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Convocation - A. Convocation ODJ et pouvoirs 1
Convocation - A. Convocation ODJ et pouvoirs 1
Convocation - Convocation ODJ pouvoir CM 2023.01.16
Ordre du Jour - Ordre Du Jour et pouvoirs
Convocation - A. Convocation ODJ et pouvoirs
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Cléon.
Lien du pdf (Convocation - A. Convocation ODJ et pouvoirs)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
CONVOCATION
Conseil Municipal de Cléon
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales, jai l'honneur de vous inviter à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera en mairie le :
Jeudi 27 juin 2024 à 18 heures 30
Salle des Actes — Hôtel de ville de Cléon
L'ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
Désignation du secrétaire de séance.
Communication des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 16 mai 2024.
Remerciement association.
Vous voudrez bien trouver ci-après l’ordre du jour des délibérations :
N°01.05.2024.49 : Souscription d’un emprunt de type prêt relais à taux fixe sur le budget principal —
Autorisation.
N°02.05.2024.50: Concession d'aménagement de la ZAC des Berges de l’Etang - Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023.
N°03.05.2024.51 : Convention de mandat d’études et de réalisation des travaux d'aménagement de
l’'Ecobourg - Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023.
N°04.05.2024.52: Ecobourg- Concours d'urbanisme et de maîtrise d'œuvre des espaces publics —
Arrêt de la procédure engagée.
N°05.05.2024.53: Avis du Conseil Municipal sur la demande d'autorisation environnementale
déposée par la société Spiecléon en vue d'exploiter une plateforme logistique à Cléon.
N°06.05.2024.54: Avis du Conseil Municipal sur le dossier d'enquête préalable à la déclaration
d’utilité publique-Aménagement de l'itinéraire « La Seine à vélo - secteur amont » N°07.05.2024.55 : Demande de subvention auprès du Département de Seine-Maritime pour Je
financement des travaux de transformation du logement du gardien en Maison des Associations au
complexe Sportif - Autorisation.
N°08.05.2024.56: Marché relatif à l'exploitation des installations collectives de chauffage,
ventilation, production de froid et d’eau chaude sanitaire - Autorisation de signature.
N°09.05.2024.57: NPNRU -— Acquisition de la parcelle AE 821 auprès du Foyer Stéphanais -
Approbation et Autorisation.
N°10.05.2024.58: NPNRU - Lot 6 menuiseries intérieures et lot 13 panneaux photovoltaïques du
pôle d'équipements — Attribution - Autorisation.
N°11.05.2024.59: NPNRU - Avenant n°3 à la Convention-cadre pluriannuelle des projets de
renouvellement urbain de la Métropole Rouen Normandie - Approbation et Autorisation de
signature.
N°12.05.2024.60 : Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif
aux prestations de fournitures et de poses de vitrages et de produits dérivés entre les villes de
CLEON, CAUDEBEC-LES-ELBEUF, ELBEUF-SUR-SEINE, GRAND-COURONNE et PETIT-COURONNE.
N°13.05.2024.61 : Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif
aux prestations de fournitures de divers matériels pour le secteur du bâtiment entre les villes de
CAUDEBEC-LES-ELBEUF, BIHOREL, CLEON, DARNETAL, ELBEUF-SUR-SEINE, FRANQUEVILLE-SAINT-
PIERRE, GRAND-QUEVILLY, LA LONDE, LE MESNIL-ESNARD, NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE, PETIT-
COURONNE, SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF, SOTTEVILLE-LES-ROUEN et TOURVILLE-LA-RIVIERE.
N°14.05.2024.62: Dérogation de la semaine scolaire - demande de prolongation auprès de la
Direction Académique des Services de l'Education Nationale - Autorisation.
N°15.05.2024.63 : Service jeunesse - tarification et horaire de fonctionnement - Approbation.
N°16.05.2024.64 : Cérémonie des diplômés 2024 - Convention avec le Rectorat pour disposer des
informations relatives aux lauréats de l’année - Signature - Autorisation
N°17.05.2024.65: Convention pour la fourniture de repas entre la commune de Cléon et la
commune de Freneuse - Renouvellement - Autorisation
N°8.05.2024.66: Convention de mise à disposition du Conseiller Numérique de la Ville à
l'Association Les Papillons Blancs 76 - Modalités - Autorisation de signature.
N°19.05.2024.67 : Convention Partir en livre 2024 - Signature - Autorisation.
N°20.05.2024.68 : Personnel Municipal - Modification du règlement intérieur - Approbation.
N°21.05.2024.69: Personnel municipal - organisation de travail — Règlement du télétravail —
Approbation.
N°22.05.2024.70 : Personnel Municipal - Règlement de formation - Approbation.
N°23.05.2024.71 : Personnel Municipal - Compte Personnel de Formation - Approbation. - N°24.05.2024.72 : Personnel Municipal - Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation.
- N°25.05.2024.73 : Association « Les cléonnais en fête » — Octroi d’une subvention pour l’année 2024-
Autorisation.
- _ N°26.05.2024.74: CORE RUGBY - 130 ans du Club - Octroi d’une subvention exceptionnelle -
Autorisation.
N°27.05.2024.75: Twirling bâton - Championnat de France à Saint Die des Vosges - Octroi d’une
subvention exceptionnelle - Autorisation.
N°28.05.2024.76 : Subvention de fonctionnement association « Les Marcheurs Cléonnais » suite à la
cessation des activités sportives portées par l’association le Sillage - Autorisation.
- N°29.05.2024.77: Association CLEON BASKETBALL ACADEMY 410 — Octroi d’une subvention de
fonctionnement suite à la cessation des activités sportives portées par l’Association le Sillage -
Autorisation.
Comptant sur votre présence, je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Fait à Cléon, le 19 juin 2024
Le Maire,
=
Frédéric MARCHE A POUVOIR
Je SOUSSIgNÉ(e) susssesesenerennennens anses sennanesnensisatesmessesareeanmeaéste … dONNne Pouvoir
à M. dcr nrnnesneesssennn.afin de me représenter à la réunion du
Conseil Municipal de CLEON, convoqué pour sa séance du ..........................., prendre part à
toutes délibérations, émettre tous votes, signer tous documents, et généralement faire le nécessaire.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée
pour une cause quelconque.
Fait à le
(Porter à la main "bon pour pouvoir" et signer)