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Convocation - convocation
Conseil Municipal - CONVOC CM 4 FEVRIER 2026
Convocation - convocation cm 15 decembre 2025
Convocation - convocation CM 10 mars 2026
Convocation - convocation cm 23 fevrier 2026
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 23 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Chasse-sur-Rhône,
Le 9 février 2026
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 23 FEVRIER 2026
18 H 30 salle Jean MARION
RE
ORDRE DU JOUR
RE
Désignation d'un{e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de séance du 15 décembre 2025.
Information : Enregistrement d'une déchetterie publique - collecte de décheis dangereux et non
dangereux apportés par le producteur initial - exploitée par le SITOM SUD RHÔNE sur la commune de
Ternay, en application de l'article L.512-7 du code de l'environnement.
Rendu-compte sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en vertu
de l'article L.2122-22 du C.G.C.T.
ville 2026
N° RUBRIQUE DÉLIBÉRATION / RAPPORT RAPPORTEUR
1 FINANCES Reprise anticipée des résultats 2025 Carmelo BALSAMO
2 FINANCES Fixation des taux d'imposition 2026 Christophe BOUVIER
3 FINANCES Budget Primitif 2026 Christophe BOUVIER
4 FINANCES Pemande-desdereniien FPÉBeUTRS. | ei BOuHAMA vidéoprotection phase 3
5 FINANCES Convention de refacturation de repas Carmela LO CURTO
avec le CCAS
Attribution de subventions au Centre
6 FINANCES Communal d'Action Sociale 2026 Carmela LO CURTO
7 FINANCES Adhésion Institut écocitoyen Salah BOUCHAMA
a. | RESSOURCES HumaNes: | MSteuration de l'indemnié fordiaie | és er ABES complémentaire pour élections {(IFCE)
Recrutement d'agents contractuels
s- | REROURCEHUMANES |ÉSOT JE TEMPISEEMENT EMBORIE | ox med ABES d'agents publics momentanément indisponibles
10 | RESSOURCES HUMAINES | Modification du tableau des emplois - || BELL ABES création de poste
Modification du tableau des emplois -
11 RESSOURCES HUMAINES création de poste suite à promotion Loïs BELLABES interne
12 | POuTIQUE DE LA vie | Affribution des subventions contrai de | Cela LO CURTO
Mairie de Chasse-sur-Rhône - Place Jean Jaurès - 38670 CHASSE-SUR-RHONE - Tél. 04 72 24 48 00 Régularisation de l'emprise irrégulière
de la rue de la Paix et du chemin des
Wagner
13 URBANISME Barbières : poursuite de la procédure | Christophe BOUVIER
de déclaration d'utilité publique et de
cessibilité
Convention de servitudes ENEDIS - rue , 14 VOIRIE
André COMBIER
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleures
salutations.
Christophe BOUVIER
Maire de Chasse-sur-
Mairie de Chasse-sur-Rhône - Place Jean Jaurès - 38670 CHASSE-SUR-RHONE - Tél. 04 72 24 48 00