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Convocation - convocation cm 09022026
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 09022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Chasse-sur-Rhône,
Le 27 janvier 2026
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 9 FEVRIER 2026
18 H 30 salle Jean MARION
RARE
ORDRE DU JOUR
RE
Désignation d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de séance du 15 décembre 2025.
Information : Enregistrement d'une déchetterie publique - collecte de déchets dangereux et non dangereux apportés par le producteur initial —- exploitée par le SITOM SUD RHÔNE sur la commune de Ternay, en application de l'article L.512-7 du code de l'environnement.
Rendu-compte sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en vertu
de l'article L.2122-22 du C.G.C.T.
N° RUBRIQUE DÉLIBÉRATION / RAPPORT RAPPORTEUR
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