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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations 190224
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations 190224)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Sécurité sociale,
Liste des délibérations examinées - Conseil Communautaire du lundi 19 février 2024
1/3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
lundi 19 février 2024 à 19h00
Grande salle du Minotaure
8 rue César de Vendôme à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du conseil communautaire le 27/02/24 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 26/02/24
Secrétaire de séance : Véronique CHAMPDAVOINE
Présents :
Laurent BRILLARD
Lydie BOULAY
Nicole JEANTHEAU
Marie-José CINTRAT
Maryvonne BOULAY
Mickaël HUARD
Jean-Claude GERBAUD
Alain SOUVRAIN
Bruno BARBIER
Thierry SIFANTUS
Philippe BRAEM
Mickaël CASROUGE
Sylvie DEUX
Cécilia NAUCHE
Chantal FEDELE
Yann TRIMARDEAU
Thierry FLEURY
Sylvain CORBEAU
Philippe COLART
Michel CHARTRAIN
Patrick BRIONNE
Jacky FOUSSARD
Sophie DOUAUD
Guillaume HENRION
Arnaud TAFILET
Ingrid CHARTIER-MALÉCOT
Yves DOLBEAU (absent de la
délibération n° 1 à la délibération n° 6
présent de la délibération n° 7 à la
délibération n° 20)
Magali MARTY-ROYER
Claude GÉROLA
Dominique DHUY
Érick GOUGÉ
Eric BARDET
Régis CHEVALLIER
Serge LEPAGE
Laurent GAUTHIER
Benoit ROUSSELET
Christine TOREAU
Loïc SAILLARD
David CORBEAU
Véronique CHAMPDAVOINE
Christophe MARION
Jérôme BREDON
Jeanine VAILLANT
Yves ROLLAND
Claire GRANGER
Joël PRENANT
Didier TRENTESAUX
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Bernard BONHOMME
Thierry BENOIST
Jean-Luc NEXON
Philippe MERCIER
Nicolas HASLÉ
Clara DODIN
Michèle CORVAISIER
Simon HOUDEBERT
Minthy MABIALA-BOUSSI
Philippe CHAMBRIER
Agnès MACGILLIVRAY
Benoît GARDRAT
Alia HAMMOUDI
Tural KESKINER
Jimmy MARCILLY
Yolande MORALI
Christophe CHAPUIS
Patrick CALLU
Annie GUELLIER
Pierre FOURNET-FAYARD
Aimé HOUDEBERT
Alain VÉRITÉ
Philippe BOUCHET
Marie-Pierre LAURENCEAU
François COCHET
Anne-Marie HUBERT
Sylvie NORGUET
Albert PIGOREAU
Philippe BUTTIEU
Jean-Paul CLAMENS
Pierre-Alain VIOLET
Didier LALLIER
Stéphane GUÉRIN
Absents ou suppléés :
Annette GARNIER par Philippe BUTTIEU
Jean-François LOISEAU par Jean-Paul CLAMENS
Laure ANTHEAUME par Pierre-Alain VIOLET
Michel RANDUINEAU par Didier LALLIER
Alain LAJOUX par Stéphane GUÉRIN
Patrick HUGUET
Michel DENIAU
Gilles SOURIAU
Caroline LEMAÎTRE
Joël HEUZÉ
Gilles LEGUEREAU
Absents ayant donné procuration :
Bruno DUPRÉ donne procuration à Maryvonne BOULAY
Marie-Christine SAUVÉ donne procuration à Thierry BENOIST
Patrick TAFILET donne procuration à Arnaud TAFILET
Philippe POUDRAI donne procuration à Jean-Luc NEXON
Stéphanie BIGOT donne procuration à Joël PRENANT
Sam BA donne procuration à Minthy MABIALA-BOUSSI
Béatrice ARRUGA donne procuration à Agnès MACGILLIVRAY
Marwane CHABBI donne procuration à Michèle CORVAISIER
Floriane BERTIN-DECROOCQ donne procuration à Laurent BRILLARD Sylvie BONNET donne procuration à Alia HAMMOUDI
Thierry FOURMONT donne procuration à Benoît GARDRAT
Reyhan DOGAN donne procuration à Simon HOUDEBERT
Caroline BESNARD donne procuration à Cécilia NAUCHE Liste des délibérations examinées - Conseil Communautaire du lundi 19 février 2024
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Objet de la délibération Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Test pour vote au scrutin public ---
2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° TVD20240219-02)
A l’unanimité des votes
exprimés avec 92 voix
pour et 1 abstention
(Véronique
CHAMPDAVOINE)
3. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du conseil de communauté du 16 janvier 2024
(n° TVD20240219-03)
A l’unanimité des votants
4. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Régie Pôle nautique – Information INFORMATION
5. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des délibérations du bureau communautaire
(n° TVD20240219-05)
A l’unanimité des votants
6. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des décisions du président
(n° TVD20240219-06)
A l’unanimité des votants
7. STRATEGIE FINANCIERE : Débat d'orientations budgétaires 2024 (n° TVD20240219-07)
A l’unanimité des votes
exprimés avec 89 voix
pour et 5 abstentions
(Cécilia NAUCHE,
Philippe POUDRAI,
Benoit ROUSSELET,
Jean-Luc NEXON,
Caroline BESNARD)
PREND ACTE
8. AMENAGEMENT : Dénomination de deux voies dans la zone d'activités de la Croix Noury à Villiers-sur-Loir
(n° TVD20240219-08)
A l’unanimité des votants
9. ASSAINISSEMENT : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public de la commune de Vallée-de-Ronsard
(n° TVD20240219-09)
A l’unanimité des votants
10. EAU POTABLE : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public de la commune d'Epuisay
(n° TVD20240219-10)
A l’unanimité des votants
11. EAU POTABLE : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public de l'ex-SIAEP du Plessis
(n° TVD20240219-11)
A l’unanimité des votants
12. EAU POTABLE : Avenant n° 3 au contrat de délégation de service public de l'ex-SIAEP des Hayes - Ternay - Montrouveau
(n° TVD20240219-12)
A l’unanimité des votants
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Annulation de la délibération n° TVD20230403-28 du 3 avril 2023 prévoyant la vente des murs de l'Hôtel du Pont à Thoré-la-Rochette
Retiré de l’ordre du jour
13. ENFANCE / JEUNESSE : Convention territoriale globale 2024-2027 avec la Caisse d'allocations familiales
(n° TVD20240219-13)
A l’unanimité des votants
14. FONCIER : Constat de désaffectation des locaux du musée de Vendôme au bâtiment A au quartier Rochambeau à Vendôme
(n° TVD20240219-14)
A l’unanimité des votants
15. FONCIER : Avenant n° 2 à la convention de transfert des locaux du musée de Vendôme
(n° TVD20240219-15)
A l’unanimité des votants
16. FONCIER : Vente d'un terrain lieudit Devant Vaulevaux à Lunay (n° TVD20240219-16) A l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées - Conseil Communautaire du lundi 19 février 2024
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17. HABITAT : Opération d'amélioration de l'habitat comportant un volet renouvellement urbain sur le centre-ville élargi de Vendôme (OPAH-RU) – 2024/2029
(n° TVD20240219-17)
A l’unanimité des votants
18. MOBILITES : Schéma directeur cyclable intercommunal – Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle
(n° TVD20240219-18)
A l’unanimité des votants
19. RESSOURCES HUMAINES : Retrait partiel de la délibération n° TVD20231113-15 relative à la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (n° TVD20240219-19)
A l’unanimité des votants
20. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois permanents 2024
(n° TVD20240219-20)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 20h55