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Déliberation - Liste DES Deliberations Approuvees PAR le cm
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Approuvees PAR le cm)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Ace x aeiMiess BUS AFFICHE EN MAIRIE LE 27 MARS 2025 et ressources internes Service Gestion des Assemblées
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf : VB/BB SEANCE DU MERCREDI 26 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 26 mars, à 14 heures 30, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 19 mars 2025.
Etaient_ présents : MM. ROBERT, HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. MAZURE, Mme BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDIJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI, MAZEREUW, M.CUGIER, Mme NION, M. DAUBRESSE, Mme MASSET, M. LEFEBVRE, Mmes GLEMBA, BRAET, JACKOWSKI, M. NYCZ, Mmes LEROY, LAUWERS, MM. CLAVET, WATTIER, Mme DAVID.
Etaient excusés : Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, M. REAL n'ayant pas donné pouvoir, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. MAZURE, M. LOURDEL ayant donné pouvoir à Mme BRAET, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, M. PACH ayant donné pouvoir à M. CLAVET, Mme VINCENT n'ayant pas donné pouvoir.
Etait absent : M. DESMARETZ.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Monsieur CUGIER, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à été désigné à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86- Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2025
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
2 - ADMINISTRATION GENERALE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN — ANNEE 2023 (Présentée)
3 - ATTRACTIVITE COMMERCIALE - UNIONS COMMERCIALES LOCALES « FESTILENS », « SHOP IN LENS » ET « OFFICE MUNICIPAL DU COMMERCE » - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (Adoptée)
4 - ACTION EDUCATIVE - CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE EN CENTRE-VILLE — CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE (Adoptée)
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
5 - PATRIMOINE COMMUNAL - DENOMINATION DE RUE (Adoptée)
6 - PATRIMOINE COMMUNAL - BILAN DES ACQUISITIONS — CESSIONS - ANNEE 2024
(Présentée)
7 - PATRIMOINE COMMUNAL - MISE A JOUR DU PERIMETRE DE CESSION - ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC « MAISONS ET CITES SA D'HLM » (Adoptée)
8 - RENOUVELLEMENT URBAIN - CITE 4 - CREATION DU PARC AUX ABORD DU CENTRE SOCIOCULTUREL VACHALA - DECLASSEMENT DE VOIRIE (Adoptée)
9 - CREATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE — 10 RUE MANSART A LENS -— AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL (Présentée)
DIRECTION VIE LOCALE — REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
10 - POLITIQUE CULTURELLE —- CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - TARIFICATION A COMPTER DE LA SAISON CULTURELLE 2025-2026 (Adoptée) 11 - POLITIQUE CULTURELLE — MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS (Adoptée)
12 - POLITIQUE DE LA VILLE - CONTRAT DE VILLE 2024/2030 - PROGRAMMATION D'ACTIONS SPECIFIQUES 2025 (Adoptée)
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
13 - RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS (Adoptée)
14 - RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EMPLOIS - MODIFICATIONS (Adoptée)
15 - RESSOURCES HUMAINES - TAUX DE PROMOTION APPLICABLE AU PERSONNEL (Adoptée)
16 - RESSOURCES HUMAINES - APPRENTISSAGE PUBLIC AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX — MODIFICATIONS (Adoptée)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
17 - FINANCES - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION -— EXERCICE 2024 (Adoptée)
18 - FINANCES - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF — EXERCICE 2024 (Adoptée)
19 - FINANCES - AFFECTATION DES RESULTATS — EXERCICE 2024 (Adoptée)
20-FINANCES - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DE FISCALITE DIRECTE LOCALE
POUR 2025 (Adoptée)
21 - FINANCES - BUDGET PRIMITIF - NOTE EXPLICATIVE - EXERCICE 2025 (Adoptée)
22 - FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2025 (Adoptée)
23 - FINANCES -— REVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025 (Adoptée)
24-MATCH DE FOOTBALL OLYMPIQUE DE MARSEILLE / RACING CLUB DE LENS DU
8 MARS 2025 - PROPOS SUR LE COMPTE X DE MONSIEUR ERIC DIARD - DEPOT DE PLAINTE (Adoptée)
25 - QUESTIONS ORALES
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