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Ordre du Jour - CM du 2022 05 18 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 23 mars 2022 par la commune de Possession.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 2022 05 18 Ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Éducation,
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Affaire n°01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mars 2022 (+1 annexe) Affaire n°02 : Liste des décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT
VIE CITOYENNE
CULTURE
Affaire n°03 : Demande de financement LEADER – Fête de la Forêt, Terroir et Traditions édition 2022
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Affaire n°04 : Complément de tarifs pour Autorisations d'Occupations Temporaires (AOT)
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Affaire n°05 : Approbation du projet et du plan de financement de l'opération d'aménagement d'un terrain de basket 3*3 sur deux sites
Affaire n°06 : Approbation du projet et du plan de financement de l'opération d'éclairage LED solaire du plateau polyvalent François Mitterrand
Affaire n°07: Recrutement de policiers municipaux intercommunaux Affaire n°08 : Appel de fonds au titre de l’année 2022 - GIP Éco cité
RESSOURCES HUMAINES
Affaire n°09 : Suppressions, modifications, créations de poste (+1 annexe) Affaire n°10 : Contrat de projet Manager de commerce (+1 annexe) Affaire n°11 : Dispositif de signalement des atteintes volontaires à l'intégrité physique, d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement, d'agissements sexistes, de menaces, ou tout autre acte d'intimidation et réalisation d'enquêtes administratives
Affaire n°12 : Gestion du Temps de travail
Affaire n°13 : Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la Ville et ses établissements publics rattachés (CCAS, Caisse des Écoles
Affaire n°14 : Composition du CST et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
SERVICES A LA POPULATION
Affaire n°15 : Approbation du règlement intérieur du cimetière (+1 annexe) Affaire n°16: Approbation du règlement intérieur de la salle de veillée (+1 annexe) Affaire n°17 : Approbation de la mise en œuvre de l’Open Data à La Possession
TERRITOIRE DURABLE
GARAGE
Affaire n°18 : Déclassement des biens véhicules et outillages du domaine public vers le domaine privé
FONCIER
Affaire n°19 : Approbation de l'acquisition de la parcelle AS 85/AS 375 appartenant à M. LATCHOUMANIN Arsène et Mme LATCHOUMANIN Sandra, en vue de la création d'un bouclage autour du stade de Halte-Là (Rue Roche Glisse/Rue des Flamboyants/Impasse Grand Café) (+1 annexe)
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2022 - 2 -
Affaire n°20 : Approbation de la désaffectation et du classement dans le domaine privé communal de la parcelle AN 325 (+1 annexe)
URBANISME
Affaire n°21 : Approbation du changement de dénomination de la rue Roland Jamin en impasse Roland Jamin (+1 annexe)
QUESTIONS DIVERSES
Affaire n°22 : Désignation des membres au sein de la commission chargée de l’élaboration du projet de Schéma d’Aménagement Régional (SAR)