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Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 24 SEPTEMBRE 2019
Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 24 SEPTEMBRE 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
Séance du 24 septembre 2019 1/3
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SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2019
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Vous êtes invité(e) à vous trouver, le mardi 24 septembre 2019, à 18h30, en l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Installation de Monsieur Raymond VILLALBA dans les fonctions de conseiller municipal.
2- CCAS d’Oloron Sainte-Marie : élection d’un membre du Conseil d’Administration.
3- Information sur le rapport d’activités 2018 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.
4- Approbation du principe de renouvellement et lancement de la procédure de passation d’une concession sous forme d’une délégation de service public pour l’exploitation et la gestion de la base nautique de Soeix.
5- Délégation de service public de la fourrière automobile : choix du délégataire.
6- Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de services avec la Communauté de Communes du Haut-Béarn dans le cadre du programme d’actions « Vélos et Territoires ».
7- Cession d’un appartement du Centre Administratif (lot n° 9, copropriété volume 13) sis Place de l’Ancien Séminaire (parcelle AR 360) à la SCI Podinvest.
8- Cession d’une tondeuse autoportée.
9- Transport urbain : extension d’exercice de compétence du Service Navettes Urbaines et modification du mode de gestion.
10- Transport Urbain : Clés de répartition Budget Principal/Budget annexe de Transport Urbain.
11- Transport Urbain : tarifs du service de location de vélos à assistance électrique.
12- Budget Transport urbain : décision modificative n° 1.
13- Transport Urbain - amortissements des immobilisations et des subventions d’équipement.
14- Lotissement de Légugnon : décision modificative n° 1 et clôture. Séance du 24 septembre 2019 2/3
15- Admissions en non-valeur 2019.
16- Budget principal : décision modificative n° 2.
17- Budget de l’Assainissement : décision modificative n° 1.
18- Budget de l’Eau Potable : décision modificative n° 1.
19- Modification du tableau des effectifs.
20- Autorisations spéciales d’absence pour le personnel communal.
21- Adoption d’une charte informatique au sein de la commune d’Oloron Sainte-Marie.
22- Désignation du référent alerte éthique.
DIRECTION VIE DE LA CITE
23- Reprise de l’Amicale Laïque par Léo Lagrange Sud-Ouest : processus de fusion- absorption.
24- Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.
25- Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur.
26- Attribution d’une Bourse Projet Jeune.
27- Attribution de subventions exceptionnelles.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
28- Fourniture et acheminement d’électricité et services associés : attribution accord- cadre et marchés subséquents.
29- Régularisation et acquisition d’une partie de la parcelle « emplacement réservé » pour l’élargissement de la rue Théophile de Bordeu.
30- Groupement de commandes relatif à la fourniture de carburants avec la Communauté de Communes du Haut-Béarn.
31- Mise en conformité de l’échange de terrain entre la Résidence Les Portes des Pyrénées et la Ville d’Oloron Sainte-Marie.
32- Débat d’orientations sur la révision du Règlement Local de Publicité.
33- Déclassement d’une section de la RD 116 à Oloron Sainte-Marie.
34- Opération façades – prise en compte de la maison située 7 rue Jean Mermoz en bâti d’intérêt architectural.
35- Convention de passage du réseau Basse Tension Aérien (BTA) - rue Navarrot. Séance du 24 septembre 2019 3/3
36- Eau potable : Convention de mandat du Conseil Départemental des Pyrénées- Atlantiques sur la RD 936 – Avenue de Lattre de Tassigny.
37- Assainissement : Convention de mandat du Conseil Départemental des Pyrénées- Atlantiques sur la RD 936 – Avenue de Lattre de Tassigny.
38- Convention de mandat du Conseil Départemental des Pyrénées-Atlantiques sur la RD 936 – Rue de Révol.
39- Fourniture d’eau potable aux abonnés des communes de Bidos et Précilhon.
40- Dégrèvements d’eau potable 2019.
41- Dégrèvements d’assainissement 2019.
INFORMATIONS DU MAIRE
42- Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
43- Chambre Régionale des Comptes : Suites données aux observations définitives formulées dans le rapport reçu le 20 août 2018 et présenté au Conseil municipal le 24 septembre 2018.
44- Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.
45- Motion de soutien à l’Office National des Forêts.
46- Questions diverses.
OLORON-Ste-MARIE, le 12 septembre 2019
LE MAIRE,
Hervé LUCBÉREILH