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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delibs Approuvees cm 27 MARS 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Institutions publiques,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Pôle Vie de la Cité —
Accès aux services publics
et ressources internes
Service Gestion des Assemblées
AFFICHE EN MAIRIE LE 28 MARS 2024
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf: VB/BB SEANCE DU MERCREDI 27 MARS 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 27 mars, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 20 mars 2024.
Etaient_ présents : MM. ROBERT, HANON, MAZURE, Mme BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, M.REAL, Mmes MASSET et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mmes LEROY et LAUWERS, M. CLAVET, Mme DAVID.
Etaient excusés : Mme AIT CHIKHEBBIH ayant donné pouvoir à M. HANON, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, M. DAUBRESSE ayant donné pouvoir à Mme LEFEBVRE, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme LOURDELLE ayant donné pouvoir à M. DESOUTTER, Mme GLEMBA ayant donné pouvoir à Mme MAZEREUW, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, M. PACH ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. DUCASTEL ayant donné pouvoir à Mme DAVID, Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.
Etait absent: M. DESMARETZ.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme BRAET, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général
des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 698686-Fax0321431165
www.villedelens.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
2 - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - ANNEE 2022(Présentée)
3 - DEVELOPPEMENT DURABLE : INSTALLATION D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - CONTRAT D'OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC LA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE « MINE DE SOLEIL » (Adoptée)
4 - DEVELOPPEMENT DURABLE : INSTALLATION D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE — PRISE DE PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE LENS AU CAPITAL DE LA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE « MINE DE SOLEIL » (Adoptée)
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
5 - ATTRACTIVITE COMMERCIALE - UNIONS COMMERCIALES LOCALES « FESTI LENS » « SHOP
IN LENS » « OFFICE MUNICIPAL DU COMMERCE » AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (Adoptée)
6 - CITE 12/14 - RENOUVELLEMENT URBAIN - ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SITUE PARVIS DE L'EGLISE SAINT EDOUARD A LENS AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN (Adoptée)
7 - CITE 12/14 - RENOUVELLEMENT URBAIN - CONSTRUCTION D'UN CENTRE SOCIOCULTUREL — CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE (Adoptée)
8 - CITE 12/14 — RENOUVELLEMENT URBAIN - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UNE
PARCELLE COMMUNALE SISE A LENS, 19 RUE PIERRE BROSSOLETTE (Adoptée) 9 - CITE 12/14 - RENOUVELLEMENT URBAIN - AUTORISATION D'ECHANGE FONCIER ENTRE
MAISONS ET CITES ET LA VILLE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SISE A LENS, 19 RUE PIERRE
BROSSOLETTE (Adoptée)
10 - CITE 12/14 - RENOUVELLEMENT URBAIN - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE
COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
(Adoptée)
11 - CITE 4 - RUE NOTRE DAME DE LORETTE - RENOUVEAU DU BASSIN MINIER -
AUTORISATION DE DEMOLITION DE 129 LOGEMENTS APPARTENANT A MAISONS ET CITES (Adoptée)
12 - BILAN DES ACQUISITIONS — CESSIONS ET ECHANGES OPERES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL PAR LA COMMUNE DE LENS OU PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER HAUTS- DE-FRANCE POUR SON COMPTE PENDANT L'ANNEE 2023 (Présentée)
13 - ATTRACTIVITE RESIDENTIELLE - QUARTIERS EN POLITIQUE DE LA VILLE -ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES — RECONDUCTION DU DISPOSITIF ENTRE PAS- DE-CALAIS HABITAT ET LA VILLE DE LENS POUR 2024 (Adoptée)
DIRECTION VIE LOCALE — REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
14 - JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIF DES MINEURS - ORGANISATION GENERALE POUR L'ETE 2024 (Adoptée)
15 — JEUNESSE - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - RECRUTEMENT ET
REMUNERATION DU PERSONNEL D'ENCADREMENT SAISONNIER A PARTIR DU 1F* AVRIL 2024 (Adoptée)
16 - JEUNESSE - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ET ACTIVITES ACCESSOIRES - PARTICIPATION DES FAMILLES À COMPTER DU 17 AVRIL 2024 (Adoptée)
17 - POLITIQUE CULTURELLE — MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN - « CHARTE DE COOPERATION DES MEDIATHEQUES » (Adoptée)
18 - POLITIQUE CULTURELLE - MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN - PROJET SCIENTIFIQUE, CULTUREL, EDUCATIF ET SOCIAL (Adoptée)
Page 2 sur3 19 - DISPOSITIF EN FAVEUR DE LA JEUNESSE - BOURSE COMMUNALE - PERMIS DE CONDUIRE (PERMIS B) (Adoptée)
20 - DISPOSITIF EN FAVEUR DE LA JEUNESSE - BONIFICATION DE L'OPERATION
DEPARTEMENTALE « SAC ADOS» (Adoptée)
21 - DISPOSITIF EN FAVEUR DE LA JEUNESSE - FORMATION A LA PREVENTION ET SECOURS
(Adoptée)
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
22 - AGENTS COMMUNAUX - TABLEAU DES EFFECTIFS - REFONTE (Adoptée)
23 - AGENTS COMMUNAUX - TAUX DE PROMOTION APPLICABLE AU PERSONNEL (Adoptée)
24 - AGENTS COMMUNAUX - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022 (Présentée)
25 - AGENTS COMMUNAUX - AVANCEMENTS DE GRADE INTERVENUS DANS LES 3 ANNEES PRECEDANT LA MISE A LA RETRAITE (Adoptée)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
26 - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024 (Adoptée)
27 - BUDGET PRIMITIF - RAPPORT - EXERCICE 2024 (Adoptée)
28 - APUREMENT DES DEFICITS DE RÉGIE (Adoptée)
29 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2024 (Adoptée)
30 - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES ET CREANCES ETEINTES (Adoptée)
31 - QUESTIONS ORALES (Aucune)
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