Déliberation - presentation 2020

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Déliberation - presentation 2020 Document publié le Vendredi 28 février 2020 par la commune de Lécousse. Lien du pdf (Déliberation - presentation 2020)Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances, Conseil municipal du 28 février 2020 Décisions budgétaires et financières 2020 Conseil municipal du 28 février 2020 Présentation brève et synthétique : Compte administratif 2019 Budget principal 2020 En application de l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, relatif à la publicité des budgets et des comptes Conseil municipal du 28 février 2020 Compte administratif 2019 Budget principal *** Section de fonctionnement Dépenses de fonctionnement : 1 993 316 €, soit - 0,28% hors opérations d’ordre 1 998 828 € en 2018 Recettes de fonctionnement : 2 841 230 €, soit + 0,11 % hors opérations d’ordre et 2 838 201 € en 2018 résultat reporté Dépenses de fonctionnement 2019 011 - Charges à caractère général : 696 843 € (655 492 € en 2018), + 6,31% L’augmentation porte notamment sur les postes suivants : ▪ 6111 - Achat repas Montaubert et Pôle enfance : + 5 000 € ▪ 60612 – Energie : + 10 000 € ▪ 6156 – Maintenance : + 19 000 € ▪ 62876 – Instruction autorisations d’urbanisme (payé au 6554 en 2018) : + 6 600 € ▪ 637 – FIPHFP : + 4 000 € Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Dépenses de fonctionnement 2019 012 - Charges de personnel et frais assimilés : 943 604 € (937 776 € en 2018), + 0,62% Stabilité de la masse salariale : ▪ Départs en retraite de deux agents à l’été 2019, remplacés par un contractuel et un agent en début de carrière ▪ Impact du GVT (Glissement Vieillesse Technicité) lié aux avancements de grades et d’échelons. Dépenses de fonctionnement 2019 65 - Autres charges de gestion courante : 246 139 € (250 170 € en 2018), - 1,61% Cette diminution des dépenses est principalement liée à l’instruction des autorisations d’urbanisme, payée au 62876 en 2019. Dépenses de fonctionnement 2019 66 - Charges financières : 99 348 € (151 351 € en 2018), -34,36 % Différence importante d’une année sur l’autre due aux versements de frais de renégociation d’un prêt en 2018. Dépenses de fonctionnement Evolution du CA entre 2018 et 2019 €- €100 000,00 €200 000,00 €300 000,00 €400 000,00 €500 000,00 €600 000,00 €700 000,00 €800 000,00 €900 000,00 €1 000 000,00 Charges à caractère général Charges de personnel et frais assimilés Atténuations de produits exceptionnels Autres charges de gestion courante Charges financières Charges exceptionnelles Opé. d'ordre de transferts entre sections et amortissements O11 O12 O14 65 66 67 O42 Réalisé 2018 Réalisé 2019 Recettes de fonctionnement 2019 70 – Produits des services : 287 156 € (259 179 € en 2018), + 10,79% La fréquentation importante du Pôle enfance et des services périscolaires génère des recettes supplémentaires : ▪ 7066 - ALSH : participations des familles + CAF + 15 000 € ▪ 7067-B - Temps du midi école Montaubert + 8 300 € Les autres recettes restent stables : ▪ 70311 – Concessions cimetière 4 350 € ▪ 7083 - Location vélos à assistance électrique 3 990 € ▪ 7088 - Produit publicité bulletin municipal 5 781 € Recettes de fonctionnement 2019 73 - Impôts et taxes : 2 063 477 € (2 064 841 € en 2018), -0,07% Stabilité de ces recettes en comparaison à 2018, dans la mesure où la taxe forfaitaire sur les terrains devenus constructibles a généré une recette exceptionnelle de 28 000 € en 2018. Par rapport à 2017, les recettes progressent donc de 5%. ▪ 7311 - Les contributions directes, + 37 000 € en raison d’une forte revalorisation des bases (+2,2%) par la loi de finances pour 2019. ▪ 73224 - La taxe additionnelle sur les droits de mutation se maintient encore en 2019 à un niveau élevé : 70 666 € ▪ 7368 – La TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) : 67 063 € Recettes de fonctionnement 2019 74 - Dotations et participations : 438 518 € (442 112 € en 2018), -0,81% ▪ Stabilité de la DGF de l’Etat : 312 863 € ▪ Participation importante des communes aux frais de fonctionnement des écoles de Lécousse : 55 136 € ▪ Eligibilité au FCTVA de certaines dépenses d’entretien de voirie et bâtiments : 15 131 € Recettes de fonctionnement 2019 75 - Autres produits de gestion courante : 18 584 € (13 907 € en 2018), + 33,63 % Forte progression de ces recettes avec une augmentation des locations des salles communales : ▪ Locations des salles : 14 430 € (9 849 € en 2018)

Recettes de fonctionnement

Evolution du CA entre 2018 et 2019

€-

€500 000,00

€1 000 000,00

€1 500 000,00

€2 000 000,00

€2 500 000,00

Produits des

services

Impôts et taxes Dotations et

participations

Autres produits

de gestion

courante

Atténuations de

charges et

produits

exceptionnels

Résultat de

fonctionnement

reporté

opération

d'ordre de

transfert entre

sections

70 73 74 75 O13, 76 et 77 OO2 ( avec eau

et

O42 (77)

Réalisé 2018

Réalisé 2019Lécousse

Compte administratif 2019 – Budget principal

Section de fonctionnement

Articles Libellé Réalisé 2018 Propositions 2019 Réalisé 2019 Propositions 2020

O11 Charges à caractère général 655 492,44 € 824 400,00 € 696 842,61 € 863 800,00 €

O12 Charges de personnel et frais assimilés 937 776,49 € 999 750,00 € 943 604,28 € 1 055 550,00 €

O14 Atténuations de produits exceptionnels 949,00 € 1 200,00 € 1 629,00 € 1 800,00 €

65 Autres charges de gestion courante 250 170,49 € 287 800,00 € 246 139,26 € 296 050,00 €

66 Charges financières 151 351,09 € 131 000,00 € 99 347,97 € 131 000,00 €

67 Charges exceptionnelles 3 088,81 € 6 500,00 € 5 752,61 € 350 766,03 €

O42

Opé. d'ordre de transferts entre sections

et amortissements 79 234,92 € 44 942,90 € 64 762,90 € 51 932,84 €

O22 Dépenses imprévues - € 139 825,42 € - € 132 198,67 €

O23 Virement à la section d'investissement 690 000,00 € 690 000,00 €

Total des dépenses de fonctionnement avec op. ordres 2 078 063,24 € 3 125 418,32 € 2 058 078,63 € 3 573 097,54 €

Articles Libellé Réalisé 2018 Propositions 2019 Réalisé 2019 Propositions 2020

70 Produits des services 259 178,75 € 202 300,00 € 287 155,80 € 249 800,00 €

73 Impôts et taxes 2 064 841,10 € 1 997 896,00 € 2 063 477,15 € 2 012 131,00 €

74 Dotations et participations 442 112,42 € 412 256,00 € 438 517,85 € 410 113,00 €

75 Autres produits de gestion courante 13 907,28 € 10 000,00 € 18 584,16 € 11 950,00 €

O13, 76 et 77

Atténuations de charges et produits

exceptionnels 26 241,91 € 13 000,00 € 33 494,86 € 20 000,00 €

OO2 ( avec eau et

assainissement) Résultats de fonctionnement reportés 457 889,14 € 477 966,32 € 477 966,32 € 869 103,54 €

O42 (77) opération d'ordre de transfert entre sections 41 858,96 € 12 000,00 € 16 220,00 €

3 306 029,56 € 3 125 418,32 € 3 335 416,14 € 3 573 097,54 € Total des recettes de fonctionnement avec op. ordres Conseil municipal du 28 février 2020 Compte administratif 2019 Budget principal *** Section d’investissement Dépenses d’investissement : 2 082 333,31€ soit + 23,90 % Avec déficit d’investissement 1 680 631,07 € en 2018 reporté Sans restes à réaliser Recettes d’investissement : 1 516 881,48 €, soit + 15,26 % avec opérations d’ordre et 1 316 084,08 € en 2018 affectation du résultat Sans restes à réaliser 91%

<1%

1% 2% 1%

1% <1% <1%

4%

Sports : travaux du terrain synthétique 833 747,73 €

Sports : divers 2 911,64 €

Pôle enfance : 11 727,66 €

Groupe scolaire Montaubert : 18 870,42 €

Complexe culturel : 5 725,97 €

Eglise : 6 456,00 €

Cimetière : fin des travaux d extension 2 761,35 €

Epicerie : 2 006 €

Services techniques : 35 668,33 €

Dépenses d’investissement 2019

Répartition par secteur de dépenses

3%

8,98%

44%

<1%

<1%

3%

2%

18%

2,5%

18%

Etudes, subventions, terrains,

acquisition fonds de commerces :

65 276,64 €

subventions fougères habitat :

187 000 €

Bâtiments publics et équipements :

919 875,10 €

Cadre de vie et liaisons douces :

9 965,52 €

Aménagement - carrefour a feux bd

motelle : 10 186,01 €

Aménagement - place st Martin des

Chps : 67 162,37 €

Autres aménagement - Voirie et

éclairage public : 35 989,32 €

Rembt capital des emprunts :

