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Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 16 DECEMBRE 2019
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 16 DECEMBRE 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Transports,
Séance du 16 décembre 2019 1/3
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SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 2019
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Vous êtes invité(e) à vous trouver, le lundi 16 décembre 2019, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Réalisation et installation d’une stèle dédiée à la Mémoire des Déportés Oloronais, rescapés de l’Enfer des camps nazis.
2- Renouvellement du bail de location pour l’antenne relais du lieu-dit « Les Barthes », parcelle I533 avec la Société Orange.
3- Attribution du marché d’assurances de la Ville d’Oloron Sainte-Marie pour une durée de 4 ans (du 1 er janvier 2020 au 31 décembre 2023).
4- Transport Urbain : mise en place d’un tarif réduit pour la location longue durée de vélos à assistance électrique.
5- Transport Urbain : règlement d’utilisation du service de location de vélos à assistance électrique.
6- Assiette de coupes de bois – Exercice 2020.
7- Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – coupes destinées à l’affouage – Exercice 2020.
8- Budget Principal : décision modificative n° 4.
9- Budget de l’Assainissement : décision modificative n° 2.
10- Budget de l’Eau Potable : décision modificative n° 2.
11- Remboursement par la société « Chèque déjeuner » des chèques déjeuners perdus ou périmés.
12- Modification du tableau des effectifs.
13- Règlement intérieur des astreintes.
14- Règlement par le C.A.S. de deux bons d’achat alloués par la commune d’Oloron Sainte-Marie à l’occasion de départs à la retraite. Séance du 16 décembre 2019 2/3
DIRECTION VIE DE LA CITE
15- Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations.
16- Attribution de subventions exceptionnelles.
17- Acceptation d’une offre de concours dédiée à la remise en état de la Cathédrale Sainte-Marie et du Trésor (le Musée).
18- Convention d’occupation et d’utilisation de la piste d’athlétisme du stade de Saint- Pée.
19- Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires (Lindt).
20- Convention avec le Centre Hospitalier Général d’Oloron autour de la mise en place d’une action de prévention concernant l’addiction aux écrans.
21- Attribution d’une bourse communale d’enseignement supérieur.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
22- Attribution du marché public de télérelève.
23- Dégrèvements d’Eau Potable 2019.
24- Dégrèvements d’Assainissement 2019.
25- Convention de prestation avec la commune d’Escout.
26- Groupement de commandes pour extincteurs et défibrillateurs.
INFORMATIONS DU MAIRE
27- Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire : conclusion et révision du louage.
28- Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire : acceptation des indemnités de sinistre dans le cadre des contrats d’assurance.
29- Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire : adhésion à des associations.
30- Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire : aliénations de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €.
31- Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire : délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.
32- Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption. Séance du 16 décembre 2019 3/3
33- Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.
34- Questions diverses.
OLORON-Ste-MARIE, le 29 novembre 2019
LE MAIRE,
Hervé LUCBÉREILH
Les questions d’actualité, présentées sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyées par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le jeudi 12 décembre 2019, à 18 h 30.