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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - invitation convocation seance du 05 05 26)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
LL A Scherwiller, le 28/04/2026.
Scherwiller Affaire suivie par:
Mme TURCK Jade et Mme MEYER Joanne
Objet : Réunion du Conseil Municipal
P.J. : Délégation de pouvoir
Madame, Monsieur,
Et chers collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion de notre Conseil Municipal, qui se tiendra le :
MARDI 5 MAI 2026 à 19 heures
A la Salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ORDRE DU JOUR est le suivant :
1) Désignation d’un secrétaire de séance et adoption de l’ordre du jour
2) Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 03 mars 2026 et du 21 mars 2026
3) COMMISSIONS
A. Commissions thématiques municipales
B. Commission Communale des Impôts Directs
4) ADMINISTRATION GENERALE
A. Exercice du droit à la formation des élus
B. Convention de dépôt de biens archéologiques mobiliers issus du site du château du Ramstein
pour exposition permanente au musée de la Vallée de Villé à ALBE
C. Convention de mise à disposition et d'utilisation de l’espace sportif couvert Thierry Omeyer
de Scherwiller par le collège public les Châteaux de Chatenois
D. Convention d'adhésion relative aux modalités et conditions d'utilisation de la plateforme
mutualisée Alsace Marchés Publics
5) FORET-CHASSE
A. Lot 4 des chasses communales - modification d’un associé
6) Délégations permanentes du Maire consenties par le Conseil Municipal
7) Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l'expression de
mes sentiments distingués.
Le Maire, Olivier SOHLER.