370 206,35 €

Diverses op. d'ordre : 52 124,37 €

Déficit d'Investissement reporté :

364 547,63€

Recettes d’investissement 2019

Répartition par secteur de recettes

5%

5%

49%

1%

33%

3%

4% FCTVA : 74 312 €

Taxe d'Aménagement et participation aménageurs : 71 485,86 €

Affectation du résultat de fonctionnement : 750 000 €

Subventions : 20 416,35 €

Emprunt : 500 000 €

Opérations d'amortissement : 44 942,90 €

Diverses opérations d'ordre : 55 724,37 €LL | Lécousse

Affectation du résultat 2019 au BP 2020

Dépenses de

fonctionnement

2019

Recettes de

fonctionnement

2019

Résultat de clôture

net du budget de

fonctionnement 2019

de :

1 277 337,51€

Réparti ainsi :

750 000 €

Transféré en

Investissement pour

couvrir en totalité les

dépenses réalisées et

engagées non encore

réalisées

527 337,51€

Réaffecté en

fonctionnement pour

couvrir une partie des

dépenses courantes du

budget 2020 Conseil municipal du 28 février 2020 Budget principal 2020 *** La Fiscalité ▪ Poursuite de la suppression de la taxe d’habitation ▪ Revalorisation des bases pour 2020 de + 0,9%. ▪ Maintien de la part communale des taux d’imposition pour 2020 Budget principal 2020 - La Fiscalité ▪ Produit des contributions directes 2019 : 1 307 517 € Bases effectives 2019 Bases d'imposition prévisionnelles 2020 Produit 2020 estimé à taux constants Taxe d'habitation : 16,15% 3 762 103 € 3 795 962 € 613 048 € Taxe foncière bâti : 16,44% 4 047 062 € 4 083 486 € 671 325 € Taxe foncière non bâti : 41,72% 91 768 € 92 594 € 38 630 € 1 323 003 € Conseil municipal du 28 février 2020 Budget principal 2020 *** Capacité d’épargne et endettement ▪ Maintenir la capacité d’épargne de la commune ▪ Un programme d’investissements sans nouvel emprunt, afin de poursuivre le désendettement engagé La capacité d'Epargne de la commune L'Epargne de Gestion = Total des recettes réelles de fonctionnement - ( total des dépenses réelles de fonctionnement - intérêts des emprunts) L'Epargne Brute = Total des recettes réelles de fonctionnement - total des dépenses réelles de fonctionnement L'Epargne Nette = l'Epargne Brute - le capital des emprunts à rembourser ( de la section des dépenses d'investissement du compte 16) 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2 545 659 € 2 475 434 € 2 567 328 € 2 658 089 € 2 638 628 € 2 670 934 € 2 838 201 € 2 841 230 € 1 778 380 € 1 812 482 € 1 854 305 € 1 931 005 € 1 902 634 € 1 918 233 € 1 998 828 € 1 993 316 € 178 783 € 149 741 € 150 151 € 146 265 € 138 684 € 127 341 € 108 151 € 98 848 € 335 847 € 300 768 € 283 184 € 312 645 € 334 515 € 297 178 € 327 876 € 370 206 € 946 062 € 812 693 € 863 174 € 873 349 € 874 678 € 880 041 € 947 524 € 946 762 € 767 279 € 662 953 € 713 023 € 727 084 € 735 994 € 752 701 € 839 373 € 847 914 € 431 431 € 362 185 € 429 839 € 414 439 € 401 479 € 455 523 € 511 497 € 477 708 € L’épargne de gestion reflète la capacité de la section de fonctionnement à dégager un autofinancement. L’épargne brute est aussi appelée autofinancement brut ou CAF. Elle est affectée à la couverture d’une partie des dépenses d’investissement, notamment au remboursement de la dette. L'épargne nette = autofinancement epargne nette Recettes réelles de fonctionnement ( hors cessions) dépenses réelles de fonctionnement y compris frais financiers la capacité d'Epargne de la commune frais financiers de l'exercice dette en capital de l'exercice epargne de gestion epargne brute = CAF Evolution de la dette en capital et de la capacité d’autofinancement 2015 2016 2017 2018 2019 2020 Dette en capital au 1/01 4 089 720 € 4 314 571 € 4 180 054 € 3 882 877 € 4 355 001 € 3 984 795 € soit par habitant 1 307 € 1 365 € 1 297 € 1 182 € 1 312 € 1 194 € Capacité d'autofinancement 727 084 € 735 994 € 752 701 € 839 373 € 847 914 € soit par habitant 232 € 233 € 238 € 266 € 268 € Annuités 458 910 € 473 199 € 424 518 € 438 151 € 469 554 € 477 458 € soit par habitant 147 € 150 € 132 € 136 € 142 € 143 € capacité de désendettement en années 5,6 5,9 5,6 4,6 5,1 Emprunts nouveaux réalisés 537 500 € (5) 200 000€(6) 300 000€ (7) 500 000€ (8) (8) encaissement fin mars 2019 d'un emprunt de 500 000 € réalisé fin 2018 auprès du Crédit Mutuel de Bretagne ( figure dans la dette au 01/01/2019 ) Conseil municipal du 28 février 2020 Budget principal 2020 *** Section de fonctionnement Dépenses de fonctionnement : 3 573 097,54 €, soit + 14,32% avec opérations d’ordre 3 125 418,32 € votés en 2019 Recettes de fonctionnement : 3 573 097,54 €, soit + 14,32% avec opérations d’ordre et 3 125 418,32 € votés en 2019 résultats reportés Dépenses de fonctionnement 2020 Les propositions : ▪ 011 – Progression de + 4,82% des charges à caractère général : maintenance, FIPHP, instruction autorisations d’urbanisme, repas Montaubert et ALSH ▪ 012 – Augmentation de la masse salariale de + 5,58% : animatrice Ripame sur une année complète, indemnités commissaires enquêteurs, revalorisation indemnités élus. ▪ 66 – Maintien des charges financières : pas de nouvel emprunt en 2020 et les taux restent faibles. ▪ 67 – Charges exceptionnelles : reversement à la ville de Fougères des excédents des budgets annexes eau et assainissement

