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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 24 11 27 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024
SALLE COURADE
SAINT CHRISTOLY DE BLAYE
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
84-241127-01
RAPPORT N°01 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA
CCB AU 01 NOVEMBRE 2024 (M.
DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
85-241127-02
RAPPORT N°02 :
BUDGET CCB (63000) – ADMISSION
EN NON-VALEURS DES COTES
IRRECOUVRABLES (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
86-241117-03
RAPPORT N°03 :
FORMATION : CENTRE DE
FORMATION MULTIMETIERS –
PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU
TRANSPORT POUR L’ANNEE 2023 (M.
LAÉ)
Approuvé à l’unanimité
87-241127-04
RAPPORT N°04 :
PLAN DE FINANCEMENT DU
PLANCHODROME (M. LAÉ)
Approuvé à la majorité
88-241127-05
RAPPORT N°05 :
BUDGET PREVISIONNEL 2025 ET
DEMANDES DE SUBVENTION POUR
L’ANIMATION DU GAL DE LA HAUTE-
GIRONDE VOLET TERRITORIAL DES
FONDS EUROPEENS FEDER-LEADER
2021-2027 (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
89-241127-06
RAPPORT N°06 :
ACCORD DE PRINCIPE POUR LE
LANCEMENT D’UNE DEMARCHE
D’ELABORATION D’UN SCHEMA
COMMUNAUTAIRE D’ITINERANCE EN
PARTENARIAT AVEC LE
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (M.
RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité 2
90-241127-07
RAPPORT N°07 :
CREATION DES INSTANCES DE
GOUVERNANCE DE LA DEMARCHE
D’ELABORATION D’UN SCHEMA
COMMUNAUTAIRE D’ITINERANCE (M.
RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité
91-241127-08
RAPPORT N°08 :
RPQS EAU POTABLE ET
ASSAINISSEMENT EXERCICE 2023 –
SIAEPA DES COTEAUX DE
L’ESTUAIRE (M. RODRIGUEZ
Approuvé à l’unanimité
92-241127-09
RAPPORT N°09 :
FORTIFICATIONS DE VAUBAN –
REVISION DE LA ZONE TAMPON DE
LA COMPOSANTE « LA CITADELLE ET
LES FORTS PATE ET MEDOC DE
BLAYE/CUSSAC-FORT-MEDOC »
INSCRITE SUR LA LISTE DU
PATRIMOINE MONDIAL DE L’UNESCO
AU TITRE DES FORTIFICATIONS
VAUBAN (M. TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité