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Compte-Rendu - Ville de La Possession Conseil Municipal du 08 09 2021 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 4 août 2021 par la commune de Possession.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ville de La Possession Conseil Municipal du 08 09 2021 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Logement,
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Affaire n°01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 04 août 2021 (+1 annexe) Affaire n°02 : Liste des décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT
TERRITOIRE D URABLE
TRAVAUX NEUFS
Affaire n°03 : Approbation du programme et de l’enveloppe prévisionnelle de la construction de la cuisine centrale
URBANISME
Affaire n°04 : Approbation de la dénomination de voies de l’opération « Villas Tamarina » (+1 annexe)
Affaire n°05 : Approbation de la dénomination de voie de l’opération « Jamrose » (+1 annexe)
FONCIER
Affaire n°06 : Constatation de la désaffectation de la parcelle AX 72 et approbation de son classement dans le domaine privé communal (+1 annexe)
Affaire n°07 : Approbation de l'acquisition de la parcelle AX 200 (commune du Port, ex 93p) auprès du Département en vue de la seconde extension du cimetière de Ravine à Marquet (+1 annexe)
G RANDS PROJETS ET M OBILITE
Affaire n°08 : "ZAC Coeur de Ville - approbation de l'avenant n°2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain des ilots 7A et 7B (+1 annexe)
HABITAT
Affaire n°09 : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de clôture – au 31/12/2020 RHI Ravine La Fleur (+1 annexe)
Affaire n°10 : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de clôture au 31/05/2021 RHI Titoulit" Cap Noir (+1 annexe)
RESSOURCES ET M OYENS
FINANCES
Affaire n°11 : Approbation du projet et du plan de financement relatif à l'aménagement d'un jardin partagé sur la parcelle AN 583 à Saint-Laurent
Affaire n°12 : Budget Supplémentaire 2021 - Budget principal Ville (+1 annexe) Affaire n°13 : Budget Supplémentaire 2021 - Budget annexe Fossoyage (+1 annexe) Affaire n°14 : Limitation de l’exonération de la Taxe Foncière de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
Affaire n°15 : Convention de gestion et de réfection de la piste de la Rivière des Galets 2021-2024 (+1 annexe)
RESSOURCES HUMAINES
Affaire n°16 : Création de postes
Affaire n°17 : Annulation de la délibération création d'emploi de collaborateur de cabinet en ce qu’elle fixe les plafonds de rémunération
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 SEPTEMBRE 2021 - 2 -
VIE CITOYENNE
TOURISME
Affaire n°18 : Demande de classement de La Possession en commune touristique (+1 annexe)
SANTE
Affaire n°19 : Approbation du programme «Vivons en forme » - Approbation de la convention 2021-2024 et de la participation de la ville de La Possession en faveur de l’association FLVS (Fédérons les villes en santé) (+1 annexe)
Q UESTIONS DIVERSES