24%

14%

3%

2%

3% 10%

12%

6%

4%

17%

5%

Ensemble des autres charges courantes

Energie électricité gaz

Fournitures d'entretien de petits équipement et de voirie

Fournitures administratives et scolaires

Autres matières et fournitures

Achat repas Convivio

Contrats de location et maintenance

Entretien de terrains et espaces verts

Entretien de bâtiments communaux

Entretien Voies et réseaux

Entretien du Matériel roulant et autres biens mobiliers

Dépenses de fonctionnement 2020

par chapitre et par charges à caractère général

24%

30%

<1%

8%

4%

10%

1%

4%

19%

Charges à caractère

général

Charges de personnel et

frais assimilés

Atténuations de produits

exceptionnels

Autres charges de gestion

courante

Charges financières

Charges exceptionnelles

(avec excédents des

budgets annexes)

Opé. d'ordre de transferts

entre sections et

amortissements

Dépenses imprévues

Virement à la section

d'investissement Recettes de fonctionnement 2020 Les orientations : ▪ 70 – Progression du produit des services avec le financement de la CAF pour le Ripame ▪ 73 – Augmentation relative des impôts et taxes du fait notamment de la revalorisation des bases des taxes locales de 0,9% ▪ 74 – Stabilité des dotations de l’Etat

Recettes de fonctionnement 2020

par chapitre et par impôts et taxes

7%

56%

11%

1%

10%

15%

Produits des services

Impôts et taxes

Dotations et participations

Produits de gestion courante et

financiers

Résultats de fonctionnement reportés

budgets annexes eau et assainissement

Résultat de fonctionnement reporté

budget principal

Opération d'ordres entre sections < 1%

66%

23%

2% 3%

3%

2%

1%

Contributions directes

Rev.Fougères agglo p/taxe prof.

Taxe additionnelle droits mutation

Taxe sur l'électricité

Taxe local sur la publicité extérieure TLPE

FPIC

Ensemble des autres Impôts et taxes Conseil municipal du 28 février 2020 Budget principal 2020 *** Section d’investissement Le budget d’investissement 2020 s’équilibre à 2 403 181 €, soit + 2,22 % par rapport à 2019 (2 351 074 €), avec opérations d’ordre, affectation des résultats et restes à réaliser 2019. soit un budget d’investissement stable dans les masses par rapport à 2019 Dépenses d’investissement 2020 Les propositions : ▪ Déficit reporté : 565 452 € ▪ Reversement des excédents des budgets annexes à la ville de Fougères 406 278 € ▪ Reste à réaliser 2019 : 79 643 € ▪ Remboursement du capital des 390 000 € emprunts ▪ Programme d’investissements nouveaux 954 600 € proposé en fonction des capacités financières de la commune, sans recours à un nouvel emprunt Cf. programme d’investissement par secteur du livret p. 14 Recettes d’investissement 2020 Les prévisions : ▪ Affection du résultat 2019 : 750 000 € ▪ Excédents des budgets annexes 406 278 € ▪ Reste à réaliser 2019 : 224 000 € (subventions terrain synthétique) ▪ FCTVA : 201 920 € ▪ Taxe d’aménagement : 35 000 € ▪ Virement prévisionnel à la section 690 000 € d’investissement ******