
Patrick HUGUET
Michel DENIAU
Thierry FOURMONT
Gilles SOURIAU
Caroline LEMAÎTRE
Didier TRENTESAUX
Absents ayant donné procuration :
Thierry SIFANTUS donne procuration à Maryvonne BOULAY
Philippe BRAEM donne procuration à Jean-Claude GERBAUD
Jacky FOUSSARD donne procuration à Nicole JEANTHEAU
Patrick TAFILET donne procuration à Arnaud TAFILET
Guillaume HENRION donne procuration à Claire GRANGER
Yves DOLBEAU donne procuration à David CORBEAU
Serge LEPAGE donne procuration à Magali MARTY-ROYER
Benoit ROUSSELET donne procuration à Marie-Christine SAUVÉ
Véronique CHAMPDAVOINE donne procuration à Jeanine VAILLANT Christophe MARION donne procuration à Jérôme BREDON
Thierry BENOIST donne procuration à Patrick CALLU
Michèle CORVAISIER donne procuration à Sam BA
Simon HOUDEBERT donne procuration à Agnès MACGILLIVRAY
Béatrice ARRUGA donne procuration à Philippe CHAMBRIER Liste des délibérations examinées - Conseil Communautaire du mardi 16 janvier 2024
2/2
Marwane CHABBI donne procuration à Minthy MABIALA-BOUSSI
Floriane CASSAUD donne procuration à Laurent BRILLARD
Sylvie BONNET donne procuration à Alia HAMMOUDI
Reyhan DOGAN donne procuration à Benoît GARDRAT
Christophe CHAPUIS donne procuration à Cécilia NAUCHE
Caroline BESNARD donne procuration à Jean-Luc NEXON
Annie GUELLIER donne procuration à Pierre FOURNET-FAYARD
Alain VÉRITÉ donne procuration à Claire FOUCHER-MAUPETIT
Objet de la délibération Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Test pour vote à scrutin public ---
2. ASSEMBLEES : Composition du conseil communautaire – Actualisation au 19 décembre 2023
(n° TVD20240116-02)
A l’unanimité des votants
PREND ACTE
3. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° TVD20240116-03)
A l’unanimité des votes
exprimés avec 90 voix
pour et 1 abstention
(Philippe MERCIER)
4. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du conseil de communauté du 4 décembre 2023
(n° TVD20240116-04)
A l’unanimité des votants
5. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Régie Pôle nautique – Information INFORMATION
6. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des délibérations du bureau communautaire
(n° TVD20240116-06)
A la majorité des votants
avec 90 voix pour
et 2 voix contre
(Jean-Claude GERBAUD,
Philippe BRAEM)
PREND ACTE
7. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des décisions du président
(n° TVD20240116-07)
A l’unanimité des votes
exprimés avec 93 voix
pour et 1 abstention
(Jean-Claude GERBAUD)
PREND ACTE
8. FONCIER : Vente de parcelles au Centre hospitalier Vendôme-Montoire (n° TVD20240116-08) A l’unanimité des votants
9. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Déclassement de parcelles situées rue de Mons à Vendôme dans la ZAC du Parc technologique du bois de l'Oratoire (n° TVD20240116-09)
A l’unanimité des votants
10. ASSAINISSEMENT / STRATEGIE FINANCIERE : Régie Assainissement – Procès-verbal de transfert des principaux éléments financiers entre la commune de Ternay et la régie Assainissement
(n° TVD20240116-10)
A l’unanimité des votes
exprimés avec 91 voix
pour et 3 abstentions
(Jean-Claude GERBAUD,
Philippe BRAEM,
Joël HEUZÉ)
11. COMMERCE : Boulangerie de Vallée-de-Ronsard – Projet de développement
(n° TVD20240116-11)
A l’unanimité des votes
exprimés avec 90 voix
pour et 4 abstentions
(Marie-José CINTRAT,
Véronique CHAMPDAVOINE,
Jeanine VAILLANT,
Albert PIGOREAU)
12. EAU POTABLE / ASSAINISSEMENT : Cahier des prescriptions techniques pour la réalisation de travaux d'eau et d'assainissement – Réseaux eaux usées, eaux pluviales et eau potable et leur intégration au patrimoine public (n° TVD20240116-12)
A l’unanimité des votes
exprimés avec 93 voix
pour et 1 abstention
(Jean-Claude GERBAUD)
13. ENFANCE / JEUNESSE : Modification du règlement spécifique des activités de loisirs
(n° TVD20240116-13)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 19h30