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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 26 02 11 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Jeunesse, Transports, Grandes et moyennes entreprises,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 11 FEVRIER 2026
SALLE DES FETES
GENERAC
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
01-260211-01
RAPPORT N°01 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA
CCB AU 1ER MAI 2026 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
02-260211-02
RAPPORT N°02 :
REGLEMENT INTERIEUR DE LA CCB ET
DE SON CIAS (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
03-260211-03
RAPPORT N°03 :
RESSOURCES HUMAINES : RAPPORT
DE SITUATION EN MATIERE D’EGALITE
FEMMES/HOMMES (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
04-260211-04
RAPPORT N°04 :
FINANCES : RAPPORT
D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026
(M. DUEZ)
Prend acte à l’unanimité
05-260211-05
RAPPORT N°05 :
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL :
CONVENTION POUR LA SUBVENTION
2026 RELATIVE A LA DELEGATION DE
COMPETENCE EN MATIERE
D’ORGANISATION DE LA MOBILITE
LOCALE ET DU TRANSPORT A LA
DEMANDE ENTRE LA REGION
NOUVELLE AQUITAINE ET LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE
BLAYE (M. RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité
06-260211-06
RAPPORT N°06 :
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL :
ETUDE DE FAISABILITE DES LIGNES
DE COVOITURAGE DYNAMIQUE EN
HAUTE GIRONDE : AVENANT N°2 A LA
CONVENTION DE COOPERATION
ENTRE LES COMMUNAUTES DE
COMMUNES DE L’ESTUAIRE, DE BLAYE,
DE LATITUDE NORD GIRONDE ET DU
GRAND CUBZAGUAIS (M. RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité