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Procès Verbal - 202410 04 VMC ecole choix entreprise
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 202410 04 VMC ecole choix entreprise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
{
|
GHOPITAL
|
OP
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
|
E-G!
PERNUTÉ
nrtoss
LE OP
042-214201089-20241021-202410-04-DE]
a
=
Accusé
cerlifié
exécutoire
ba
Réception
par
le
préfet
: 22/10/2024
Département
de
la
Loire
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
OCTOBRE
2024
DELIBERATION
N°
202410-04
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
:5
Nombre
de
membres
présent(s)
:10
Nombre
de
pouvoir(s)
:2
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-et-un
octobre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L’Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14
octobre
2024
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe; Michel
RIBBA; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien;
MBOCK
Eléazar
;
BOURGIN
METTON
Nadine;
DUMOULIN
Denise
;
LAGARDE
Elisabeth
;
DUPEYRON
Serge
:
VIRICELLE
Françoise
;
Etaient
absent(s)
excusé(s)
: CLUZEL
Sylvain
; CRETON
Cécile
; GARNIER
Léo
Avaient
donné
procuration:
CROZIER
Julien
à
DESTRAS
Christophe
CHEVROT
Christine
à
RIBBA
Michel
Secrétaire
de
séance
: Michel
RIBBA
Objet
: VMC
ECOLE-
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Plusieurs
décrets
portant
sur
l'engagement
national
sur
l'environnement
impliquent
une
surveillance
obligatoire
de la qualité
de
l'air intérieur
dans
les établissements
accueillant
un
public
dit sensible
comme
par
exemple
les écoles
primaires,
Il
est
stipulé
qu'une
surveillance
de
la
qualité
de
l'air
intérieur
(CO2)
doit
être
effectuée
par
les
propriétaires.
Au
regard
de
la
réglementation
en
vigueur
et
de
l'obligation
faite
par
la
loi,
des
tests
ont
été
effectués
au
sein
des
bâtiment
communaux
accueillant
un
public
sensible.
De
ces
tests
il ressort
que
la teneur
en
CO2
au
sein
de
trois
classes
de
l'école
n'est
pas
satisfaisante.
Il s'agit des
classes
correspondant
à l’ancien
bâtiment
de
l'école
avant
l'agrandissement
de cette
dernière.
Il
a été
constaté
que
ces
trois
classes
ne
sont
pas
pourvues
de
VMC
et
qu'il
convient
donc
de
remédier
à cette
problématique. Avec
l'appui
du
SIEL
plusieurs
solutions
ont été
envisagées
et des
devis
ont
été
sollicités :
2024/034 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20241021-202410-04-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet:
22/10/2024]
Entreprise
SELEC,
Andrézieux
Bouthéon
:
- Mise
en
place
d'un
bloc
VMC
indépendant
dans
chacune
des
trois
classes
pour
un
montant
de
35
230,28
euros
HT
soit 42276,34
euros
TTC.
A
noter
que
cette
entreprise
ne se positionne
sur aucune
autre
alternative
technique. Entreprise
BEALEM,
Montrond
les Bains
:
- Mise
en
place
d'un
bloc
VMC
indépendant
dans
chacune
des
trois
classes
pour
un
montant
de
29
929,00
euros
HT
soit
35
914,80
euros
TTC.
Le
matériel
proposé
a
une
fonction
"freecooling
automatique"
(rafraîchissement
de
l'air).
- Mise
en
place
d'une
VMC
avec
bloc
VMC
sur
toit terrasse
et
gaines
apparentes
dans
le bâtiment
pour
un
montant
de
24
636,00
euros
HT
soit
29
523,60
euros
TTC.
- Mise
en place
d'une VMC
avec
bloc VMC
sur toit terrasse
et gaines
dans
les combles
du
bâtiment
pour
un
montant
de
23
715,00
euros
HT
soit
28
458,00
euros
TTC.
La
commission
Cadre
de Vie
propose
au
conseil
municipal
de
retenir
le devis
de
la société
BEALEM
: mise
en
place
d'un
bloc
VMC
indépendant
dans
chacune
des
trois
classes
pour
un
montant
de
29
929,00
euros
HT
soit
35
914,80
euros
TTC.
Le
matériel
proposé
a une
fonction
"freecooling
automatique"
(rafraîchissement
de
l'air).
Les
blocs
VMC
proposés
par
la
société
BEALEM
en
plus
d’être
moins
onéreux
sont
beaucoup
moins
imposants
par
leurs
dimensions
que
ceux
proposés
par
la
société
SELEC.
De
plus
la
fonction
freecoling
pourra
permettre
à
l'avenir
un
rafraîchissement
de
l'air à moindre
coût
pour
la municipalité.
Les
solutions
proposées
de bloc
VMC
positionnés
sur
le toit terrasse
n’ont pas
été retenues,
ces dernières
pouvant
engendrer
dans
le temps
des
problématiques
liées
aux
intempéries.
Pour:
12
Contre
:
0
Abstention
:0
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
:
Ip - Retenir
de
devis
de
la société
BEALEM
: mise
en place
d'un
bloc
VMC
indépendant
dans
chacune
des
trois
classes
pour
un
montant
de
29
929,00
euros
AT
soit
35
914,80
euros
TTC.
- Autorise
le Maire
à signer
tous
documents.
- Autorise
le Maire
à solliciter toutes
subventions
dans
le cadre
de ce dossier y compris
DETR.
- Prévoir
cette
dépense
au
budget
2025.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’'Hôpital-Le-Grand,
le 22
octobre
2024
Le
Maire,
ichel
RIBBA
DA
R
)e
pañlenên
|
/K