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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 29 MARS 2023
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 29 MARS 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité,
viledelens
Sulvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION de la Vie de La Cité —- Accès aux AFFICHE EN MAIRIE LE 31 MARS 2023 services publics et ressources internes
3estion des Assemblées — Elections - Droit de
la personne et de la famille —_"
Affaire suivie par Mme Sue-Elien LANGLAIS
03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr SEANCE DU 29 MARS 2023 - 14H00
Réf: SL/BB ======z===Z===
L'an deux mille vingt-trois, le 29 mars, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de
LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et
sur convocation en date du 22 mars 2023.
Etaient_ présents : MM. ROBERT et HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, MM. MAZURE et GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mmes NION et VAIRON, M. DAUBRESSE, Mmes MASSET, LOURDELLE, GLEMBA et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mme LEROY, et M. CLAVET.
Etaient excusés : Mme BOURDON ayant donné pouvoir à Mme CORRE, M. REAL ayant
donné pouvoir à M. DAUBRESSE, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M.
HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M.
CUGIER, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à Mme LEROY, M. PACH ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. DUCASTEL n'ayant pas donné de pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.
Etaient absents : M. DESMARETZ et M. KRAJEWSKI n'ayant pas donné de pouvoir.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme LOURDELLE, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2023
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE - ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION D'UN CONSEILLER(E) MUNICIPAL(E) (Présentée)
2 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
3 - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN -—
ANNEE 2021 (Présentée)
A - ASSOCIATION DE COMMERCANTS LENSOIS « SHOP'IN LENS » — AVENANT N° 2 A LA
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (Adoptée)
5 - ASSOCIATION DE COMMERCANTS LENSOIS « FESTI LENS » — AVENANT N° 2 A LA
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (Adoptée)
6 - CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS 2023 - PARTENARIAT AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS (Adoptée)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
7 - INSTALLATION DE BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL — ADOPTION D'UNE TARIFICATION (Adoptée)
8 - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES — NETTOYAGE DES
LOCAUX (Adoptée)
9 - FACTURATION DES INTERVENTIONS EFFECTUEES PAR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX ET ENTREPRISES EXTERIEURES SUITE AUX DEGATS CAUSES AU DOMAINE PUBLIC (Adoptée)
10 - EFFACEMENT DE RESEAUX SECS RUE DE LA ROCHEFOUCAULD A LENS (Adoptée) DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
11 - ENGAGEMENT POUR LE RENOUVEAU DU BASSIN MINIER — AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER HAUTS DE FRANCE POUR LA CREATION DU PARC URBAIN VACHALA A LA CITE 4 (Adoptée)
12 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL PAR LA COMMUNE DE LENS OU PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER HAUTS-DE- FRANCE POUR SON COMPTE PENDANT L'ANNEE 2022 (Adoptée)
DIRECTION VIE LOCALE — REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
13 - PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LENS ET L'ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE -— VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 (Adoptée)
14 - DENOMINATION DU CENTRE AQUATIQUE DE LENS (Adoptée)
15 - ORGANISATION GENERALE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR LA PERIODE DES VACANCES D'ETE 2023 - RECRUTEMENT ET REMUNERATION DU PERSONNEL D'ENCADREMENT SAISONNIER (Adoptée)
16 - CONTRAT DE VILLE 2015/2023 - PROGRAMME D'ACTIONS SPECIFIQUES 2023
(Adoptée)
17 - CONTRAT TERRITOIRE-LECTURE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS- LIEVIN — PROJET « ANIMAUX FANTASTIQUES » (Adoptée)
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
18 - APPRENTISSAGE PUBLIC AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX — MODIFICATIONS
(Adoptée)
19 - PERSONNEL — RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021 (Présentée)
20 - CREATION DE POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI
COMPETENCES (PEC) (Adoptée)
Page 2 sur 3 DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
21 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - ATTRIBUTION DE
COMPENSATION - REVISION LIBRE (Adoptée)
22 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - MODALITE DE PARTAGE DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES PERCUE SUR LES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES (Adoptée)
23 - BUDGET PRIMITIF 2023 - CONTRIBUTIONS DIRECTES - FIXATION DES TAUX
D'IMPOSITION (Adoptée)
24 - BUDGET PRIMITIF — RAPPORT - EXERCICE 2023 (Adoptée)
25 - AIDE AUX VICTIMES DU SEISME EN TURQUIE ET EN SYRIE - VERSEMENT D'UNE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS D'ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO) (Adoptée)
26 - QUESTIONS ORALES (Aucune)
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