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Déliberation - 113 d1688032069264
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 113 d1688032069264)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 20/06/2023
Publication :
le 30/06/2023
SEANCE DU 26 JUIN 2023
Délibération n° D-2023-237
Mise à jour du tableau des effectifs
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Lucien-Jean LAHOUSSE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Nicolas VIDEAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Thibault HEBRARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Noélie FERREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Mélina TACHE, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Elsa FORTAGE, ayant donné pouvoir à Monsieur Yann JEZEQUEL CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2023
Délibération n° D-2023-237
Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs
Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu l’avis du Comité Social Territorial en date des 4 avril et 13 juin 2023
POLE PILOTAGE GENERAL
Police Municipale
Fermeture de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois de Chef de PM (suite recrutement)
Ouverture de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois de Directeur de PM (suite recrutement)
POLE RESSOURCES ET SECURITE CIVILE
Direction des Ressources Humaines (DRH)
Suppression de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Adjoint Administratif et Rédacteur (créé par anticipation pour tuilage)
Suppression de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois de Rédacteur (départ de l’agent)
Suppression de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois de Rédacteur (départ de l’agent)
Direction de la Commande Publique et Logistique (DCPL)
Fermeture de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Adjoint Technique (pour recrutement)
Ouverture de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Agent de Maîtrise (pour recrutement)
Direction des Finances (DIRFI)
Création de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois de rédacteur (pour recrutement) POLE VIE DE LA CITE
Direction Animation de la Cité (DAC)
Fermeture de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Agent de Maîtrise (pour recrutement)
Ouverture de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Adjoint Technique (pour recrutement)
Direction de la Réglementation et de l’Attractivité (DRAU)
Fermeture de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Agent de Maîtrise (suite recrutement)
Ouverture de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois de Technicien (suite recrutement)
Direction de l’Education (DE)
Fermeture de poste :
1 poste au cadre d’emplois d’Agent de Maîtrise (suite recrutement)
Ouverture de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Adjoint technique (suite recrutement)
POLE INGENIERIE
Direction Patrimoine et Moyens (DPM)
Création de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois d’ingénieur (pour recrutement)
AVANCEMENT DE GRADE/ PROMOTON INTERNE
Comme chaque année, en prévision de la campagne relative aux évolutions de carrières, il est convenu que les décisions des avancements de grade prennent effet à compter du 1er juillet 2023. Par ailleurs sur la promotion interne, il convient de créer les cadres d’emplois suivants :
- Attaché : 2 postes
- Ingénieur : 1 poste
- Technicien territorial : 1 poste
- Rédacteur : 1 poste
- Agent de maîtrise : 10 postes
- Animateur : 1 poste Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Lucien-Jean LAHOUSSE
Le Président de séance
Jérôme BALOGE