Ordre du Jour - CM du 2023 10 12 Ordre du jour

Documents similaires

Ordre du Jour - 1 CM du 2023 12 06 Ordre du jour

Ordre du Jour - CM du 2023 05 10 Ordre du jour definitif

Ordre du Jour - CM du 2024 02 07 Ordre du jour

Ordre du Jour - CM 2023 02 08 Ordre du jour

Ordre du Jour - CM du 2022 05 18 Ordre du jour

Compte-Rendu - CM du 2021 24 03 CM Ordre du jour de finitif

Ordre du Jour - CM 2023 02 13 Ordre du jour definitif

Ordre du Jour - CM du 2023 03 29 Ordre du jour

Ordre du Jour - CM du 2023 06 09 Ordre du jour Vdef20230529 1606

Ordre du Jour - CM du 2023 08 07 Ordre du jour definitif

Ordre du Jour - CM du 2023 10 12 Ordre du jour Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Possession. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 2023 10 12 Ordre du jour)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi, 1

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2023

Affaires Intitulés

1 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2023 (+1 annexe)

Territoire Durable

Pôle Aménagement - Foncier

2 Approbation de la création d’une servitude au profit de Mme PORTET Delphine, sur la parcelle AN1740 dans le cadre d’un désenclavement de parcelle (+1 annexe)

3 Approbation de la cession de la parcelle AR 1221 à M. TECHER (+1 annexe)

Ressources et Moyens

Pôle Ressources

4 Versement aide à la Libye et au Maroc-Fonds FAcECo (+3 annexes)

5 Avis de la commune sur le Projet Régional de Sante de la Réunion 2023-2033 (+4 annexes)

Ressources Humaines

6 Contrat de projet agent d’accueil Maison France Service – Renouvellement de l’aide

7 Refonte du RIFSEEP (IFSE) et instauration du CIA (+1 annexe)

8 Recrutement agents recenseurs 2024

9 Gestion du temps de travail – CET – HS - Astreintes

10 Revalorisation indemnité de repas et hébergement (+2 annexes)

11 Créations et modifications de postes (+1 annexe)

Vie Citoyenne

12 Approbation Budget Supplémentaire aux Associations (+1 annexe)